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Déliberation - 2026 096 Notif preau ALSH
Document publié le Jeudi 30 juillet 2020 par la commune de Saint-Georges.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 096 Notif preau ALSH)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Eau et assainissement,
7) ne Sañt-flou
actes COMMUNAUTÉ
DÉPARTEMENT DU CANTAL SAINT-FLOUR COMMUNAUTÉ
DÉCISION DE LA PRÉSIDENTE N°2026-096
PRISE PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
OBJET
Marché de travaux n°2026-02
Aménagement d'un préau et de la cour de l'ALSH (15100 Saint-Flour) Notification
La Présidente de Saint-Flour Communauté,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu le Code de la commande publique et notamment son article L.2123-1 ;
Vu les délibérations du conseil communautaire n°2020-136 en date du 30 juillet 2020, n°2020- 273 en date du 13 octobre 2020 et n°2025-130 en date du 7 juillet 2025 portant délégation d'une partie des attributions de l'organe délibérant à la Présidente ;
Vu la consultation des entreprises n°2026-02-1, sous forme de procédure adaptée, organisée du
9 janvier 2026 au 6 février 2026 sur la plateforme Achatpublic.com ;
Vu les propositions des entreprises ;
Vu l'avis de la commission des marchés à procédure adaptée en date du 9 février 2026 ;
DÉCIDE
Article 1 : D'approuver et de signer les propositions des entreprises suivantes pour le marché de travaux pour l'aménagement d'un préau et de la cour de l'ALSH (15100 Saint-Flour) :
- CASTEL PERE ET FILS - 15100 Saint-Flour pour le lot 1 « Terrassement - VRD » d'un
montant de 26 988,65 € HT soit 32 386,38 € TIC ;
- SARL GUENIOT - 15100 Les Ternes pour le lot 2 « Gros Œuvre» d'un montant
de 20 806,46 € HT soit 24 967,75 € TIC ;
- CMF STRUCTURES - 15500 Massiac pour le lot 3 « Charpente métallique / Couverture
bac acier isolé / bardage double peau » d'un montant 67 256,17 € HT soit 80 707,40 €
TIC:
- SARL ROBERT ALAIN - 15000 Aurillac pour le lot 4 « Menuiseries aluminium
extérieures » d'un montant de 12 226,00 € HT soit 14 671,20 € TTC (solution variante 2
stores avec poteau central amovible) ;
- SARL MOURGUES Serge - 15100 Saint-Flour pour le lot 5 « Plomberie sanitaire » d'un
montant de 530,00 € HT soit 636,00 € TIC ;
- AXIMUM SAS SECURITE - 63430 PONT DU CHATEAU pour le lot 6 « Electricité » d'un
montant de 5 956,08 € HT soit 7 147,30 € TIC ;
Article 2 : De dire que les crédits sont inscrits par anticipation au budget primitif 2026 suivant délibération n°2025-243 en date du 17 décembre 2025 ;
Article 3 : Qu'ampliation de la présente décision sera transmise à Monsieur le Trésorier de Saint-
Flour. Accusé de réception en préfecture 015-200066660-20260224-DEC2026-096-AU
Date de télétransmission : 02/03/2026
Date de réception préfecture : 02/03/2026 Article 4 : Que tout recours contentieux à l'encontre de la présente décision doit être présenté devant le tribunal administratif territorialement compétent dans un délai de deux mois à compter de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
Fait à Saint-Flour, le 17 février 2026,
La Présidente
£ ‘ Q
Céline CHARRIAU | &
Il sera rendu compte de cette décision à la prochaine séance du conseil communautaire.
