Déliberation - 49aph10kb7vlo28

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Conseil Municipal - 4e21korrbjdkl41

Déliberation - 49aph10kb7vlo28 Document publié le Jeudi 9 mars 2023 par la commune de Faramans. Lien du pdf (Déliberation - 49aph10kb7vlo28)Thèmes du document : Sport, Investissement et développement économique, Fiscalité, COMMUNE DE FARAMANS

KkXkXE

Compte-rendu du Conseil Municipal

SEANCE DU 9 mars 2023 à 20h00

Absents : A.-L. Dubois (pouvoir à A. Païs), M. Gros (pouvoir à M. Marion)

1 - Budget commune : approbation du compte de gestion et du compte administratif 2022

Après présentation, le Conseil Municipal approuve, à l'unanimité, le compte de gestion et le compte administratif 2022 dont les chiffres de l'exercice (hors reports et restes à réaliser) sont :

Dépenses Recettes L Déficit | Excédent

Fonctionnement | 72281393€ | 122243350€ | | 499 619.57 €

Investissement | 72466180€ | 81731812€ | | 9265623€ Cumul 1447475.82€ | 203975162€ | | 59227580€ |

2 - Tarifs des locations communales, fax, photocopies

M. le Maire propose au Conseil Municipal de délibérer sur les différents tarifs communaux.

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, établit les tarifs suivants pour 2023 :

- SALLE DES FETES

Caution salle : 1000.00 € Caution ménage : 70.00 € Location journée (salle libérée avant 18h) habitants de la

commune / association hors commune : 150.00 € Location week-end habitants de la commune : 300.00 € Location week-end personnes extérieures : 600.00 € Chauffage journée : 45.00 € Chauffage week-end : 85.00 € Ménage salle : 50.00 €

- SALLE DE REUNION

Caution salle : 500.00 € Caution ménage : 50.00 € Location week-end, habitants de la commune (uniquement pour

repas assis, non dansant) : 130.00 € Location associations et professionnels du village 35.00 € Chauffage week-end : 40.00 € Chauffage journée : 20.00 € Ménage salle : 30.00 €

- CUISINE ET ACCESSOIRES (avec l'une ou l'autre des salles)

Location cuisine : 50.00 € Location vaisselle : 40.00 € Location verres : 20.00 € Ménage cuisine : 20.00 €

- SALLE D'ANIMATION (uniquement pour les entreprises)

Caution : 310.00 € Location journée : 100.00 €

- PREAU (pour les cérémonies civiles, hors période scolaire)

Caution : 310.00 €

Location journée : 100.00 €

- TABLES : 5.00 €

- PHOTOCOPIES (1 recto/verso compte pour 2)

Public :

noir et blanc : A4 : 0.20 €; A3 :0.35€

couleur : Ad : 1.00 € ; A3 : 1.50 €

Associations (les 10) :

noir et blanc : Ad : 1.00 € ; A3 : 1.50 €

couleur : A4 : 6.00 € ; A3 : 9.00 €- SCAN avec envoi

0.50 € par envoi

- DOCUMENTS A PLASTIFIER

A4 : 0,50 € + prix de la photocopie

A3 : 1 € + prix de la photocopie

- CARTES POSTALES : 1.50 €

- CLEF USB VIDEO VILLAGE : 15 €

- CONCESSIONS CIMETIERE :

Concession une place ou columbarium

99 ans (dite perpétuelle) : 400.00 €

Cinquantenaire : 230.00 €

Trentenaire : 140.00 €

- MARCHÉ : 0.20 € / m1 / jour

3 - Subventions 2023

M. le Maire propose d'attribuer aux associations pour l’année 2023 les subventions suivantes :

— Association de Sauvegarde du Patrimoine Religieux : 160 € (gardiennage de l'église) — Comité d'Entente Rurale de Faramans : 2 520 € — Bibliothèque « L'Arcolade » : 1 115 € (1.00 € par habitant) — La Ricandelle : 335 €

Le Conseil Municipal approuve, à l'unanimité, le montant des subventions ci-dessus.

