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Convocation - convocation conseil municipal du 7 avril 2025 FR 2647?1743240584
Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune de Teil.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal du 7 avril 2025 FR 2647?1743240584)
Thèmes du document : Économie et finances, Éducation, Fiscalité,
Le Teil, le 25 mars 2025
Le TeiL Olivier PEVERELLI Convocation du
ei Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal dont vous faites partie, est invité à se réunir,
le lundi 7 avril 2025 à 18h00
. Cette réunion se tiendra Salle Caravane Monde.
Une note explicative concernant l’ordre du jour est jointe à la présente convocation, les documents correspondants vous seront adressés par mail.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes cordiales salutations.
Projets de délibération à l’ordre du jour :
Information relative aux indemnités versées aux élus ;
n°2025.024 : Compte de gestion 2024 du Budget Principal ;
n°2025.025 : Compte de gestion 2024 du Budget Annexe Assainissement ; n°2025.026 : Compte de gestion 2024 du Budget Annexe Lotissement ; n°2025.027 : Compte Administratif 2024 du Budget Principal de la Commune ; n°2025.028 : Affectation des résultats du Budget Principal ;
n°2025.029 : Compte Administratif 2024 du Budget Annexe Assainissement ; n°2025.030 : Affectation des résultats du Budget Annexe Assainissement ; n°2025.031 : Compte Administratif 2024 du Budget Annexe Lotissement communal ; n°2025.032 : Fixation des taux d'imposition 2025 ;:
n°2025.033 : Budget Primitif 2025 — Budget Principal ;
n°2025.034 : Budget Primitif 2025 — Budget Annexe Assainissement ; n°2025.035 : Budget Primitif 2025 — Budget Annexe Lotissement ; n°2025.036 : Autorisations de programmes et ventilation pluriannuelle des crédits de paiements du Budget Principal ;
" n°2025.037 : Autorisations de programmes et ventilation pluriannuelle des crédits de paiements du Budget Annexe Assainissement ;
= n°2025.038: Programme de réussite éducative — convention entre la commune, la caisse des écoles et l'association Médiacom ;
" n°2025.039: Mise à disposition gratuite de locaux et d'équipements communaux à des associations ;
“ n°2025.040 : Convention d'objectifs relative au musée départemental de la Résistance en Ardèche et de la Déportation ;
" n°2025.041 : Fêtes et cérémonies — programme annuel des manifestations, festivités et cérémonies organisées par la commune, typologie des dépenses imputées au compte 6232 « fêtes et cérémonies » ;
" n°2025.042 : Promesse d’achat d’une partie de la parcelle BX 346 auprès de Mme et M. Perbet dans le cadre des travaux de prévention des crues du Frayol ;
= n°2025.043 : Cession de la parcelle BX 151 située 16 avenue Vaillant Couturier à Mme et M. Hani; “ n°2025.044 : Participation annuelle aux actions portées par l'Association Logement Vallée du Rhône:
Le Maire,
Affichée le 25 mars 2025
Copie :
tr Olivier PEVERELLI