Compte-Rendu - rruvg01wsaee6

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Compte-Rendu - rruvg01wsaee6 Document publié le Jeudi 9 mars 2017 par la commune de Faramans. Lien du pdf (Compte-Rendu - rruvg01wsaee6)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Fiscalité, Logement, COMMUNE DE FARAMANS

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Compte-rendu du Conseil Municipal

SEANCE DU 9 MARS 2017 à20h00

Absente : À. Païs (pouvoir à C. Rouquette)

1 - Budget commune : approbation du compte de gestion et du compte administratif 2016

Après présentation, le Conseil Municipal approuve, à l'unanimité, le compte de gestion et le compte administratif 2016 dont les chiffres de l'exercice (hors reports et restes à réaliser) sont :

Dépenses Recettes Déficit Excédent

Fonctionnement 595 479.55 € 808 258.05 € 212 778.50 €

Investissement 495 207.34 € 605 351.45 € 110 144.11 €

Cumul 1 090 686.89 € 1 413 609.50 € 322 922.61 €

2 - Budget camping : approbation du compte de gestion et du compte administratif 2016

Après présentation, le Conseil Municipal approuve, à l'unanimité, le compte de gestion et le compte administratif 2016 dont les chiffres de l'exercice (hors reports et restes à réaliser) sont :

Dépenses Recettes Déficit Excédent

Fonctionnement 3 533.32 € 7 717.08 € 4 183.76 €

Investissement 10 000.00 € ... 10 000.00 €

Cumul 3 533.32 € 17717.08€ 14 183.76 €

3 - Taux d'imposition 2017 |

M. le Maire donne connaissance au Conseil Municipal des bases d'imposition notifiées par les services fiscaux et propose de ne pas augmenter les taux d'imposition, soit :

— taxe d'habitation : 12.54%

— taxe sur le foncier bâti : 18.82%

— taxe sur le foncier non bâti : 57.50%

Le Conseil Municipal décide, à l'unanimité, de fixer les taux d'imposition aux valeurs ci-dessus pour 2017.

4 - Tarifs des locations communales, photocopies, fax ...

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, approuve la proposition de M. le Maire de ne pas modifier les tarifs pour 2017, mais d'instaurer un tarif "ménage" pour les locations de salles : salle des fêtes, 50 € ; salle de réunion, 30 € ; cuisine, 20 €. Ces montants se rajouteront aux tarifs des locations pour les personnes ne désirant pas faire le ménage. Ils serviront de base pour une "caution ménage" qui sera demandée aux autres et conservée si la salle n'est pas rendue propre.

- SALLE DES FETES

Caution salle : 310,00 € Caution ménage : 70,00 € Location une journée : 165,00 € Week-end habitants de la commune : 205,00 € Week-end personnes extérieures : 330,00 € Ménage salle : 50,00 € Ménage cuisine : 20,00 € Chauffage : 85,00 €

- SALLE DE REUNION

Caution salle : 310,00 € Caution ménage : 50,00 € Une journée : 60,00 € Week-end habitants de la commune seulement : 105,00 €

eMénage salle : 30,00 €

Ménage cuisine : 20,00 €

Chauffage : 40,00 €

- PREAU

Caution : 310,00 €

Une journée : 100,00 €

- TABLES : 5,00 €

- PHOTOCOPIES

Public : noir et blanc 0,18 € ; couleur 1.00 € ; couleur A3 1.50 € Associations (les 10) : A4 0,75 € ; A4 recto/verso 1,50 € ; A3 0,90 € ;’A3 recto/verso 1,80 € A4 Couleur 6.00 € ; A3 Couleur 9.00 €

- FAX

Réception 0,25 € ; couleur 1.00 €

- CARTES POSTALES : 0,50 €

- CONCESSIONS CIMETIERE :

Départ 0,80 € + Unité 0,15 €

99 ans, dite perpétuelle (une place) : 400,00 € Cinquantenaire (une place ou columbarium) : 230,00 € Trentenaire (une place ou columbarium) : 140,00 €

_ 5 - Budget commune : affectation du résultat 2016

Le compte administratif de l'exercice 2016 ayant été précédemment approuvé, M. le Maire propose d'affecter les résultats ainsi :

— report de déficit d'investissement : 95 053.05 €

—. report d'excédent de fonctionnement : 373 081.30 €

— excédent de fonctionnement capitalisé : 216 673.05 €

Le Conseil Municipal approuve, à l'unanimité, l'affectation des résultats telle que décrite ci-dessus.

6- Budget camping : affectation du résultat 2016

Le compte administratif de l'exercice 2016 ayant été précédemment approuvé, M. le Maire propose d'affecter les résultats ainsi :

— report d'excédent d'investissement : 44 209.00 €

— report d'excédent de fonctionnement : 32 002.75 €

— excédent de fonctionnement capitalisé : 60 000.00 €

Le Conseil Municipal approuve, à l'unanimité, l'affectation des résultats telle que décrite ci-dessus.