4 - Taux d'imposition 2023

M. le Maire expose au Conseil Municipal qu'il convient de fixer les taux des taxes directes locales pour 2023 et propose d'augmenter ceux-ci de 0.5 %, soit :

— taxe sur le foncier bâti : 38.98 %

— taxe sur le foncier non bâti : 59,78 %

— taxe d'habitation (résidences secondaires / locaux meublés non affectés) : 12.84 %

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, valide les taux d'imposition ci-dessus pour 2023.

5 - Budget commune : affectation du résultat 2022

Le compte administratif de l'exercice 2022 ayant été précédemment approuvé, M. le Maire propose d'affecter les résultats ainsi :

— report d'excédent d'investissement : 226 564.96 €

- report d'excédent de fonctionnement : 815 533.34 €

— excédent de fonctionnement capitalisé : 237 000.00 €

Le Conseil Municipal approuve, à l'unanimité, l'affectation des résultats telle que décrite ci-dessus.

6 - Budget commune : budget primitif 2023

Après un examen détaillé, le Conseil Municipal adopte, à l'unanimité, le budget primitif de 2023 de la commune, qui se décompose et s'équilibre comme suit :

Dépenses Recettes |

Fonctionnement | 1702400.35€ | 170240035€ |

Investissement | 2622600.00€ | 2622 600.00 €

(Total | 4325000.35€ | 4325 000.35 €

7 - Budget camping : approbation du compte de gestion et du compte administratif 2022

Après présentation, le Conseil Municipal approuve, à l'unanimité, le compte de gestion et le compte administratif 2022 dont les chiffres de l'exercice (hors reports et restes à réaliser) sont :

Dépenses Recettes Déficit Excédent

Fonctionnement 385.78 € 11 015.45 € 10 629.67 € |

Investissement | 7 404.76 € 2722.76 € | 4682.00 €

Cumul | 7790.54€ | 13738.21€ | 5947.67€8 - Validation des tarifs 2023 du camping

M. le Maire soumet au Conseil Municipal les tarifs 2023 du camping des Eydoches établis par M. Serge Perrin, délégataire par délibération en date du 17 décembre 2020.

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, approuve les tarifs proposés.

9 - Budget camping : affectation du résultat 2022

Le compte administratif de l'exercice 2022 ayant été précédemment approuvé, M. le Maire propose d'affecter les résultats ainsi :

— report de déficit d'investissement : 64 118.68 €

— report d'excédent de fonctionnement : 29 289.16 €

— excédent de fonctionnement capitalisé : 0.00 €

Le Conseil Municipal approuve, à l'unanimité, l'affectation des résultats telle que décrite ci-dessus.

10 - Budget camping : budget primitif 2023

Après un examen détaillé, le Conseil Municipal adopte, à l'unanimité, le budget primitif de 2023 du camping, qui se décompose et s'équilibre comme suit :

| Dépenses Recettes __

| Fonctionnement | 4008916€ 40 089.16 €

‘Investissement | 64500.00€ | 64500.00 €

Total || 410458916€ | 104589.16€

11 - Engagement PEFC

M. le Maire, après avis de l'Office National des Forêts, propose que la commune de Faramans adhère au PEFC : Program for the Endorsement of Forest Certification Scheme (programme d'approbation du système de certification forestière). Cela ne change en rien le programme d'aménagement forestier 2016-2035 approuvé en 2015.

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, autorise M. le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires à cette adhésion.

12 - Lotissement "Le Domaine des Combes" : servitude de passage

M. le Maire expose au Conseil Municipal qu'il conviendrait de constituer une servitude de passage et de raccordement des réseaux d’eau potable, d'eaux usées et de communication sur la parcelle cadastrée section AH numéro 548 appartenant à la commune au profit du lotissement "Le Domaine des Combes".

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, approuve ladite constitution de servitude à titre gratuit et autorise M. le Maire à signer tous les documents afférents.

13 — Convention EPORA

M. le Maire informe le Conseil Municipal que la convention 38C026 signée en 2020 avec EPORA concernant le tènement Rueff arrive à son terme. Il convient donc de conclure une nouvelle convention qui permettra d'organiser la cession du tènement.

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, autorise M. le Maire à conclure la convention opérationnelle 38C032 portant sur le tènement Rueff.

