Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - Liste de
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - Ordre du
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°2 RSU
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°2 RSU
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°6 Part
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°5 PSC
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°5 PSC
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - Ordre du
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°2 Rapp
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°13 Ann
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - Ordre du jour CC 29 09 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - Ordre du jour CC 29 09 25)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
Conseil Communautaire du 29 Septembre 2025
Ordre du jour
Lieu : Salle des fêtes de Mesves sur Loire
Approbation du PV de la séance du 3 juillet 2025
Débat sur les ZAER
POLE DIRECTION
ADMINISTRATION GENERALE
1/ Désignation d’un représentant titulaire de Cœur de Loire au pôle d’Equilibre Territorial Rural (PETR) Val de Loire Nivernais
POLE RESSOURCES
RESSOURCES HUMAINES
2/ Rapport Social Unique
3/ Tableau des effectifs
4/ Adhésion à la convention de participation du Centre de Gestion de la Nièvre pour la Protection Sociale
Complémentaire (PSC) au titre de la prévoyance pour la période 2026-2031
5/ Adhésion à la convention de participation du Centre de Gestion de la Nièvre pour la Protection Sociale
Complémentaire (PSC) au titre de la santé pour la période 2026-2031
6/ Participation employeur au titre de la Protection Sociale Complémentaire (prévoyance et risque santé)
POLE SERVICES A LA POPULATION
UNITE DE PRODUCTION CULINAIRE
7/ Adhésion CITEO Pro
ECOLE DE MUSIQUE
8/ RESO Nièvre - Modification des statuts
RESEAU DES PISCINES
9/ Convention tripartite avec le Conseil Départemental du Cher et le collège de Sancerre – Avenant n°2
POLE SERVICES A L’ENVIRONNEMENT
PREVENTION COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS
10/ Modalités de financement du service Prévention, Collecte et Traitement des déchets
QUESTIONS DIVERSES