Transmise en Préfecture le {| 4 MARS 7076
Publiée sous format électronique sur le site internet de Saint-Flour Communauté, conformément à l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et au décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, le
0 2 MARS 2026
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20260224-DEC2026-096-AU
Date de télétransmission : 02/03/2026
Date de réception préfecture : 02/03/2026 Cisral. PÈRE & FILS 4'Av. du Sailhant- ST FLOUR TRAVAUX PUBLICS-AGRICOLES-TRANSPORT
04712329 15-06 8087 3247-06 77 16 17 84
Email : accueñl@castelbtp.fr
Devis
SAINT-FLOUR COMMUNAUTE
ZA du Rozier-Coren
15100 ST FLOUR
Adresse de chantier :
ZA du Rozier-Coren
15100 ST FLOUR
Numéro Date Code client Date de validité Mode de règlement N° de Tva intracom
DV00002630 22/01/2026 TFLCOMNAUTI 21/02/2026
Code Description
Aménagement de la cour de
l'ALSH avec Préau (15100 Saint
Flour)
1.2 DESCRIPTIF
1.2.1 INSTALLATION DE CHANTIER
Installation de chantier comprenant:
-Amenée et repliement du matériel
-Mise en place et entretien de la signalisation
routière en conformité avec les normes de sécurité
le cas échéant
-Remise en état les lieux en fin de chantier
Localisation :
Q Zone complète du chantier
o L'accès au chantier se fera exclusivement et
seulement sur le coté du bâtiment
1.2.2 MPLANTATION DES OUVRAGES
L'adjudicataire devra réaliser l'implantation des
ouvrages par son géomètre et à sa charge,
comprenant la mise en place de chaises, piquets,
traçage L'adjudicataire sera tenu de veiller à la
conservation des piquets et repères de
base.
Les têtes de piquets seront rattachées en plan et
en altitude par rapport au NGF à des repères fixes.
Localisation :Pour le bâtiment et les
aménagements extérieurs
1.2.3 DÉCAPAGE DE TERRAIN DE
TOUTES NATURES
Qté Unité P.U.HT Montant HT %kRem TVA
1,00 U 600,00 600,00 20,00
1,00 FT 400,00 400,00 20,00
327,00 | M2 7,65 2 501,55 | 20,00.
Siret : 33510612600022 - APE : 0161Z - RCS : 86B8 - N° TVA intracom : FR1133510612o - Lapnai : 20 ouu,uu &
1 sur 5
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20260224-DEC2026-096-AU
Date de télétransmission : 02/03/2026
Date de réception préfecture : 02/03/2026 Code Description Qté Unité
Le décapage de toutes natures (compris découpe
des enrobés, enlèvement des pavages bordure
béton et
dallage) s'effectuera sur une épaisseur moyenne
de 0.20 à0.30 m environ. Les terres végétales
seront mises en
dépôt sur le site pour une utilisation ultérieure,
elles devront être exemptes de roches, gravois,
souches, etc.
Une fois les travaux terminés, les terres
excédentaires seront évacuées à la décharge.
Localisation :
Pour le bâti etles aménag ériours
1.2.4 TERRASSEMENT EN PLEINE 98,10 M2
MASSE
Les terrassements en pleine masse (pour amener
les plates formes aux différents niveaux indiqués
aux plans),
seront réalisé par moyens mécaniques, en terrain
de toutes natures y compris roches compactes
avec utilisation
du brise roche et comprenant tous les jets,
manutention, emploi d'explosifs, finition des parois
etdes fonds,
étaiements, blindage, épuisement des eaux
éventuelles et toutes autres sujétions notamment
d'accès au chantier.
Comprenant réglage des fonds de forme et
reprofilage éventuel, compactage, dressement des
formes, talus et
toutes sujétions. L'entrepreneur devra, en relation
avec le lot gros oeuvre, prévoir les surprofondeurs
etles
surlargeurs nécessaires pour que le maçon
puisse exécuter correctement ses ouvrages.
(Epaisseur de dalles,
passage adéquat pour travailler autour des parois,
etc...).
Terres évacuées à la décharge publique saufles
terres nécessaires aux divers remblaiements qui
seront stockées
sur le site ou sur une autre zone de stockage
extérieur au chantier (compris chargement,
transports à la charge
l'entrepreneur).
Toutes terres végétales seront conservées et le
surplus éventuel évacué à la décharge.
1.2.4.1 Décaissement en déblaie et
remblaiement pour plateforme (niveau
plateforme - 0.60m
Voir étude géotechnique.