14 - Parcelles du domaine public

M. le Maire propose au Conseil Municipal que les parcelles AH 631 et AH 632 bordant l'OAP 4 (résidence séniors) soient intégrées au domaine public de la Commune ; elles participeront à la création d’un cheminement piétonnier sur le chemin de Chantemerle pour relier la résidence « séniors » et le lotissement des Combes au centre bourg.

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, approuve le classement des parcelles AH631 et AH632 dans le domaine public de la Commune.

KKKKXCompte-rendu du Conseil Municipal des Enfants

SEANCE Du 9 Mars 2023 à 16h30

Absente : Kyssia BARROS.

Adultes présents : Marie CACHET, Christine ROUQUETTE et Gérard JOUVHOMME. M. le Maire a assisté à la fin de la réunion.

1. Informations diverses :

“Jeux olympiques 2024 :

La commune a été labellisée « Terre de jeux 2024 ». Il serait bien que la commune mène une action (Manifestation sportive, rencontres sportives, exposition.) en lien avec les jeux olympiques. Les jeunes élus doivent rechercher tous les renseignements qu'ils pourront à ce sujet. Ils peuvent aussi réfléchir sur l’action que l’on pourrait mener à Faramans. M. Le Maire a précisé que si une action était réalisée, il pourrait faire venir, à Faramans, un athlète médaillé des jeux olympiques ou un sportif de haut niveau.

*Le grand jeu a été installé par la Communauté de communes sur la base de loisirs. “Aménagement de la base de loisirs : (pumptrack, table de ping-pong, paddle, aire de fitness, basket 3x3). Les subventions demandées ont été accordées. Un cabinet d'études a été désigné pour faire des propositions d'installation de ces différents modules sur la base de loisirs. “Cérémonie du 19 mars : M. le Maire invite les jeunes élus à cette cérémonie à 11h au monument aux morts.

2. Travaux en commission :

Chaque groupe a présenté sa réflexion effectuée lors de la précédente réunion. Groupe 1 : Achat de nouveaux vélos, de ballons de basket et de foot pour l’école. (Léna) Il a été décidé d’acheter 4 ballons de basket et 4 ballons de foot.

Pour les trottinettes, 2 propositions seront faites aux maîtresses. Groupe 2 : Faire passer un message pour le port du casque à vélos et à trottinettes et pour demander à ceux qui font des roues arrière sur la route d’arrêter. (Morgan et Jade) Le CME a retenu 2 slogans : « Casque porté = Enfant protégé » et « Vélo levé = Enfant blessé » Il faut maintenant inventer les panneaux qui seront installés dans le village. Groupe 3 : Mettre en place une location de trottinettes électriques dans le village. (Maël et Maloé)

- Un budget de 400€ a été proposé.

- Il faudrait 2 trottinettes adultes et 2 trottinettes enfant sous chaque station. Le CME remarque qu'avec un budget de 400€ ce n’est pas réalisable, une trottinette électrique coûte déjà ce prix- là.

- Ce projet peut, néanmoins, être présenté au Conseil Municipal adultes après une réflexion plus approfondie.

Une autre réunion ayant lieu dans la salle à 17h30, nous n'avons pas pu écouter les autres groupes. Pour terminer notre réunion, nous sommes allés visiter le chantier de l’école maternelle.

3. Visite du chantier de l’école maternelle :

En cours de route :

- Nous avons vu le panneau réalisé par un CME précédent pour signaler nos écoles. (Il peut servir d'exemple pour les groupes de travail actuels.)

- Nous avons observé, de la place, tous les bâtiments qui appartiennent à la commune.

Quant aux travaux, ils ne sont pas terminés, il devrait être fini vers le 15 mai. Les jeunes élus ont remarqué :

- que la salle de motricité était grande.

- qu’elle permettrait de créer une classe supplémentaire si le besoin s’en faisait sentir. - qu’il y aurait de nombreux placards, un WC PMR et des WC pour enfants.

kKKXkkX

Informations diverses

1. Information - Communication

En plus des comptes rendus du Conseil municipal diffusés régulièrement et du Petit Renaillot (distribué en fin d'année), la municipalité de Faramans communique sur Panneau Pocket, sur Voisins vigilants et par l'intermédiaire de son site internet : www.faramans.fr.2. Avancée des travaux communaux

*Les travaux de l'école maternelle (extension de la cantine, création d’une salle de motricité d'environ 200m?, etc.) se poursuivent. Ils devraient se terminer avant la fin du 2" trimestre 2023.

