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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Londe-les-Maures.
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Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Jeunesse,
ss
Affiché
le
:
LA LONDE LES MAURES
DÉLIBÉRATIONS
PRÉSENTÉES
AU CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
2 OCTOBRE
2024 À 18H
Date
de
la
convocation
: le jeudi
26
septembre2024
I - ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
:
1.
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
«
MISE
EN
PLACE
D'UN
ESPACE
NUMÉRIQUE
DE
TRAVAIL
»
(ENT)
-
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
(délibération
n°
111/2024)
—
APPROUVÉE 2.
MARCHÉ
HEBDOMADAIRE
-
ANNÉE
2025
-
EXONÉRATION
DU
DROIT
DE
PLACE.
(délibération
n° 112/2024)
- APPROUVÉE
3.
INFORMATION
DONNÉE
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
DANS
LE
CADRE
DES
POUVOIRS
DÉLÉGUÉS
(délibération
n°
113/2024)
- APPROUVÉE
II
— TRAVAUX
—
URBANISME
-FONCIER
:
4.
PROJET
D'ACQUISITION
FONCIÈRE
(SECTION
AW
N°58)
POUR
CRÉER
UN
STATIONNEMENT
—
AUTORISATION
DE
PRÉEMPTER
(délibération
n°
114/2024)
-
APPROUVÉE
III
—
FINANCES
—
BUDGETS :
5.
BUDGET
DU
SERVICE
DE
L'ASSAINISSEMENT
—
DÉCISION
MODIFICATIVE
N°01/2024
(délibération
n°
115/2024)
- APPROUVÉE
6.
LOCAUX
COMMUNAUX
DU
CARRÉ
DU
PORT
DÉLIVRANCE
DE
NOUVELLES
AUTORISATION
D'OCCUPATION
- FIXATION
DE
LA
DUREE
ET
DES
REDEVANCES.
(délibération
n°
116/2024)
- APPROUVÉE
7.
TARIFS
COMMUNAUX
— MODIFICATIONS
ET CRÉATIONS
(délibération n° 117/2024)
- APPROUVÉE
8.
ORGANISATION
DE
LA
2ème
ÉDITION
DE
L'EXPOSITION
«
AUTOMNE
DES
PEINTRES
»
- FIXATION
DES
PRIX
(dé/ibération
n°
118/2024)
- APPROUVÉE
9.
CONCOURS
DE
«
LA
PLUS
BELLE
LETTRE
AU
PÈRE
NOËL
»
—
REMISE
DE
CARTES
CADEAUX(délibération
n°
119/2024)
- APPROUVÉE
10.
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
—
COMPLÉMENT
(délibération
n°
120/2024)
-
APPROUVÉE IV
- RESSOURCES
HUMAINES
:
11.
EMPLOI
PERMANENT
—
CRÉATION
(délibération
n°
121/2024)
— APPROUVÉE
12.
EMPLOI
PERMANENT
A
TEMPS
NON
COMPLET
—
CRÉATION
(délibération
n°
122/2024)
- APPROUVEE
V
—
QUESTION
DIVERSE
:
PRÉSIDENT
DE
SÉANCE
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
Monsieur
Madame
François
de
CANSO
Cécile
AUGE,
MAIRE
__”
5° Adjointe