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Compte-Rendu - CR+24.09
Document publié le Mardi 24 septembre 2019 par la commune de Vaudemange.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+24.09)
Thèmes du document : Ruralité, Institutions publiques, Banque,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du Mardi 24 Septembre 2019 à 20h00
Absents excusés : Madame Christine CARRÉ et Messieurs Frédéric MAITTE et Guillaume PONSIN
Absent excusé ayant donné pouvoir : Monsieur Landry MACHET
- Vote du dernier rapport de la Commission Locale d’Évalutation des Charges Transférées (CLECT) :
Le Conseil municipal décide d’approuver le rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées réunie le 10 septembre 2019 et d’adopter le montant de l’attribution de compensation définitive 2019 visé dans le rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées du 10 Septembre 2019.
- Décision modificative n°1:
Afin de pouvoir payer toutes les factures d’investissement (création de l’aire de jeux, achat distributeur à pain) et à la demande de la Trésorerie de Reims Banlieue Bourgogne, le Conseil décide de procéder au virement de crédit suivant :
o A l’article 231 « Immobilisations corporelles en cours » (DI) : - 23 000.00€ o A l’article 2188 « Autres immobilisations » (DI) : + 23 000.00€.
- Décision modificative n°2 :
Afin de pouvoir payer toutes les factures d’investissement (création de l’aire de jeux, achat distributeur à pain) et à la demande de la Trésorerie de Reims Banlieue Bourgogne. Le Conseil décide de procéder au virement de crédit suivant :
o A l’article 60621 « Combustibles » (DF) : - 4 000.00€
o A l’article 2188 « Autres immobilisations » (DI) : + 4 000.00€.
- Dossier de demande d’aide : dispositif régional de soutien aux investissements des communes rurales :
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité des membres présents de procéder à l’achat de la machine à pain pour un montant HT de 8 395.00€, d’inscrire ce projet au budget 2019 et d’autoriser le Maire à déposer le dossier de demande d’aide auprès du GRAND EST et l’autorise à signer tout document afférent à ce dossier.
Questions diverses :
- Nouveau pôle scolaire des Petites Loges :
Monsieur le Maire ainsi que Monsieur Sébastien TSCHAMBSER, Adjoint au Maire et référent scolaire, ont fait un point sur l’avancement du pôle scolaire des Petites Loges.
- Travaux voirie Grand Reims :
Le Maire informe que les travaux de purge de la route d’Isse et Ferme d’Alger sont en cours avec gravillonnage (semaine 41 ou 42).
- Cimetière :
o Le mur endommagé au cimetière a été réparé par l’entreprise PROTAIN. o Le Conseil commence à réfléchir sur la création et l’emplacement d’un nouveau cimetière.
- Crèche :
Monsieur le Maire informe le Conseil que le remplacement de la porte d’entrée ainsi que des travaux
intérieurs ont été effectués.
Séance levée à 22h30.