“Bièvre Isère a installé un préau de 80 m° sur la Base de loisirs (vers le champ de foire) et un jeu « géant », pour enfants, le long de la rivière.

3. Liste des professionnels de santé

Les professionnels de santé suivant sont présents à l'Espace de Santé d’Autimont (situé au 17, chemin de La Porte Bleue) :

Médecin généraliste AILLET : Prise de rendez-vous sur Doctolib - Dr AILLET Morgane

Médecin généraliste BREDY : 04 74 54 25 17

Médecin généraliste CATTIN : 04 74 57 91 78

Soins infirmiers : 04 74 20 35 33

Kinésithérapeute : 04 74 59 36 10

Orthophoniste : 06 71 41 76 66

Kinésiologue : 06 50 28 06 95

Psychologue-Psychothérapeute : 06 34 10 29 98

Pédicure-Podologue : 07 86 57 72 84

Ostéopathe : 06 43 14 94 58

Etiopathe : 06 51 55 50 73

Energéticienne (acupuncture) : 06 35 32 43 20

Réflexologue plantaire : 06 89 56 18 91

Psychomotricienne : 07 49 38 99 53

Le Cabinet dentaire (04 74 54 39 64) et la Pharmacie (04 74 54 27 06) sont restés dans leurs anciens locaux.

L'Hypno thérapeute (06 52 38 33 51), l'Art-thérapeute (06 89 29 41 77) et l'Energéticienne (06 27 80 13 71) exercent dans le Pôle médecine douce localisé au 119, montée de l'église.

D'autre part, l'énergéticienne propose, à titre gracieux, des sessions de méditation guidée et silencieuse, les mardis de 19h15 à 20h.

Depuis peu, Valérie MONIER (06 70 71 63 76) propose de la Gestalt Thérapie.

La section ADMR (04 74 54 29 45) a ses bureaux au rez-de-chaussée de la maison GUILLON Ludovic.

4. Autres professionnels dans des bâtiments communaux

Pour rappel, tous les vendredis après-midi, Mme Myrtille DANZO (architecte) est présente dans son local au 119, montée de l'église (ex-local de la kiné Céline CODURI). Vous pouvez la contacter au 06 67 60 92 89.

5. Locaux disponibles

Des locaux pouvant convenir pour l'installation d'un nouveau commerce, de professions libérales règlementées, de services, de professionnels de santé sont disponibles au centre bourg. Si vous connaissez des candidats, adressez-vous à la Mairie : 04 74 54 22 97 mairie.faramans@amail.com .

6. Commerces présents au Centre bourg :

e L'un Passe 04 74 85 84 48 Bar-Jeux-Tabac-Presse-Relais colis-Point vert, e Boucherie du Suzon 04 74 54 34 89 Boucherie-Charcuterie, e Boulangerie Michallon 04 74 54 33 23 Boulangerie-Pâtisserie, e La Roselière 04 74 54 25 92 Restaurant-Pizzeria, e Douceurs d’Autrefois 04 74 57 29 33 Livraison de repas à domicile, e Desclics Paysan 04 74 57 29 33 Fruits, légumes, épicerie, laitages bio et/ou local, poisson, vin et spiritueux, etc. ,

e NC auto sports 06 75 09 25 97 Garage automobile,

e Ag Coif’ 04 74 54 22 14 Salon de coiffure,

e BFinformatique 06 76 69 15 29 Dépannage informatique.

Certains d'entre eux (Boucherie, Boulangerie, Coiffure, Livraison de repas, Dépannage informatique) exercent dans des locaux appartenant à la commune.

Leurs loyers permettent à la municipalité d’avoir une fiscalité maitrisée.

Alors n'hésitez pas à franchir le pas et à pousser la porte de l'ensemble de nos commerçants et artisans.7. Marché hebdomadaire

Le Marché hebdomadaire, du Mardi matin, a lieu sur la Place du Tailleur.

Vous pouvez retrouver vos commerçants ambulants habituels : e Primeur SAID, e Œufs MANGE,

e Traiteur THIEBAULT, e Ferme du SOZEA.