7 - Budget commune : budget primitif 2017

Après un examen détaillé, le Conseil Municipal adopte, à l'unanimité, le budget primitif de 2017 de la commune qui se décompose et s’équilibre comme suit :

Recettes

1 085 191.30 €

Dépenses

Fonctionnement 1 085 191.30 €

Investissement 1 222 053.05 € 1 222 053.05 €

Total 2 307 234.35 € 2 307 234.35 €

8 - Budget camping: budget primitif 2017

Après un examen détaillé, le Conseil Municipal adopte, à l'unanimité, le budget primitif de 2017 a camping qui se décompose et s'équilibre comme suit :

Dépenses Recettes

Fonctionnement 42 613.27 € 42 613.27 €

Investissement 127 273.95 € 127 273.95 €

Total 169 887.22 € 169 887.22 € | - |9 - Transfert de la compétence "éclairage public" au SEDI

M. le Maire rappelle que la commune à demandé au SEDI de réaliser un diagnostic de son réseau d'éclairage public. Le rapport de ce diagnostic préconise la mise aux normes de certains éléments dudit

réseau. Vu les avantages techniques et financiers que cela apporte, M. le Maire propose de transférer au SEDI la compétence "éclairage public" (compétence optionnelle du syndicat) et d'opter pour le contrat de maintenance niveau 2 dit "Maxilum".

Le Conseil Municipal, à 13 voix pour et une abstention, approuve ledit transfert de compétence et le choix du contrat de maintenance associé. || autorise M. le Maire à effectuer toutes des démarches nécessaires.

10 - Demande de subvention FSIL pour différents travaux d'accessibilité

M. le Maire demande l'autorisation de déposer une demande de subvention au titre du Fonds de Soutien à l'investissement public Local (FSIL 2017) pour la mise en accessibilité de différents locaux recevant du public. Les locaux concernés sont : la bibliothèque, l'église, la salle de réunion, la salle d'animation et les vestiaires du stade, le centre culturel, les cabinets médicaux, le local ADMR et le camping municipal.

Le montant global estimé des travaux s'élève à 147 760 € HT.

Le financement de l’ensemble de ces travaux pourrait être le suivant : — . Etat (FSIL) : 36 940 € HT (25% du montant des travaux)

— Département : 51 716 € HT (35%)

— Commune (autofinancement) : 59 104 € HT (40%)

Ces travaux s'étaleraient entre le 4° trimestre 2017 et la fin 2019.

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, autorise M. le Maire à déposer une demande de subvention au titre du

FSIL 2017 pour les travaux d'accessibilité décrits ci-dessus.

11 - Demande de subvention auprès du Département de l'Isère pour différents travaux d'accessibilité

M. le Maire demande l'autorisation de déposer une demande de subvention auprès dû Conseil Départemental pour la mise en accessibilité de différents locaux recevant du-public. Les locaux concernés sont: les cabinets médicaux, le local ADMR, le camping municipal, le salon de coiffure, la boucherie et la boulangerie.

Le montant global estimé des travaux s'élève à 50 210 € HT.

Le financement de l'ensemble de ces travaux pourrait être le suivant : — Etat (FSIL) : 12 552.50 HT (25% du montant des travaux)

— Département : 17 573.50 € HT (35%)

— Commune (autofinancement) : 20 084.00 € HT (40%)

Ces travaux se dérouleraient en 2019-2020.

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, autorise M. le Maire à déposer une demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour les travaux d'accessibilité décrits ci-dessus.

12 - Subventions 2017

M. le Maire propose d'attribuer aux associations pour l'année 2017 les subventions suivantes : — Association de Sauvegarde du Patrimoine Religieux 160.00 € (gardiennage de l'église) — Comité d’'Entente Rurale de Faramans 2 520.00 € — Bibliothèque « L'Arcolade » 998.00 € (1€ par habitant) — La Ricandelle 349.30 € (0.35 € par habitant)

Le Conseil Municipal approuve, à l'unanimité, le montant des subventions ci-dessus.

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Compte-rendu du Conseil Municipal d'Enfants, du 17 Mars 2017

Tous les conseillers sont présents.

1 - L'aménagement du rond-point.

