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Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM du 10 juillet 20231
Conseil Municipal - Liste des Délibérations du CM du 14 septembre 2023
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Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM du 7 décembre 20231
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Déliberation - Liste des délibérations du CCAS du 6 avril 20231
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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Saint-Haon-le-Vieux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM du 9 juin 20231)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
MAIRIE de Saint-Haon-Le-Vieux
Listes des délibérations du
Conseil municipal du 9 juin 2023
N° délibération Objet de la délibération
01-06-2023
Elections des délégués du conseil municipal et de leurs
suppléants en vue de l’élection des sénateurs le 24
septembre 2023 Approuvé
02-06-2023
Convention pour la prise en charge des frais de
fonctionnement du psychologue scolaire et du maitre
d’adaptation pour les années
2022/2023,2023/2024,2024/2025,2025/2026
Approuvé
03-06-2023
Convention de partenariat entre la commune et le comité
Loire de la ligue contre le cancer – instauration d’espace
sans tabac
Approuvé
04-06-2023 Promesse de bail emphytéotique avec roannais agglo pour le projet de massification solaire Approuvé
05-06-2023
Convention de partenariat et d’objectifs avec le
département de la loire dans le cadre du schéma de
lecture publique
Approuvé
06-06-2023 Désignation d’un délégué suppléant au SIEL suite à la démission de Mme GAUDARD Sylvette Approuvé
07-06-2023 Modification du conseiller communautaire titulaire à la commission ressources de roannais agglomération Approuvé
08-06-2023 Choix de l’entreprise Pontille pour travaux de sécurisation RD 81 dans le bourg Approuvé