Localisation :
‘O0 Pour mise à niveau de la plate formes bâtiment
et aménagement extérieurs
1.2.5 PREPARATION ET REGLAGE DU 327,00 M2
FOND DE FORME + F. ET P. D'UN
: GEOTEXTILE
Après réalisation des travaux de terrassements
exécutées ci dessus, mise en place du fond de la
plate forme y
compris compactage, de façon à obtenir une
densité en place de 95 % de l'optimum du proctor
P.U. HT Montant HT %Rem TVA
25,00 2 452,50
2,05 670,35
20,00
20,00
Siret : 33510612600022 - APE : 01617 - RCS : 86B8 - N° TVA intracom : FR11335106126 - Capital : 56 800,00 €
2sur5
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20260224-DEC2026-096-AU
Date de télétransmission : 02/03/2026
Date de réception préfecture : 02/03/2026 Code
compactage.
Description Qté
normal.
Fourniture et pose d'un géotextile de classe 6 :
Compris toutes sujétions de mise en oeuvre.
Localisation :
O Pour bâtiment et aménagement extérieurs
1.2.6 FOURNITURE, TRANSPORT ET 163,50 M3
MISE EN OEUVRE DE MATERIAUX DE
FONDATION EN TOUT
VENANT COMPACTE POUR
CIRCULATION
Comprenant:
- reprofilage et compactage du fond de forme,
-L'épaisseur de cette couche de fondation sera
adapté selon la nature du sol. la mise en oeuvre
sera réalisé par
couches d'épaisseur limitée à 20 cm
- 1 ere couche :Fourniture, transport et mise en
oeuvre de grave 0/80 sur 0.40m d'épaisseur en
début de chantier.
Cette 1ère couche des fondations sera adaptée
selon la nature du sol voir étude de sol.
- 2ême couche:Fourniture, transport et mise en
oeuvre de grave 0/31.5 en finition sur 0.20m
d'épaisseur
NOTA : Après essai à la plaque, les plateformes
auront un minimum un module de
WESTERGAARD >50Mpa ou
EV2 >50 Mpa et EV2/EV1 <2.0
1.2.6.1 Graves 0/80
Localisation :
O Emprise bâtiment aménagement extérieurs
( épaisseur 0.5 m })
1.2.6.2 Graves 0/31. 49,05 M3
Localisation :
Q Emprise bâtiment aménagement extérieurs
( épaisseur 0.15m)
1.2.7 BORDURES
Fourniture et pose de bordures ou caniveauxen
béton, classe 60kgs/cm? comprenant:
- terrassement en rigoles,
- béton de fondation dosé à 250kgs/m3,
- fourniture et pose de bordures compris
épaulement, joints lissés et toutes sujétions de
pose selon courbe.
1.2.7.1 Bordure béton type
Localisation :
Q Limite enrobé en périphérie parcelle et accès
35,00 ML
1.2.8 ENROBE 327,00 M2
Fourniture à pied d'oeuvre et mise en oeuvre de
revêtement de chaussée en enrobé noir dense à
chaud 0/10 à
raison de 150 kg/m? y compris de la couche de
réglage à raison de 2 kg/m?° d'émulsion catonique,
mise en oeuvre
au finisseur, raccords exécutés à la main,
Unité P.U. HT Montant HT %Rem TVA
35,00 5 722,50 20,00
35,00 1 716,75 20,00
40,00 1 400,00 20,00
25,00 8 175,00 20,00
Siret : 33510612600022 - APE : 01612 - RCS : 86B8 - N° TVA intracom : FR113351061P6 - Capital : 56 800,00 €
3 sur 5
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20260224-DEC2026-096-AU
Date de télétransmission : 02/03/2026
Date de réception préfecture : 02/03/2026 Code Description Qté Unité
Localisation :
O Emprise total du projet avec remise à niveaux
pour accessibilité PMR et intérieur du préau/
rangement
1.2.9 RESEAUX EXT ERIEURS - V.R.D.
1.2.9.1 TRANCHEES POUR POSE DE 50,00 ML
CANALISATION
Dans terrain de toute nature y compris roche
compact avec utilisation du BRH, exécution en
fonction des différentes
natures de terrain par moyens mécaniques où à la
main y compris:
-Double transport des engins
-façon de pente
-Blindage et épuisements
-emploi du brise roche
-Remblaiement par une couche de sable
enveloppant la canalisation puis par du tout-venant
de carrière compacté
pour les tranchées situées sous les aires de
circulation ou par la terre provenant des
terrassements pour les
tranchées situées dans les espaces verts.
