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Compte-Rendu - 2022 59 CR remboursements factures elus et personnels
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mizoën.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2022 59 CR remboursements factures elus et personnels)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
ELUS
: 11
EN
FONCTION
: 11
PRESENTS
: 7
VOTANTS
: 9
CONTRE
: 0
ABSENTION
: 0
POUR
:9
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
MIZOËN
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
neuf
décembre,
à
18
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
dûment
convoqué
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
MICHEL
Bernard,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 5
décembre
2022
Etaient
présents
: (formant
la
majorité
des
membres
en
exercice)
MICHEL
Bernard,
GONON
Florence,
PINATEL
François,
GIRAUD
Roger,
JOUANNY
Michèle,
SAUNIER
Jean-Marc,
BERARD
Guy,
Etaient
excusés:
VENERA
Christophe,
Philippe
Francine
(pouvoir
à
SAUNIER
Jean-Marc),
JOUANNEAU
Fanny,
VINCENT
Denise
{pouvoir
à GONON
Florence),
JOUANNY
Michèle
a
été
nommée
secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
2022/59
: Compte-rendu
des
remboursements
de
factures
aux
élus
et
personnels
Monsieur
le
Maire
expose
à l'assemblée
ce
qui
suit :
Vu
la
délibération
n°
2017/37
en
date
du
19
mai
2017,
Considérant
l'obligation
de
présenter
au
Conseil
municipal
les
remboursements
de
factures
aux
élus
et
aux
personnels, Le
Conseil
municipal
prend
note
des
remboursements
intervenus
au
3ème
trimestre
2022
:
MICHEL
Bernard
CAP
COLOR
Peinture
pour
saleuse
123,38
€
IKEA
Horloge
salle
du
conseil
6,99
€
IKEA
Divers
matériel
cantine
154,98
€
IKEA
Divers
matériel
cantine
244,81
€
TOTAL
530,16
€
Fait
et délibéré
en
Mairie,
les jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Certifié
conforme
par
Monsieur
le
Maire,
Date
de
dépôt
en
Préfecture
:
{
3
Date
de
publication
:
Le
Maire,
Bernard
MICHEL
13
DEL.