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Document publié le Mardi 1 octobre 2024 par la commune d'Arcangues.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations conseil dadministration du 01 octobre 2024)
Thèmes du document : Fin de vie, Économie et finances, Vieillesse,
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE D'ARCANGUES
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL D'ADMINISTRATION
SÉANCE DU 1% OCTOBRE 2024
Délibération n° Objet Résultat du vote
mobilier
Adopté à
2024-26 Déménagement des locaux du CCAS l'unanimité
Service EHPAD : Autorisation de signature de la Adopté à . LU ne . . pté à 2024-27 convention de mise à disposition de 2 fonctionnaires re territoriaux de la Commune vers le CCAS d’Arcangues
Instauration du RIFSEEP pour les cadres d'emploi des aides-
soignants et techniciens paramédicaux et modification des AÉGUIS A 2024-28 … . , , l'unanimité
conditions de maintien en cas d’absence (congé de longue
maladie et congé de grave maladie)
Adopté à
2024-29 Budget C.C.A.S : Fongibilité des crédits l'unanimité
Rés EE 54. AE Adopté à 2024-30 Budget EHPAD : Décision modificative n°2 : Ajustement Füunanimité
des recettes et des dépenses 2024
. nr nes Eu: :- Adopté à 2024-31 Service EHPAD : Décision modificative n°3 Ajustement l'unanimité
des recettes et des dépenses 2024
Adopté à
2024-32 Service EHPAD : modification du contrat de séjour l'unanimité
| Adopté à 2024-33 Service EHPAD : Emprunt EHPAD pour l'achat de lureninié
Liste affichée en mairie le 02 octobre 2024