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Déliberation - Liste des deliberations prises CM 24.06.2024
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune d'Aigle.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations prises CM 24.06.2024)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Budget, Culture et patrimoine,
N° de la
délibération Objet Vote
2024-22 Vote du Compte Financier Unique (CFU) APPROUVÉ
2024-23 Affectation des résultats 2023 APPROUVÉ
2024-24 Budget supplémentaire 2024 APPROUVÉ
2024-25
Association sportive « Athlé Perche Pays de L’Aigle Mortagne 61
(APPAM61) – Subvention pour l’organisation du meeting de la Ville de L’Aigle
APPROUVÉ
2024-26 Association sportive "Risl'Adventure" - Subvention pour l'organisation de la Mud d'Ouche APPROUVÉ
2024-27 Comité de jumelage allemand - Subvention de fonctionnement APPROUVÉ
2024-28 Association "The Pink Sisters" - Subvention APPROUVÉ
2024-29 Vente d'un bien immobilier situé 30 rue des Emangeards à L'Aigle APPROUVÉ
2024-30
Convention relative à l’usage des supports des réseaux publics de
distribution d’électricité basse tension (BT) aériens pour l’installation et l’utilisation d’équipements tiers
APPROUVÉ
2024-31 Saison culturelle - Changement de prestataire pour la billetterie électronique APPROUVÉ
2024-32 Musée d'archéologie - Elaboration du projet scientifique et culturel APPROUVÉ
2024-33 Cimetière du Rouvray - Rénovation du carré militaire APPROUVÉ
2024-34 Séminor - Modification des statuts APPROUVÉ
2024-35 Personnel Municipal - Recours à un vacataire pour la formation des policiers municipaux APPROUVÉ
En application de l'ordonnance n° 2021-1310 du 07/10/21, nous vous informons que les extraits de délibérations sont consultables en Mairie de L'AIGLE, aux heures d'ouverture.
Liste des délibérations
du Conseil Municipal
du 24 juin 2024
Affiché le 02/07/2024 et publié sur le site internet