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Convocation - convocation conseil municipal lundi 7 avril 2025 FR 2667?1743842356
Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune de Teil.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal lundi 7 avril 2025 FR 2667?1743842356)
Thèmes du document : Économie et finances, Éducation, Fiscalité,
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil Municipal dont vous faites partie, est invité à se réunir,
le lundi 7 avril 2025 à 18h00
Cette réunion se tiendra Salle Caravane Monde.
Une note explicative concernant l’ordre du jour est jointe à la présente convocation, les documents correspondants vous seront adressés par mail.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de mes cordiales salutations.
Projets de délibération à l’ordre du jour :
▪ Information relative aux indemnités versées aux élus ;
▪ n°2025.024 : Compte de gestion 2024 du Budget Principal ;
▪ n°2025.025 : Compte de gestion 2024 du Budget Annexe Assainissement ; ▪ n°2025.026 : Compte de gestion 2024 du Budget Annexe Lotissement ; ▪ n°2025.027 : Compte Administratif 2024 du Budget Principal de la Commune ; ▪ n°2025.028 : Affectation des résultats du Budget Principal ;
▪ n°2025.029 : Compte Administratif 2024 du Budget Annexe Assainissement ; ▪ n°2025.030 : Affectation des résultats du Budget Annexe Assainissement ; ▪ n°2025.031 : Compte Administratif 2024 du Budget Annexe Lotissement communal ; ▪ n°2025.032 : Fixation des taux d’imposition 2025 ;
▪ n°2025.033 : Budget Primitif 2025 – Budget Principal ;
▪ n°2025.034 : Budget Primitif 2025 – Budget Annexe Assainissement ; ▪ n°2025.035 : Budget Primitif 2025 – Budget Annexe Lotissement ; ▪ n°2025.036 : Autorisations de programmes et ventilation pluriannuelle des crédits de paiements du Budget Principal ;
▪ n°2025.037 : Autorisations de programmes et ventilation pluriannuelle des crédits de paiements du Budget Annexe Assainissement ;
▪ n°2025.038 : Programme de réussite éducative – convention entre la commune, la caisse des écoles et l’association Médiacom ;
▪ n°2025.039 : Mise à disposition gratuite de locaux et d’équipements communaux à des associations ; ▪ n°2025.040 : Convention d’objectifs relative au musée départemental de la Résistance en Ardèche et de la Déportation ;
▪ n°2025.041 : Fêtes et cérémonies – programme annuel des manifestations, festivités et cérémonies organisées par la commune, typologie des dépenses imputées au compte 6232 « fêtes et cérémonies » ▪ n°2025.042 : Promesse d’achat d’une partie de la parcelle BX 346 auprès de Mme et M. Perbet dans le cadre des travaux de prévention des crues du Frayol ;
▪ n°2025.043 : Cession de la parcelle BX 151 située 16 avenue Vaillant Couturier à Mme et M. Hani ; ▪ n°2025.044 : Participation annuelle aux actions portées par l’Association Logement Vallée du Rhône ; ▪ n°2025.045 : Désignation des représentants de la commune au SYDEO
Affichée le 1er avril 2025
Copie :
- Le Dauphiné
- La Tribune
Olivier PEVERELLI
Maire,
Le Teil, le 1er avril 2025
Convocation du
Conseil Municipal
Le Maire,
Olivier PEVERELLI