8. Défibrillateur

Quatre défibrillateurs sont mis à la disposition de la population :

- Un sous le porche, entre la maison RAMU et l'Espace de Santé d’Autimont. - Un autre est situé devant l'accueil du Golf.

- Un autre est positionné vers les sanitaires Est du Camping.

- Un autre est installé au Centre Equestre de Faramans.

9. Inscription rentrée scolaire 2023

Pour les futurs Petites Sections, nés en 2020, et les nouveaux élèves se munir du livret de famille, du carnet de santé (vaccination obligatoire) et d’un justificatif de domicile.

Ensuite, se rendre en mairie pour obtenir le certificat d'inscription. Puis, téléphoner à l'école (04 74 59 72 77) pour convenir d’un rendez-vous les lundis, jour de décharge de madame la directrice. Bien amener la fiche de renseignements complétée.

10. Aides administratives

Bièvre Isère Communauté organise des permanences afin d’aider les gens pouvant rencontrer des difficultés à faire certaines démarches administratives (carte identité, passeport, rendez-vous doctolib, impôts, CAF, etc...) Mercredi 19 Avril, de 8h30 à 11h30, en mairie de Faramans, l’aidant numérique sera présent pour vous accompagner.

Vous devez impérativement prendre un rendez-vous auprès du secrétariat de mairie. A noter, vous pouvez également vous rendre à la permanence de la mairie de Bossieu, le Mercredi 29 mars de 9h à 12h. Prendre rendez-vous auprès de leur secrétariat.

11. Ludothèque

La ludothèque vous attend pour un moment convivial, de 10h à 12h et de 14h à 18h, le 22 Mars 1023, au Centre de loisirs Galabourdine, à Faramans.

Gratuit, ouvert à tous les âges, vous aurez à votre disposition des jeux d'imitation, des jeux symboliques, des jeux de règles, etc...

12. Vidéo et Cartes postales de Faramans

La vidéo du village est disponible à l'accueil de la Mairie (15 € avec la clé USB). D'autre part, des cartes postales (anciennes et récentes) du village sont aussi en vente à l’accueil de la Mairie.

13. Election de Miss Auvergne-Rhône-Alpes (Miss Small Beauty)

Cette élection aura lieu le 23 septembre 2023, au Centre culturel, de Faramans. Les candidates doivent avoir entre 18 et 30 ans, mesurer moins de 1m70 et habiter la région Auvergne- Rhône-Alpes.

Pour s'inscrire, contacter les responsables du comité, avant le 1° Mai, à misssmallbeauty@gmail.com

KKKKX

Retrouvez toutes les informations communales sur www.faramans.fr

kRkkkE

Le Conseil Municipal de FARAMANSFestivités à venir :

Mars

Vendredi 24 Conseil d'Administration du C.E.R.F à 20h30 Salle de réunion

Samedi 25 Stage Zumba/ Fitness, Faradanse de 19h à 21h Salle des fêtes

Dimanche 26 Concours CSO CLUB/poney/prépa Centre équestre

Dimanche 26 Apéritif - vente de gâteaux de l'Association pour la | Salle des fêtes Sauvegarde du Patrimoine Religieux.

Avril

Dimanche 2 Journée Portes Ouvertes du Club de l'Amitié Salle des fêtes

Dimanche 16 Concours Dressage CLUB/poney/prépa Centre équestre

Samedi 22 Repas Club de Marche Salle des fêtes

Dimanche 23 Pucier du Sou des Ecoles Base de loisirs

Mardi 25 Rencontre du Centre de Généalogie, de 14h à 18h Salle de réunion

Dimanche 30 Vente de plants et fleurs de Faradanse Place du village

Du 28 au 30 Tournée du muguet des Conscrits

Mai

Dimanche 7 Concours élimination double “La Boule du Marais” Base de loisirs

Lundi 8 Commémoration de la Victoire du 08 mai 1945, à 11h | Monument aux Morts

Samedi 13 Concours simples/doubles “ La Boule du Marais” Base de loisirs

Mardi 16 Rencontre du Centre de Généalogie, de 14h à 18h Salle de réunion

Jeudi 18 Concours de Pétanque du Club Sportif- Football- BOSS | Base de loisirs

Dimanche 28 Concours de Pétanque du Club Sportif- Football- | Etang Murinais, Semons BOSS

SMICTAM Bon de commande COMPOSTEUR

de La Bièvre

Je souhaite acquérir pour la somme de 35 euros:

Ü 1 composteur en plastique recyclé de 300 L muni d‘un bio-seau

Ê 1 composteurs en bois de 300 L munis d‘un bio-seau

CI 1 bio-seau uniquement, moyennant une participation de 5 euros

Toute commande non accompagnée d’un chèque à l’ordre du Trésor Public, ne pourra être enregistrée.