Le projet de décoration du rond-point avec une grenouille et une châtaigne végétalisées, sous forme de topiaires, est abandonné. En effet, Mme Ferraris s’est renseignée sur internet et a pris conseil auprès de l'employé communal. D'une part, le support grillagé à bâtir dans la dimension voulue est compliqué à réaliser ; d'autre part, il faudra au moins 3 ans, si tout va bien, pour que les choses prennent forme.L'idée de contacter le lycée technique n’a pas été suivie pour une question de délai. Enfin, lors de la rénovation des locaux « poste/mairie », une fresque métallique a été mise en place afin de sécuriser la montée d'escalier. Pour ceux qui ne sont pas encore venus dans les nouveaux locaux, vous pouvez découvrir un grand châtaignier stylisé avec, à son pied, 2 grenouilles et des châtaignes en métal. L'idée est de reprendre la grenouille et une châtaigne, de les agrandir et de les installer au rond-point. L'entreprise Janin concepteur a été consultée, la chose est facilement réalisable car le schéma est déjà existant.

Pour se rendre compte de l'effet, tout le conseil s'est déplacé jusqu'à l'entrée de la Mairie. Les élus sont conquis par cette solution. Afin de faire le bon choix, nous sommes descendus jusqu’au rond-point pour décider du positionnement des figurines.

La grenouille accueillera les personnes entrant dans le village et une châtaigne plus petite devrait saluer celles qui s’en vont.

Le fleurissement bleu, blanc, rouge se positionnera à l'Est et à l'Ouest. Il est possible qu'il y ait des modifications en raison des végétaux existants, tous ne pourront pas être retirés. Le conseil retourne en salle afin d'arrêter toutes les décisions.

Pour les fleurs, l’option majoritairement adoptée est celle consistant à disposer par tiers en bordure du rond- point des fleurs blanches, puis bleues, puis rouges. Pour l'été, des pétunias seraient retenus ; à l'automne, des pensées.

2 - Choix des projets.

Les élus adultes attirent l'attention sur le budget :

e Le rond-point : la grenouille (100/60cm), la châtaigne et leur scellement, le fleurissement. e Le jeu et le tapis pour la maternelle. :

e Un jeu et son installation pour compléter ceux de l'esplanade près du camping. La réalisation de tous ces projets risque de dépasser l'enveloppe budgétaire aussi il faut faire des choix afin

de démarrer ceux qui peuvent voir le jour cette année.

Après discussion et vote il est décidé que :

+ _Le rond-point : la grenouille et le fleurissement sont retenus ; pas la châtaigne dont l'esthétique plait moins au conseil, mais elle pourrait être réalisée l’année prochaine.

e Le jeu et le tapis pour la maternelle: le conseil financera le tapis et une partie du jeu ; l’autre partie, à hauteur de 350 euros (soit 25%), sera payée par le Sou des Ecoles.

3 - Journée propre.

En raison de problèmes d'organisation, de sécurité et de partenariat, cette journée est reportée à l’année prochaine.

4 - Questions diverses : prochaine réunion du CME : le 12 Mai 2017.

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Informations diverses

1. Brûlage à l’air libre des végétaux

Par arrêté préfectoral, le brûlage de tous les déchets est interdit, en tout temps, sur l’ensemble du département de l'Isère, à compter du 1° Juillet 2017. Jusqu'à cette date, par dérogation, les incinérations de végétaux entreprises par les agriculteurs et les forestiers dans le cadre de leur activité professionnelle ne relèvent pas de l’arrêté préfectoral.

2. Vente d'arbres coupés (au plus offrant)

Trois arbres (dont deux chênes) ont été coupés sur le terrain communal en bordure du chemin des Chapelles.

Toutes les personnes intéressées par ces arbres devront formuler une offre sous enveloppe cachetée (indiquer vos coordonnées: Nom, Prénom, Téléphone). La proposition devra être déposée, à l’accueil de la Mairie, avant le Lundi 17 Avril 2017, à 16h.

Le Lundi 17 Avril, à 17h, l'habitant de Faramans ayant fait l'offre la plus élevée sera avr par téléphone.

La vidange de l'ensemble (bois + branches) devra être effectuée avant le Vendredi 5 Mai 2017.

3. Arts allumés

En 2017, Bièvre Isère organise le festival des « Arts allumés » sur 14 communes de notre bassin de vie.

La soirée de clôture aura lieu à FARAMANS, le 22 Avril, au Moulin de la Roselière, à partir de 18h.il s'agira d’un banquet à histoires :

Vous pourrez savourer des mets traditionnels autour d’une table, pour un voyage imaginaire à travers des histoires d'ici, d'avant à aujourd’hui.

Un banquet ouvert à tous où des comédiens et des musiciens du territoire vous délivreront des contes et des légendes locales.

Cette soirée sera organisée en partenariat avec les commerçants et les associations de Faramans qui Vous concoctent un repas aux goûts et aux couleurs des traditions du terroir : Jambon à la broche

Flageolets

Fromage

Tarte aux poires

15 €

Cartes en vente, jusqu’au 12 Avril, à l'accueil de la Mairie,à la boucherie du Suzon, au bar « chez Micky », à la pizzeria « La Roselière » et auprès des dirigeants du Club Sportif Faramans Football.

