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Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 8 avril 2024 FR 2205?1715511556
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Teil.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 8 avril 2024 FR 2205?1715511556)
Thèmes du document : Économie et finances, Fiscalité, Démocratie,
Le Teil, Le 12 avril 2024
Liste des délibérations
du Conseil Municipal du lundi 8 avril 2024
N° 2024-027 - Compte de Gestion 2023 du Budget Principal ;
Adoptée à la majorité (Oppositions de MM. Buard, Gleyze, Laville et Lorenzo)
N° 2024-028 - Compte de Gestion 2023 du Budget Annexe Assainissement ;
Adoptée à la majorité (Oppositions de MM. Gleyze, Laville et Lorenzo ; Abstention de M. Buard)
N° 2024-029 - Compte de Gestion 2023 du Budget Annexe Lotissement communal ;
Adoptée à la majorité (Abstentions de MM. Buard, Gleyze, Laville et Lorenzo)
N° 2024-030 - Compte Administratif du Budget Principal ;
Adoptée à la majorité (Oppositions de MM. Buard, Gleyze, Laville et Lorenzo)
N° 2024-031 - Affectation des résultats du Budget Principal ;
Adoptée à la majorité (Oppositions de MM. Buard, Gleyze, Laville et Lorenzo)
N° 2024-032 - Compte Administratif du Budget annexe Assainissement ;
Adoptée à la majorité (Oppositions de MM. Gleyze, Laville et Lorenzo ; Abstention de M. Buard)
N° 2024-0383 - Affectation des résultats du Budget annexe Assainissement ;
Adoptée à la majorité (Abstentions de MM. Buard, Gleyze, Laville et Lorenzo)
N° 2024-034 - Compte Administratif du Budget Annexe Lotissement ;
Adoptée à la majorité (Abstentions de MM. Buard, Gleyze, Laville et Lorenzo)
N° 2024-035 - Fixation des taux d'imposition 2024 ;
Adoptée à la majorité (Oppositions de MM. Gleyze, Laville et Lorenzo ; Abstention de M. Buard)
N° 2024-036 - Budget primitif 2024 - budget principal ;
Adoptée à la majorité (Opposition de M. Buard ; Abstentions de MM. Gleyze, Laville et Lorenzo)
N°2024-037 - Budget primitif 2024 - budget annexe Assainissement ;
Adoptée à la majorité (Abstentions de MM. Buard, Gleyze, Laville et Lorenzo)
N°2024-038 - Budget primitif 2024 - budget annexe Lotissement ;
Adoptée à la majorité (Abstention de M. Buard)
N° 2024-039 - Autorisations de programmes et crédits de paiement du Budget Principal ;
Adoptée à la majorité (Opposition de M. Buard ; Abstentions de MM. Gleyze, Laville et Lorenzo)
N° 2024-040 - Autorisations de programmes et crédits de paiement du Budget annexe Assainissement ;
Adoptée à l’unanimité
N° 2024-041 - Questions Financières Diverses ;
Adoptée à l’unanimité
Affichée le 1 6 AVR 2074 Mise en ligne le 16 AVR 20/4 N° 2024-042 - Fêtes et cérémonies organisées par la commune ;
Adoptée à la majorité (Abstention de M. Buard)
N° 2024-043 - Désaffectation de parcelles du domaine public ;
Adoptée à la majorité (Abstention de M. Buard)
N° 2024-044 - Autorisation donnée à l’Epora pour une vente de parcelle ;
Adoptée à la majorité (Abstention de M. Buard)
N° 2024-045 - Approbation du contrat de ville « Engagement quartiers 2030 » ; Adoptée à la majorité (Abstention de M. Buard)
N° 2024-046 - Ilot Marceau — approbation du programme de l'opération, de la convention de délégation de
maîtrise d'ouvrage avec Ardèche Habitat, de l’appel à manifestations d'intérêt, demande de financement ;
Adoptée à la majorité (Opposition de M. Buard)
N° 2024-047 - Convention annuelle 2024 entre le Conseil départemental, les deux EBE et la commune, relative à
l’expérimentation TZCLD ; Approbation de l’avenant n°2 à la convention pluriannuelle 2022-2026 entre
l'association ETCLD, l’EBE ActiviTeil et la commune ; Approbation de l’avenant n°1 à la convention pluriannuelle
2023-2026 entre l'association ETCLD, l’EBE Déclic et des Claps et la commune.
Adoptée à la majorité (Opposition de M. Buard ; Abstentions de MM. Gleyze, Laville et Lorenzo)
Olivier PEVERELLI, Virginie FAURE-PINAULT,
Ci Des Maire de Le Teil Secrétaire de séance
Affichée le 1 6 AVR 2024 Mise en ligne le 16 AVR 2024