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Document publié le Mercredi 4 juin 2025 par la commune de Londe-les-Maures.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
+ re me” Affiché le :
LA LONDE OS/ÆbLe2s LES MAURES
DÉLIBÉRATIONS PRÉSENTÉES AU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 4 JUIN 2025 À 18H
Date de la convocation : le mercredi 28 mai 2025
I - ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
1. PLAGES CONCÉDÉES DE L'ARGENTIÈRE, MIRAMAR ET TAMARIS - RAPPORT
ANNUEL — EXERCICE 2024 (délibération n° 76/2025) - APPROUVÉE
2. SOUS-CONCESSIONS DE LA PLAGE DE L'ARGENTIÈRE — ÉTABLISSEMENTS « CÔTÉ PLAGE » - « CHEZ SAM » - RAPPORTS ANNUELS DES DÉLÉGATAIRES - EXERCICE 2024 (délibération n° 77/2025) - APPROUVÉE
3. SERVICE DE L'EAU - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE - EXERCICE 2024
(délibération n° 78/2025) - APPROUVÉE
4. SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE - EXERCICE 2024 (délibération n° 79/2025) - APPROUVÉE
5. RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE DE L'EAU ET DE
L'ASSAINISSEMENT -— EXERCICE 2024 (délibération n° 80/2025) - APPROUVÉE
6. FOURRIÈRE AUTOMOBILE - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE — EXERCICE 2024 (délibération n° 81/2025) - APPROUVÉE
7. CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION DE LA LONDE LES MAURES
POUR LE COMPTE DE LA DIRECTION INTER-RÉGIONALE DE LA MER
MÉDITERRANÉE AU FONCTIONNEMENT ET A L'ENTRETIEN DU BALISAGE DES PORTS DE MIRAMAR ET MARAVENNE — AUTORISATION DE SIGNATURE (délibération n° 82/2025) - APPROUVÉE
8. CONVENTION RELATIVE A L'ACCÈS ET L'INTERVENTION DES BÉNÉVOLES DES RESERVES COMMUNALES DE SÉCURITÉ CIVILE (RCSC) ET DES COMITÉS COMMUNAUX DES FEUX DE FORETS (CCFF) SUR DES COMMUNES LIMITROPHES — AUTORISATION DE SIGNATURE (délibération n° 83/2025) - APPROUVÉE
9. CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE
FOOTBALL — AUTORISATION DE SIGNATURE (délibération n° 84/2025) - APPROUVÉE
10. MODIFICATIONS STATUTAIRES DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES < MÉDITERRANÉE PORTE DES MAURES » — APPROBATION (délibération n° 85/2025) -
APPROUVÉE 11. TARIFS COMMUNAUX - CRÉATION (délibération n° 86/2025) - APPROUVÉE
12. INFORMATION DONNÉE AU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DES POUVOIRS DÉLÉGUÉS (délibération n° 87/2025) - APPROUVÉE
II — TRAVAUX — URBANISME - FONCIER :
13. AMÉNAGEMENT DU QUARTIER DES BORMETTES — DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE UNIQUE « RECONQUÊTE DU SITE DES BORMETTES » ET ÉVALUATIONS ENVIRONNEMENTALES (délibération n° 88/2025) - APPROUVÉE
14. AMÉNAGEMENT DU QUARTIER DES BORMETTES — DEMANDE DE CONCESSION D'UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC MARITIME - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET DE LA CC MPM CONCERNANT LA REQUALIFICATION DU FRONT DE MER, LE TRAITEMENT PROVISOIRE DU TRAIT DE CÔTE ET LA GESTION DES EAUX PLUVIALES (délibération n° 89/2025) - APPROUVÉE
15. AMÉNAGEMENT DU QUARTIER DES BORMETTES — DEMANDE DE CONCESSION D'UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC MARITIME — AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET DE NAVAL GROUP CONCERNANT UN PONTON, UN CHENAL
D'ACCÈS ET UN SYSTÈME D'ANCRAGE (délibération n° 90/2025) - APPROUVÉE
16. AMÉNAGEMENT DU QUARTIER DES BORMETTES — ACQUISITION DES LOTS PERMETTANT LA VIABILISATION DU TERRAIN DE NAVAL GROUP
(délibération n° 91/2025)- APPROUVÉE
17. TRANSFERT DE LA VOIE DITE SCHNEIDER DESSERVANT LA ZAE DES BORMETTES A LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES « MÉDITERRANÉE PORTE DES MAURES » -
DÉCLARATION D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE. (délibération n° 92/2025) - APPROUVÉE
III — FINANCES — BUDGETS :
18. BUDGET COMMUNAL- SORTIE DE L'ACTIF ET DE L'INVENTAIRE DES BIENS DE
FAIBLE VALEUR TOTALEMENT AMORTIS (délibération n° 93/2025) - APPROUVÉE
19. BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE DU PORT- SORTIE DE L'ACTIF ET DE
L'INVENTAIRE DES BIENS DE FAIBLE VALEUR TOTALEMENT AMORTIS (délibération n° 94/2025)- APPROUVÉE
20. BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE PDU PORT- PRISE EN CHARGE D'UN SINISTRE
(délibération n° 95/2025)- APPROUVÉE
21. LOCAUX COMMUNAUX DU CARRE DU PORT — DÉLIVRANCE DE NOUVELLES
AUTORISATIONS D'OCCUPATION — FIXATION DE LA DURÉE ET DES REDEVANCES (délibération n° 96/2025)- APPROUVÉE
22. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS — COMPLÉMENT (délibération n° 97/2025) - APPROUVÉE IV — RESSOURCES HUMAINES :
23. ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITÉ Æ CRÉATIONS D'EMPLOIS NON PERMANENTS (délibération n°98/2025) - APPROUVÉE
24. ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITÉ — .CRÉATIONS D'EMPLOIS NON PERMANENTS (délibération n° 99/2025) - APPROUVÉE
V - QUESTION(S) DIVERSE(S):
PRÉSIDENT DE SÉANCE SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Monsieur Madame
François de CAN Cécile AUGE
MAI 5ème Adjointe
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L'y ee,