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unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - Liste des deliberations CC 29 09 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - Liste des deliberations CC 29 09 25)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Inégalités sociales, Sécurité sociale,
| Département de la Nièvre
Cœur Communauté de Communes
de Loire | Cœur de Loire
Extrait du Registre des Délibérations
Séance plénière du 29 Septembre 2025,
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-neuf du mois de septembre à dix-neuf heures trente,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le 23
septembre 2025 par M. le Président, s’est assemblé à la salle Simone Daignas de Mesves sur Loire, sous ja Présidence de M. Sylvain COINTAT.
Présents titulaires : M. Sylvain COINTAT - M. Patrick BONDEUX - Mme Pauline PABIOT - Mme Marie-France
LURIER - M. Yves RAVET - Mme Danielle ROY - M. Pascal KNOPP - M. Michel VENEAU - M. Gilbert LIENHARD
- M. Pascal FASSIER - M. Philippe BOURGEOIS - Mme Geneviève PARIS — M. Patrick RAPEAU - M. François
DENIZOT - M. Yannis BONNET - Mme Martine BOREL - M. Alexandre BOUCHER-BAUDARD - M. Hicham
BOUJLILAT - M. Frédéric CASSERA - Mme Martine LEROY — M. Jean-Pierre MARASI - Mme Stéphanie OUVRY
- Mme Pascale QUILLIER - Mme Sylvie REBOULLEAU - Mme Carole TABBAGH-GRUAU - M. Michel BARRIERE -
Mme Sonia MILLANT - M. Denis HOUCHOT - M. Bernard GILOT - Mme Françoise PILLARD - Mme Corinne
SERRE - Mme Françoise CROTTET-FIGEAT - M. Benjamin MASI - Mme Nathalie LIEBARD - M. Jean-Jacques
BERTIN - M. Robert CHOLLET - Mme Stéphanie CHAPUIS - Mme Jocelyne VERNAUX - M. Frédéric
AUCOUTURIER
Membres absents excusés : M. André BUISSON - Mme Béatrice BOULOGNE - M. Jean-Claude GILLONNIER -
M. Bertrand FLANDIN - M. Thierry BEAUVAIS - Mme Nadège COQUILLAT - M. Jean-Marc BAUCINO
Membres titulaires remplacés par leurs suppléants :
M. Jan BOGERMAN remplacé par Mme Marie-Yvonne THEBAULT
Mme Muriel BUISSON remplacée par M. Pascal COUSIN
Membres ayant donné pouvoir : M. Alexandre BLANDIN à M. Yannis BONNET
Mme Corinne COLONEL à M. Gilbert LIENHARD
M. Patrick PONSONNAILLE à Mme Martine LEROY
M. Michel RENAUD à M. Jean-Pierre MARASI
Mme Annie MILLARD à Mme Carole TABBAGH-GRUAU
Mme Sandra TIXIER MAUDRY à M. Yves RAVET
M. Jacky SCHOLLER à Mme Jocelyne VERNAUX
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 55.
Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la
nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : Mme Martine LEROY ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions. Cœur
de Loire
Æ
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 29 SEPTEMBRE 2025
NUMEROS INTITULE DES | RESULTAT DU
| DELIBERATIONS DELIBERATIONS VOTE
2025/29-09/01 Désignation d’un représentant titulaire Unanimité
de Cœur de Loire au pôle d’Equilibre
Territorial Rural (PETR) Val de Loire
Nivernais
2025/29-09/02 Rapport Social Unique Unanimité
2025/29-09/03 Tableau des effectifs Unanimité
D 2025/29-09/04 | Adhésion à la convention de Unanimité participation du Centre de Gestion de la
Nièvre pour la Protection Sociale
Complémentaire (PSC) au titre de la
prévoyance pour la période 2026-2031
2025/29-09/05 Adhésion à la convention de Unanimité participation du Centre de Gestion de la
Nièvre pour la Protection Sociale
Complémentaire (PSC) au titre de la
santé pour la période 2026-2031
2025/29-09/06 | Participation employeur au titre de la Unanimité
Protection Sociale Complémentaire
(prévoyance et risque santé)
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Prévention, Collecte et Traitement des
| déchets
NTAT Martine LEROY Sylvain CO
\ Secrétaire de séance