-Évacuation des terres excédentaires à la décharge
-Profondeur 0.50 à 2.00 m, largeur de 0.40 à 1.00
m
Compris grillage avertisseur suivant canalisations
avec couleurs réglementaires
Localisation :
O Pour eauxpluviales
1.2.9.2 F. ET P. CANALISATION 50,00 ML
ENTERREE EN P.V.C
pour eaux usées, eaux vannes, eaux pluviales. Une
couche de sable sera étalée en fond de fouille et
réglée à la pente
définitive. Joints collés à emboîtement. Les plus
values pour coudes, tés et raccordements de
canalisations
rencontrées seront incluses dans le prix. Les
canalisations seront laissées en attente à + 5cm
sur sol fini avec
emboîtement femelle pour raccordement des
chutes de plomberie. Raccordement éventuel sur
regards ou tuyauxen
attentes. .
1.2.9.2.1 P.V.C. DIAMÈTRE 125
Compris accessoires( coudes, té, culottes,
manchons, etc)
1.2.10 ESPACES VERT
1.2.10.1 REPRISE DE TERRES 50,00 M2
1.2.10.1.1 Reprise de terre laissées en
dépôt sur site
Reprise de terres végétales laissées en dépôt/et
ou fourniture de nouvelle terre sur le terrain
comprenant le
transport et la mise en remblai jusqu'à 0,30 m
d'épaisseur.
Localisation :
P.U. HT Montant HT %Rem TVA
20,00 1 000,00
20,00 1 000,00
15,00 750,00
20,00
20,00
20,00
Siret : 33510612600022 - APE : 0161Z - RCS : 86B8 - N° TVA intracom : FR113351096126 - Capital : 56 800,00 €
4 sur 5
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20260224-DEC2026-096-AU
Date de télétransmission : 02/03/2026
Date de réception préfecture : 02/03/2026 Code Description Qté Unité P.U.HT Montant HT
O Périphérie des enrobés
1.2.11 PLAN DE RECOLLEMENT 1,00 FT 600,00 600,00
Fourniture de plan de recollement de tout réseaux
etaménagements extérieurs, voiries,
canalisations, gaines , etc
( compris révélé de niveaux topographique et fil
% Rem TVA
20,00
d'eau)
Trois jeux de plans papier + un dossier sur CD au
format DWG et PDF.
À
ra pente Ë SAINT FLOUR À, ayen0e CSA 23 29 18 5
Mail: acouel@ceste nr :0161Z SIRET : 335 106 126 ER 141335106126
+ aui taire -
+VA Intraccmintne
Devis si ratuit.
Les prix TTC sont établis sur la base des taux de TVA en vigueur à la date de rerrise de l'offre. Toute variation de ces taux sera répercutée sur les prix.
Aviva assurance, 21 av du Lioran, BP24, 15101 Saint-Flour Cedex, n° contrat : 76083721
Acceptation du devis : Chéque de 30% à la signature du devis, Total HT encaissé au démarrage des travaux Total TVA
Pour le client (signature précédée de la mention : Lu et
approuvé, bon pour accord) Total TTC
Net à payer
Siret: 33510612600022 - APE : 0161Z- RCS: 86B8 - N° TVA intracom: FR113351061
26 988,65.
