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Déliberation - LISTE DELIB du 27 04 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Jury.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIB du 27 04 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
DEPARTEMENT
DE
LA
MOSELLE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Arrondissement
de
Metz
campagne
Canton
du
Pays
Messin
COMMUNE
DE
JURY
25
rue
Principale,
57245
Jury
Tél:
03.87.38.11.12.
/
E-mail
: contact@mairie-iurv.fr
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
27
avril
2026
Point
2026-28
:
APPROUVE
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
09/03/2026
Point
2026-29
:
APPROUVE
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
20/03/2026
Point 2026-30
:
APPROUVE
Taux
des
impôts
directs
locaux
2026
Pas
d'augmentation,
les
taux
sont
maintenus
de
la façon
suivante
:
TH :
11,26
%
TFB
:
26,05
%
TENB:
53,17%
Point
2026-31
:
APPROUVE
Neutralisation
des
dotations
aux
amortissements
des
subventions
d’équipement
Concerne
les
attributions
de
compensation
d'investissement
(voirie)
de
l'Eurométropole
pour
un
montant
de
20
925
€.
Point
2026-32
:
APPROUVE
Budget
primitif
2026:
Section
de
fonctionnement
:
779.861,00
€
en
dépenses
et
en
recettes
Section
d'investissement
:
993.946,92
€
en
dépenses
et
en
recettes
Point
2026-33
:
APPROUVE
Achat
et pose
d’un
columbarium
et de
5 cavurnes
Les
travaux
seront
réalisés par
la Sté Pompes
Funèbres
Pascal
Leclerc pour
un
montant
total
de
13.700
€
TTC.
Point
2026-34
:
APPROUVE
Pose
d’une
pierre
de
parement
sur
la mairie
Les
travaux
réalisés
par
la
Sté
POLO
pour
un
montant
de
1.798,52
€
TTC.
Point
2026-35 :
APPROUVE
Achat
de
mobilier
pour
la maison
des
associations
Sera
acheté
chez
la Sté BURO
CONSEIL
pour
un
montant
de
5.310,86
€
TTC.
Point
2026-36 :
APPROUVE
Achat
d’un
réfrigérateur
pour
la maison
des
associations
Sera
acheté
chez
la Sté FROID
2000
pour
un
montant
de
2.634
€ TTC.
Point
2026-37
:
APPROUVE
Accroissement
temporaire
d’activité
Pour
permettre
le
recrutement
éventuel
d’un
agent
contractuel
afin
d'effectuer
des
travaux
d'élagage. Point
2026-38
:
APPROUVE
Mise
en
place
des
commissions
municipales
Point
2026-39
:
APPROUVE
Liste
des
personnes
proposées
à siéger
à la
commission
communales
des
impôts
directs
(CCID)
Point
2026-40:
APPROUVE
Désignation
du
membre
de
l’assemblée
spéciale
de
la
Société
d’
Aménagement
et
de
Renouvellement
de
lEurométropole
de
Metz
“SAREMM”
et
du
representant
permanent
aux
assemblées
générales
des
actionnaires M.
Jean-Luc
OURY
a
été
désigné
(M.
Pascal
VASSEUR
a
été
désigné
suppléant)
Point
2026-41
:
APPROUVE
Désignation
d’un
representant
auprès
la
commission
communales
des
charges
transférées
(CLECT)
M.
Jean-Luc
OURY
a
été
désigné
Point
2026-42
:
APPROUVE
Désignation
d’un
representant
auprès
de
l’ Agence
d'Urbanisme
d’Agglomérations
de
Moselle
“AGURAM”
M.
Daniel
FRANCOIS
a
été
désigné
Point
2026-43
:
APPROUVE
Désignation
d’un
representant
des
élus
auprès
du
Comité
National
d’Action
Sociale
“CNAS”
Mme
Anne
CALARI
a été
désignée
Point
2026-41
:
APPROUVE
Désignation
des
membres
du
Comité
de
gestion
des
salles
de
Jury
Mme
Aurore
GALAT
en
assurera
la
présidence,
les
autres
membres
du
conseil
d'administration
étant
À
CALARL
M
ENGELMANN,
C.
KAMUT,
B.
KOSTER,
C.
METZINGER
LEMOINE,
P.
VASSEUR,
T.
VIARD
(D.
FRANCOIS
suppléant)
Conformément
à
la
délibération
n°2022-64
du
07/06/2022,
la
publicité
du
procès-verbal
de
cette
séance
du
conseil
municipal
sera
réalisée
sous
forme
électronique
et
publiée
sur
le
site
Internet
de
la
mairie,
rubrique
« Découvrir
la
commune
»
/
«
Fonctionnement
» /
«
Compte-rendu
des
conseils
municipaux
»
htips:
{www
mairie-jury.fr/decouvrir-la-commune/fonctionnement/compte-rendu-des-conseils-municipaux-1003.html
dans
le
délai
d'une
semaine
après
son
approbation
lors
de
la
prochaine
réunion
du
conseil
municipal.
Affiché en mairie le .3alo
UC
026
Publication
sur
le site Internet
de
la mairie
le .
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leu
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