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Procès Verbal - 5 juin 25
Procès Verbal - 5 JUILLET 2023
Déliberation - Séance du 5 decembre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chantraine.
Lien du pdf (Déliberation - Séance du 5 decembre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Éducation,
|
<> Cons moon Chantraine
COMMUNE
DE
CHANTRAINE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
prises
lors
de
la séance
du
conseil
municipal
qui
s’est
tenue
le 05
Décembre
2024
à 18h30
à la Mairie
de
Chantraine
Délibération
N°
1 -
Adovté
à
Finances
-
Décisions
budgétaires
-
Budget
communal:
l
pPea
AC
Dane
:
unanimuté
décision
modificative
n°1.
Délibération
N°
2 -
Enseignement
-
Frais
de
fonctionnement
des
écoles
-
Adopté
à
Participation
financière
des
communes
extérieures
aux
frais
de
fonctionnement
des
écoles
(année
scolaire
2023/2024).
l'unanimité
Délibération
N°3
-
Commande
publique
-
Convention
publique
d'aménagement
-
Adopté
à
Z.A.C.
du
Parc
de
l’Arsenal
: présentation
du
Compte
Rendu
l'unanimité
Annuel
à la Collectivité
(C.R.A.C.).
Délibération
N°
4 -
Adopté
à
Enseignement
-
Divers
-
Renouvellement
de
la
convention
L
use
VE
ee:
‘
unanimité
territoriale
globale
: autorisation
de
signature.
Délibération
N°5
-
Divers
domaines
de
compétences
des
communes
-
Convention
Adovté
à
d'adhésion
à
la
mission
mutualisée
R.G.P.D.
(Règlement
Par:
Général
sur
la
Protection
des
Données):
autorisation
de
signature. Délibération
N°
6 -
Domaine
et patrimoine
- Actes
divers
de
gestion
du
domaine
Adopté
à
public
- Convention
d'occupation
du
domaine
public
en
vue
de
l'installation
d’une
antenne
FREE.
l'unanimité
Délibération
N°
7 -
;
:
/
«Le
:
Adopté
à
Finances
-
Divers
-
Prévoyance
maintien
de
salaire:
OC
ee
ue
.
:
l'unanimité
participation
financière
communale.
Délibération
N°
8 -
Fonction
publique
-
Personnel
contractuel
-
Autorisation
de
recrutement
de
vacataires.
Adopté
à
l'unanimité
Délibération
N°
9 -
Fonction
publique
-
Personnel
contractuel
-
Autorisation
de
recrutement
pour
accroissement
temporaire
d'activité.
Adopté
à
l'unanimité bien
sans
maître
sis
rue
Jean
Clément.
Délibération N° 10 -
Adopté
à
Fonction
publique
-
Régime
indemnitaire
-
Régime
l'unanimité
indemnitaire
de
la police
municipale.
Délibération
N°
11
-
Domaine
et
patrimoine
-
Acquisitions
-
Incorporation
d’un
DS l'unanimité
À
Chantraine,
le
06
Décembre
2024
CHA |
©
Le
Maire
Affiché
le 06/12/2024
Le
Secrétaire
de
séance,
BAUX
Jean-Daniel
BOXBERGER