Le SMICTOM organise au minimum 2 sessions de distribution : au printemps et à l’automne.

Retrait : Vous serez invité par mail à participer à un atelier compostage pour récupérer votre composteur.

Coupon à renvoyer au : Nom nn en nee nams essence Prénom nn mms enenm en ee

SMICTOM de la Bièvre | Adresse nr rnrnnrnrenennenennenensenenenenreneere

113 chemin des carrières | Code Postal : COMMUNE : nee nrnreennerennesssenencnsne 38 260 PENOL Tél. : .

Tél: 04 74 53 82 32 Élu nrrrrsressesees ELLa Côte-Saint-André, le 6 février 2023

3 ABI

Association d'Aide Alimentaire

en Bièvre Isère

Crée en 2009, 3ABI (Association d'Aide Alimentaire en Bièvre Isère) distribue chaque semaine de

l’année des colis d’aide alimentaire dans son local de La-Côte-Saint-André 95, rue Elsa Triolet ainsi

que dans celui de Saint-Jean-de-Bournay (ancienne école Jules Vernes) depuis début Octobre

2020.

Les aliments distribués proviennent principalement de la Banque Alimentaire de l’Isère, dont le

dépôt est à Sassenage, ainsi que de ramasses des invendus auprès de donateurs comme les

magasins Intermarché de La Côte-Saint-André, Super U et Jardins de Mareytang à Saint-Etienne-

de-Saint-Geoirs, le traiteur Guillaud, le Casino de Saint-Barthélemy, etc.

Pour l’année 2022, les donateurs ont fourni un total de 143 017 Kg de denrée alimentaire.

Ces colis doivent permettre aux familles de bénéficiaires de subvenir, pour partie, à leurs besoins

alimentaires pour une période renouvelable de 3 mois. L'objectif est qu’elles recouvrent leur

autonomie aussi rapidement que possible grâce à l'accompagnement social des partenaires de

l'association.

Elle couvre actuellement 49 communes sur les 50 du territoire de Bièvre Isère Communauté et

distribue en moyenne 250 colis à 100 familles chaque semaine, le colis correspondant à

l’alimentation d’une personne par semaine. En 2022, il y a eu 12 998 colis distribués. Ces colis sont

distribués par environ 70 bénévoles. A ce sujet, 3ABI est à la recherche de bénévole pour assurer

la préparation et la distribution des denrées alimentaires ainsi que de chauffeurs pour réaliser

l’approvisionnement auprès de la Banque Alimentaire de l’isère et des magasins locaux.

Une participation solidaire est demandée aux familles : 1,80 € par colis adulte et enfant de plus de

12 ans, et 0,90 € par colis enfant de moins de 12 ans.

Le principe de la distribution :

. Les personnes qui souhaitent bénéficier de cette aide doivent prendre contact avec la

conseillère en économie sociale et familiale au 04 37 04 30 61.

. Un dossier est établi en tenant compte des ressources et des charges, il permet d'évaluer le

reste à vivre de la famille et d’estimer si l’aide est accordée ou non. Les dossiers sont révisables

tous les trois mois. Une carte est remise aux bénéficiaires pour se présenter au lieu de

distribution.

Pour tous renseignements : 04 37 04 30 61- les mardi et mercredi de 9h à 12 h et de 13 h 30 à 17

h, et, le jeudi de 9h à 12h.

Association d’Aide Alimentaire en Bièvre Isère - 3ABI

Adresse postale : 95, rue Elsa Triolet 38260 LA COTE ST ANDRE

Tel : 04 37 043061 Mail : 3abi@orange.fr Site http://3abi.fr