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Déliberation - LISTE DELIB du 13 01 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Jury.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIB du 13 01 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Transports,
DEPARTEMENT
DE
LA
MOSELLE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Arrondissement
de
Metz
campagne
Canton
du
Pays
Messin
COMMUNE
DE
JURY
25
rue Principale,
57245
Jury
Tél
: 03.87.38.11.12.
/
E-mail
: contact@@mairie-jurv.fr
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
13
janvier
2026
Point
2026-01
:
APPROUVE
Approbation
du
PV
du
09/12/2025
Point
2026-02
:
APPROUVE
Approbation
du
PV
du
17/12/2025
Point
2026-03
:
APPROUVE
Décision
modificative
n°4/2025
Point
2026-04
:
APPROUVE
Ouverture
d’une
ligne
de
Trésorerie
Sera
demandée
auprès
du
Crédit Agricole
pour
un
montant
de
300.000
€
Point
2026-05
:
APPROUVE
Demande
de
subvention
pour
les
travaux
de
rehabilitation
thermique
de
la
mairie
Sera
déposéee
auprès
de
la
Région
Grand
Est
(Climaxion),
le
Département
de
la
Moselle,
la
Préfecture
de
la
Moselle
(DETR)
et
l’Euro-Métropole
de
Metz
(Fonds
Verts)
pour
un
montant
prévisionnel
de
travaux
s'élevant
à
288.350
€
HT.
Point
2026-06
:
APPROUVE
Modification
statutaire
de
l’Eurométropole
de
Metz
Changement
de
dénomination
en
Euro-Métropole
de
Metz
et
transfert
d’une
nouvelle
competence
“évènements
sportifs
d'intérêts
métropolitain”. Point
2026-07
:
APPROUVE
Institution
du
permis
de
démolir
Modifie
la
DCM
n°2024-67
du
16/07/202
en,
supprimant
de
la
reference
au
document
d'urbanisme
en
vigueur.
Point
2026-08
:
APPROUVE
Désignation
d’un
representant
auprès
de
la
SPL
SAREMM
M.
Gérard
LIZEUX
a
été
désigné
representant
de
la
Commune
de
Jury.
Point
2026-09
:
APPROUVE
Mise
à jour
du
tableau
des
commissions
communales
Point
2026-10
:
PREND
ACTE
Rapport
d'observations
définitives
sur
la
gestion
financière
de
Metz
Métropole
par
la
Chambre
régionale
des
comptes
Grand
Est
Point
2026-11
:
PREND
ACTE
Rapport
d’observations
définitives
sur
la
gestion
du
réseau
de
transport
public
messin
“Le
Met”
par
la
Chambre
régionale
des
comptes
Grand
Est
Conformément
à
la
délibération
n°2022-64
du
07/06/2022,
la
publicité
du
procès-verbal
de
cette
séance
du
conseil
municipal
sera
réalisée
sous
forme
électronique
et
publiée
sur
le
site
Internet
de
la
mairie,
rubrique
« Découvrir
la
commune
»
/
« Fonctionnement
» / «
Compte-rendu
des
conseils
municipaux
»
https://www.mairie-jurv.fr/decouvrir-la-commune/fonctionnement/compte-rendu-des-conseils-municipaux-1003.html
dans
le
délai
d'une
semaine
après
son
approbation
lors
de
la
prochaine
réunion
du
conseil
municipal.
Affiché
en mairie
le AG.
LA
: (2026
Publication
sur
le site Internet
de
la mairie
le
LeleA
[ 9
26