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Déliberation - Liste des deliberations prises CM 16.12.2024
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune d'Aigle.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations prises CM 16.12.2024)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Télécommunications et internet, Sport,
N° de la
délibération Objet Vote
2024-58 Budget principal – Budget primitif 2025 APPROUVÉ
2024-59 Budget annexe « Lotissement Le Chaillouet Nord » - Budget primitif 2025 APPROUVÉ
2024-60 Clôture des autorisations de programme « Démolition de la friche Frénéhard et Michaux » et « Extension de la vidéo protection » APPROUVÉ
2024-61 Quartier La Madeleine-Maréchal Leclerc – Conventions d’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) APPROUVÉ
2024-62
Mise à disposition, à titre gratuit, auprès de la Communauté de
Communes des Pays de L’Aigle, d’un bien immobilier sis à L’Aigle, 6 rue Victor Hugo
APPROUVÉ
2024-63 Autorisation d’ouverture des commerces de détail le dimanche en 2025 – Avis du Conseil Municipal APPROUVÉ
2024-64 Mise à disposition de tablettes numériques aux élus APPROUVÉ
2024-65 Jazz en Ouche 2025 – Tarifs APPROUVÉ
2024-66
Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) « Sport Vacances » et « Roland Boudet » - Fourniture de repas et mise à disposition de
locaux
APPROUVÉ
2024-67
Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) « Sport Vacances » et « Roland Boudet » - Recrutement de contractuels pour l’animation et revalorisation des rémunérations
APPROUVÉ
2024-68 Personnel municipal – Mise en place de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement des Policiers municipaux (ISFE) APPROUVÉ
2024-69 Personnel municipal – Mise à jour du tableau des emplois suite à avancements de grade APPROUVÉ
Liste des délibérations
du Conseil Municipal
du 16 décembre 2024
Affiché le 20/12/2024 et publié sur le site internetEn application de l'ordonnance n° 2021-1310 du 07/10/21, nous vous informons que les extraits de délibérations sont consultables en Mairie de L'AIGLE, aux heures d'ouverture.