Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - enregistrement1300962173decision 2011 10 tarifs me
Déliberation - DCM 2026 48 Mise a jour Taux promotion avancements
Déliberation - enregistrement1302591869decision 2008 27 marche ex
Déliberation - enregistrement1302094236decision 2011 14 marche am
Arrêté - enregistrement1302101717arrete 2011 36 creation re
Déliberation - enregistrement1314199079delib 11 05 30 12 budget a
Arrêté - enregistrement1366725614arrete 2013 002 creation s
Déliberation - enregistrement1300961629decision 2011 05 marche fo
Arrêté - dirgen1564047299arrete 2017 371 nomination d un ma
Arrêté - enregistrement1474382218arrete 2016 307 odp bulle
Déliberation - Delib. N° 24.12.09.23 Vente dobjets promotionnels a la Mediatheque 2024
Document publié le Vendredi 29 novembre 2024 par la commune de Juvignac.
Lien du pdf (Déliberation - Delib. N° 24.12.09.23 Vente dobjets promotionnels a la Mediatheque 2024)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Envoyé en préfecture le 11/12/2024
Reçu en préfecture le 11/12/2024
Publié le 13/12/ 22ç S'LOS
VILLE DE ID : 034-213401235-20241211-DELIB24120923-DE
JUVIGNAC Nafürellement Humaine
Nombre de conseillers
En exercice : 33
Présents : 23
Votants : 29
Date de la convocation : 29 Novembre 2024
N° 24.12.09.23
L'an deux mille vingt-quatre, le neuf du mois de décembre, le Conseil municipal de la Commune de
JUVIGNAC, appelé à siéger régulièrement par l'envoi d’une convocation mentionnant l’ordre du jour,
accompagnée des rapports subséquents et adressée au moins cinq jours francs avant la présente
séance, s'est réuni en session ordinaire sous la Présidence de Monsieur le Maire.
PRÉSENTS : M. SAVY, Mme TAILLADES, M. ROESCH, Mme HURLIN, M. BELENUS, Mme BLO, M, LAN SUN
LUK, M. DE CHAMBRUN, Mme ANDRIEU, Mme MOURIES, Mme DE LAMOTTE, Mme PLAYS, Mme
GUITARD, M. N'ZENGUI, Mme PARPILLON, Mme VELAY, M. GALIBERT, M. GROS, Mme DAMAIS, Mme
DRU, M. VINCENT, Mme IKPEFAN, Mme LECOQ
ABSENTS : M. CASTELL, M. LOPEZ, M. SEBBAK, Mme BOULANGEAT
PROCURATIONS : M. BOUSQUEL en faveur de M. SAVY
Mme MERLET en faveur de M. ROESCH
M. GRAVIER en faveur de M. BELENUS
M. GIORDAN en faveur de M. LAN SUN LUK a
Mme WEBER en faveur de Mme TAILLADES
M. LECOQ en faveur de Mme DE LAMOTTE
Vitalité Culturelle
VENTE D'OBJETS PROMOTIONNELS A LA MEDIATHEQUE
TARIFICATION
Monsieur Laurent ROESCH, Adjoint délégué à la Culture, la Vie Associative et l'Evènementiel propose la
vente de sacs en tissu de type « Tote Bag » au sein de la médiathèque afin de renforcer son image dans la
ville, de fidéliser les publics et de générer un revenu complémentaire.
De plus, en promouvant un accessoire réutilisable, la médiathèque renforce son engagement pour la
réduction des déchets et s’aligne sur des pratiques écologiques. C’est une initiative qui rejoint les valeurs
de Ville de JUVIGNAC, sensible aux questions environnementales.
34990 JUVIGNAC - Tél. 04 67 10 42 42
www.ville-juvignac.fr Envoyé en préfecture le 11/12/2024
Reçu en préfecture le 11/12/2024 )
Publié le ; É G
ID : 034-213401235-20241211-DELIB24120923-DE
Ilest proposé de fixer le prix de vente du « Tote Bag » à 5 €.
IL EST DONC PROPOSE AU CONSEIL MUNICIPAL
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L2121-22,
Après avoir entendu l'exposé des motifs précédents,
D'APPROUVER le prix de vente des sacs en tissu de type « Tote bag » fixé à 5€ l’unité ;
DE DIRE que les dépenses correspondantes seront inscrites au budget communal, chapitre 011 et les
recettes au chapitre 70.
D'AUTORISER le Maire, ou son représentant habilité à cet effet, à prendre toutes dispositions et à signer
tout acte et document rendu nécessaire pour l'exécution de la présente délibération.
Le Conseil municipal est invité à délibérer.
A l'issue d’un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité.
Pour : 29
Contre: O
Abstention : 0
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an sus dits.
Jean-Luc SAVY
La présente délibération peut dans un délai de deux (2) mois à compter de sa publication, ou de son affichage, faire l'objet d’un
recours contentieux devant le Tribunal Administratif de MONTPELLIER
34990 JUVIGNAC -— Tél. 04 67 10 42 42
www.ville-juvignac.fr