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Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
LS 2
Affiché
le
:
LA
LONDE
Àh..1.06.I.4025
LES
MAURES
DÉLIBÉRATIONS
PRÉSENTÉES
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
24
JUIN
2025
À 11H15
Date
de
la
convocation
: le
mercredi
18
Juin
2025
I -
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
:
1.
CONVENTION
PLURIANNUELLE
DE
PARTENARIAT
POUR
LA
MISE
A
DISPOSITION
ET
LE
FINANCEMENT
D'UN
INTERVENANT
SOCIAL
EN
COMMISSARIAT
ET
GENDARMERIE
-
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
(délibération
n°
100/2025)
-
APPROUVEE 2.
CONVENTION
RELATIVE
A
L'INTERVENTION
D'ACCOMPAGNANTS
D'ÉLÈVES
EN
SITUATION
DE
HANDICAP
(AESH)
- AUTORISATION
DE
SIGNATURE
(délibération
n°
101/2025)
- APPROUVÉE
3.
FRAIS
D'INSCRIPTION
AUX
TRANSPORTS
SCOLAIRES
—
ANNÉE
SCOLAIRE
2025/2026
—
REMBOURSEMENT
PARTIEL
(délibération
n°
102/2025)
- APPROUVÉE
4.
TARIFS
COMMUNAUX
—
CRÉATIONS
(délibération
n°
103/2025)
- APPROUVÉE
5.
INFORMATION
DONNÉE
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
DANS
LE
CADRE
DES
POUVOIRS
DELEGUES
(délibération
n°
104/2025)
- APPROUVÉE
IT
—
TRAVAUX
—
URBANISME
- FONCIER
:
6.
AMÉNAGEMENT
DU
QUARTIER
DES
BORMETTES
—
VENTE
A
LA
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
«
MÉDITERRANÉE
PORTE
DES
MAURES
»>
(CCMPM)
DES
LOTS
PERMETTANT
LA
VIABILISATION
DU
TERRAIN
DE
NAVAL
GROUP
(délibération
n°
105/2025)
- APPROUVÉE
III
—
FINANCES
—
BUDGETS
:
7.
BUDGET
COMMUNAL
- PRISE
EN
CHARGE
D'UN
SINISTRE
(délibération
n°
106/2025)
- APPROUVÉE
IV
—
RESSOURCES
HUMAINES
:
8.
ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
D'ACTIVITÉ
=
CRÉATION
D'EMPLOI
NON
PERMANENT
(Gé/ibération
n°
1 07/2025)
- APPROUVÉE V_-
QUESTIONS
DIVERSES:
9.
CRÉATION
D'UN
NOUVEAU
PARKING
—
BOULEVARD
LOUIS
BERNARD
- DEMANDE
DE
FONDS
DE
CONCOURS
AUPRES
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
«
MÉDITERRANÉE
PORTE
DES
MAURES
»
(délibération
n°
108/2025)
- APPROUVEE
10.
RÉHABILITATION
DU
THÉÂTRE
DES
BORMETTES
«JEAN
MALAQUAIS
»
-
DEMANDE
DE
FONDS
DE
CONCOURS
AUPRÈS
DE
LA
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
« MÉDITERRANÉE
PORTE
DES
MAURES
(délibération
n°
109/2025)
-
APPROUVÉE PRÉSIDENT
DE
SÉANCE
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
Monsieur
Madame
François
de
CANSON
Cécile
AUGE
MAIRE OT)
5ème
Adjointe