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Compte-Rendu - 2021 42 CR remboursements factures elus et personnels
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mizoën.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 42 CR remboursements factures elus et personnels)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
13/09/2021
Reçu
en
préfecture
le
13/09/2021
Affiché le 13/09/2021
lement
ID
: 038-213802374-20210910-DEL_2021_42-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
MIZOËN
L'an
deux
mille
vingt-et-un,
le
dix
septembre
à
18
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
dûment
convoqué
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
MICHEL
Bernard,
Maire.
Date
de
la convocation
: 2 septembre
2021
Etaient
présents
: (formant
la
majorité
des
membres
en
exercice)
MICHEL
Bernard,
GONON
Florence,
VENERA
Christophe,
PHILIPPE
Francine,
JOUANNEAU
Fanny,
GIRAUD
Roger,
JOUANNY
Michèle
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
ELUS
: 11
EN
FONCTION :
11
PRESENTS :
7
VOTANTS
: 10
CONTRE
: 0
ABSENTION
: 0
POUR
: 10
Etaient
excusés:
PINATEL
François
(pouvoir
à
PHILIPPE
Francine),
VINCENT
Denise
(pouvoir
à
MICHEL
Bernard),
SAUNIER
Jean-Marc
(pouvoir
à
GONON
Florence)
Était absent
: BERARD
Guy
GONON
Florence
a
été
nommée
secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
2021/42
: Compte-rendu
des
remboursements
de
factures
aux
élus
et
personnels
Monsieur
le
Maire
expose
à
l'assemblée
ce
qui
suit :
Vu
la
délibération
n°
2017/37
en
date
du
19
mai
2017,
Considérant
l'obligation
de
présenter
au
Conseil
municipal
les
remboursements
de
factures
aux
élus
et aux
personnels, Le
Conseil
municipal
prend
note
des
remboursements
intervenus
au
1°
semestre
2021 :
LE
MIRADOU
Banque
réfrigérée
commerce
les
Ors
600,00
€
ENTREPOT
DU
Piles
serrures
électroniques
26,70
€
BRICOLAGE
MICHEL
Bernard” |
GamM
VERT
Graine pelouse prairie
39,95 €
IKEA
Rideau
isoloir
élections
49,99
€
TOTAL
716,64
€
MANIN
Yannick
Docteur
PEETERS|!
Visite
médicale
permis
poids
lourd
36,00
€
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Certifié
conforme
par
Monsieur
le
Maire,
Le
Maire,
Bernard
MICHEL
Date
de
dépôt
en
Préfecture
:
Date
d'affichage :