5 397,73
32 386,38
Po - Lapiiar . 20 ouu,uu €
_— 705 38€
5 sur 5
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20260224-DEC2026-096-AU
Date de télétransmission : 02/03/2026
Date de réception préfecture : 02/03/2026 Décomposition du Prix Global et Forfaitaire -
SAINT FLOUR COMUNAUTE - Projet d'Aménagement de la cour de l'ALSH avec Préau
LOT n°02. GROS OEUVRE
N°
02
02.1
02.1.1
02.1.1.1
02.1.1.1.1
02.1.2
02.1.2.1
02.1.2.1.1
02.1.3
02.1.3.1
02.1.3.1.1
02.1.4
02.1.4.1
Désignation U
GROS OEUVRE
GENERALITES
Préambule
CONNAISSANCE DU PROJET :
* Connaissance du projet :
Lors de l'étude du projet et avant la remise de son offre,
l'entrepreneur doit prendre connaissance des plans, des lieux et
des cahiers des charges des autres lots, notamment les
dispositions communes à tous les lots, et tenir compte des
exigences des clauses exposées dans les divers documents faisant
l'objet du marché de travaux.
Les matériaux employés seront de premier choix et mis en oeuvre
suivant les règles de l'art, et la réglementation applicable au
moment de l'exécution des travaux.
L'entrepreneur devra la livraison des installations en parfait état
de service.
Objet et connaissance des travaux
VOLUME DES TRAVAUX :
* Description succincte des travaux :
Le présent Devis Descriptif a pour objet de décrire l'ensemble des
prestations liées à la réalisation des travaux. L'Entrepreneur par
le fait même de soumissionner est réputé avoir pris parfaite
connaissance des travaux à effectuer, de leur nature ainsi que de
leur importance et reconnaît avoir suppléé, par les connaissances
professionnelles de sa spécialité, aux détails qui pourraient être
omis dans les différentes pièces contractuelles du dossier. Tous
les travaux sont inclus quels que soient les méthodes et le
matériel nécessaire, y compris l'évacuation et la mise en
décharge.
Obligation de l'entrepreneur
TYPE DE MARCHE DE TRAVAUX :
* Lot traité global et forfaitaire :
Le présent lot est traité à PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE. Celui-ci
doit être déterminé conformément aux plans d'appel d'offres de
la maîtrise d'oeuvre et aux indications du présent document.
L'entrepreneur ne pourra ignorer les prestations des autres corps
d'état dont les travaux sont exécutés en liaison avec les siens.
S'il estime qu'il y a dans le dossier de consultation des omissions,
erreurs ou non conformités avec la réglementation en vigueur qui
le conduisent à modifier ou à compléter les dispositions prévues
dans ce dossier, il devra en tenir compte dans l'établissement de
son prix. Cette modification s'accompagnerait d'une note
explicative séparée et annexée à son offre.
Enfin, il est précisé que l'entrepreneur ne pourra arguer d'un
oubli de localisation du devis descriptif, pour prétendre à
supplément sur le prix forfaitaire de son marché, si l'ouvrage
concerné figure aux plans.
Documents techniques contractuels
DOCUMENTS NORMATIFS :
Qté Prix Unitaire Montant HT
Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 02/03/2026
Date de réception préfecture : 02/03/2026 Décomposition du Prix Global et Forfaitaire -
SAINT FLOUR COMUNAUTE - Projet d'Aménagement de la cour de l'ALSH avec Préau
LOT n°02. GROS OEUVRE
02.1.4.1.1
Les dispositions particulières à chacun des lots sont précisées
dans leurs spécifications techniques respectives. Sauf disposition
particulière indiquée dans le présent document, la conception,
les calculs, la fabrication en usine, l'exécution sur chantier, la
mise en oeuvre et le réglage de l'ouvrage, la nature et la qualité
des matériaux, la protection de l'ouvrage, la réception et les
essais de tout ou partie de l'ouvrage sont, dans leur ensemble,
conformes aux normes, règlements, prescriptions techniques et
recommandations professionnelles en vigueur.
