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Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Vexin-sur-Epte.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM04.02.26 Avis a publier sur site internet MAJ 03.04.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
R é p u b l i q u e F r a n ç a i s e – D é p a r t e m e n t d e l ’ E u r e
C O M M U N E D E V E X I N - S U R - E P T E
2 5 g r a n d e r u e – E c o s – 2 7 6 3 0 V E X I N - S U R - E P T E
0 2 3 2 5 3 7 0 1 8 • c o n t a c t @ v e x i n - s u r - e p t e . f r
w w w . v e x i n - s u r - e p t e . f r
CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 04 FEVRIER 2026
19H00
SALLE DES FÊTES DE TOURNY
Ordre du jour
➢ Adoption du procès-verbal de la séance du 19 novembre 2025.
➢ Etat des décisions prises entre le 14 novembre 2025 et le 28 janvier 2026
1. Débat sur le rapport d’orientation budgétaire de l’année 2026
2. Espace enfance-jeunesse du Vexin Bossu – Avenant n°2 à la convention de
transfert de maîtrise d’ouvrage avec Seine Normandie Agglomération
3. Demande de subvention à la DRAC – maîtrise d’œuvre église de Berthenonville
4. Convention financière de reversement de l’aide de l’Etat destinée aux autorités
organisatrices de l’accueil du jeune enfant
5. Cession d’une partie de la sente rurale dite « sente Mabire » à Forêt-la-Folie
6. Convention de mise à disposition de fournitures et personnel pour la réalisation
d’une prestation ponctuelle avec l’office de tourisme de SNA
7. Convention de participation financière avec le SIEGE 27 pour des travaux
d’enfouissement à Cahaignes
8. Convention de participation financière avec le SIEGE 27 pour des travaux
d’enfouissement à Bus Saint-Rémy
9. Convention de participation financière avec le SIEGE 27 pour des travaux de
remplacement de lanternes sur Ecos
10. Plan de formation 2026
11. Création/suppression de postes et mise à jour du tableau des emplois et des
effectifs