4. Parcelle agricole à louer

Deux parcelles communales seront remises à la location à compter du 31 décembre 2017.

Ces terrains sont situés lieu dit « Le Pré Neuf », section ZA n°108 et 110. Ils représentent une superficie de 2ha70a.

Les exploitants agricoles souhaitant louer ces parcelles doivent faire acte de candidature, à l'accueil de la Mairie, avant le Lundi 17 Avril 2017.

5. Inscription « Ecole de Faramans »

Pour la rentrée de Septembre 2017, les inscriptions doivent s'effectuer avant le Vendredi 31 Mars.

Au préalable, vous devez vous adresser au secrétariat de Mairie.

Ensuite, contactez la directrice de l'école (0474597277 - ce.0380468c@ac-grenoble.fr) afin de convenir d’un rendez-vous. | ; =

Lors du rendez-vous, munissez-vous de votre livret de famille et du carnet de santé de l'enfant.

Les enfants nés, avant le 30 Juin 2015, peuvent s'inscrire (sous certaines conditions).

6. Nuisibles

Des habitants du village sont autorisés à réguler les espèces d'animaux classés nuisibles.

MM SERVOZ Gilles, Joris et Rémi sont autorisés à détruire à tir ces animaux. En cas de besoin, vous pouvez les contacter au 0474542490. | M. NORGET Alain est piégeur. Il utilise des pièges à lacet déclenchés par pression sur une palette, ou tout autre système de détente, et ayant pour objet de capturer l'animal par une partie de son corps, sans le tuer. En cas de besoin, vous pouvez le contacter au 0660051741.

Ils ne peuvent intervenir que sur les propriétés des personnes ayant donné leur assentiment.

7. Voisins vigilants

Le Mercredi 8 Mars, à 19h, au Centre culturel, une réunion s'est tenue en présence de l’adjudant-chef FERNANDES de la brigade de gendarmerie de La Côte St André, d'élus municipaux et d'habitants.

De nombreux sujets ont été évoqués. ‘

Si on ne doit retenir qu’une consigne, ce serait celle-ci :

Dès que vous constatez un fait ou un acte anormal, relevez les caractéristiques des individus et du véhicule suspect (modèle et plaque d’immatriculation) et contactez immédiatement les services de Gendarmerie (0474203017).

Votre appel restera anonyme et les forces de l'ordre pourront intervenir le plus rapidement possible. En étant un « voisin vigilant », vous contribuez à la sécurité de notre population et à la tranquillité de notre village.

8. Chiens

La Mairie a reçu de nombreuses plaintes pour divagations de chiens et pour aboiements intempestifs et récurrents.

Pour rappel, la divagation des animaux domestiques (non tenus en laisse) est formellement interdite. Des mesures de capture peuvent être mises en place. Tout animal récupéré sera conduit à la SPA. Son propriétaire acquittera une amende pour non-respect de la loi et pour frais de capture.

Par ailleurs, il est rappelé que, dans un souci d'hygiène publique et de propreté des voies et des rues de lacommune, les propriétaires doivent veiller à éviter que leurs animaux satisfassent leurs besoins naturels sur les trottoirs et places publiques.

Pour rappel, un bruit est considéré comme gênant dès lors qu'il porte atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme par sa durée, sa répétition ou son intensité.

De ce fait, nous demandons à chaque propriétaire de chiens de maîtriser son animal afin qu'il n'engendre pas de nuisances au voisinage.

Il existe des systèmes adaptés pour limiter les aboiements des chiens. Vous devez en équiper votre animal.

En cas de nuisances, chacun est à même de contacter les forces de gendarmerie.

Elles sont chargées de constater ces infractions et de verbaliser.

Avant d'en arriver à cet extrême, il est bon de rappeler quelques consigries :

Etre conciliant,

Discuter avec ses voisins,

Contacter le conciliateur-médiateur (Mr POUGET - 0677026341),

Avertir les services de gendarmerie. 29

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9. Souscription pour aménagement de la chambre d’'Enzo

Cette année, le CCAS a acheté pour 1000 euros de matériaux et les a remis à la famille d'Enzo LAURENT (enfant du village, de 9 ans, atteint de la myopathie de Duchenne et aujourd’hui en fauteuil roulant). Les parents de ce jeune ne bénéficient, en effet, d’aucune aide pour lui aménager une chambre dans leur garage. Si vous voulez aider la famille d'Enzo dans ces travaux, une urne sera déposée à l'accueil de la mairie jusqu’au 31 Mars.

10. Recherche de bénévoles

Plusieurs associations du village, dont l'Aide à Domicile en Milieu Rural (ADMR), recherchent des bénévoles.

Pour tout renseignement, s'adresser en Mairie (0474542297).

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