Pour tous les documents énoncés ci-après, il est retenu la
dernière édition publiée à la date des pièces écrites du marché de
travaux. L'Entrepreneur est tenu de signaler à la Maîtrise
d'Oeuvre toute contradiction entre les documents cités ci-dessus
et le projet (plans, devis descriptifs, etc...). Les procédés et
matériaux non traditionnels, non régis par les documents de
référence cités ci-dessus doivent obligatoirement, lorsque ceux-ci
sont instruits et prononcés par un groupe spécialisé du CSTB,
posséder un Avis Technique ou un ATEX ("Appréciation Technique
d'Expérimentation" pour les produits récents).
* Tous les ouvrages seront exécutés suivant les règles de l'Art
et devront répondre aux prescriptions techniques et
fonctionnelles comprises dans les textes officiels existants le
premier jour du mois de la signature du marché et notamment :
—Le code de l'Urbanisme ;
Le code de la construction et de l'habitation ;
Les Règles de l'Art ;
Les Normes Françaises (NF) et Européennes (EN) homologuées ;
Les Cahiers des Charges des DTU (Documents Techniques Unifiés)
et de leurs additifs publiés par le CSTB avec les différentes mises à
jour et annexes ;
Les Cahiers des Clauses Spéciales des DTU,Les règles des D.T.U. ;
Les Règles Professionnelles ;
Eventuellement les ATEC, ATX ou ETN ;
La Nouvelle Règlementation Acoustique (NRA) ;
La Règlementation Thermique (RT 2005) ;
Documents techniques COPREC n° 1 et n° 2 "Contrôle technique
des ouvrages" publiés au supplément 82.51 Bis de Décembre
1982 du Moniteur ;
Les lois, décrets, arrêtés, circulaires et recommandations
intéressant la construction ;
Le code du travail (livre 2) ;
Le code général des collectivités territoriales (livre 2) ;
Le code de l'environnement (partie législative) ;
Les règlements de sécurité ;
Les réglementations incendie ;
La note de sécurité.
Les prescriptions de la santé publique.
Le règlement sanitaire duquel relève la ville
Les avis des Bâtiments De France ;
Le Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux
marchés publics ;
Le résultat de la campagne de sol.
Les remarques du permis de démolir ;
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20260224-DEC2026-096-AU
Date de télétransmission : 02/03/2026
Date de réception préfecture : 02/03/2026 Décomposition du Prix Global et Forfaitaire -
SAINT FLOUR COMUNAUTE - Projet d'Aménagement de la cour de l'ALSH avec Préau
LOT n°02. GROS OEUVRE
02.1.5
02.1.5.1
02.1.5.1.1
02.2.1
Les attendus du permis de construire ;
La note de sécurité ;
Les avis du coordonnateur de sécurité existants ou à venir ;
Les avis et observations du controleur technique existants ou à
venir.
Documents fournis par l'entreprise
DOSSIER D'EXECUTION :
* * Contenu du dossier d'exécution. :
L'Entrepreneur doit établir le dossier d'exécution, qui comprend
les documents suivants :
Les plans de repérage et d'implantation des éléments de
l'ouvrage,
Les plans d'installation de chantier,
Les plans de méthodologie,
La description des techniques particulières, hors normes, mises
en oeuvre pour respecter le Cahier des Charges.
Ce dossier est accompagné des échantillons requis. Les
documents d'exécution doivent être établis et avoir été visés,
préalablement à l'exécution. Après la signature du présent
marché, l'Entrepreneur soumet à la Maîtrise d'Oeuvre, pour
approbation, la liste des documents d'exécution et le calendrier
de production de ces documents. Ce calendrier est compatible
avec le calendrier d'exécution, et tient compte des temps
d'approbation et des éventuels aller-retour.
DESCRIPTIF
INSTALLATION DE CHANTIER u
* L'entreprise devra les installations communes à chacun des
corps d'état et ce en conformité avec les exigences définies au
P.G.C., et notamment :
- montage, installation, raccordement à l'égout et en eau froide
et chaude, démontage, location et nettoyage des installations
sanitaires
- montage, installation, démontage, location et nettoyage du
bureau de chantier (5 m? mini)
- à partir du réseau d'eau potable existant sur le site, installation
d'un compteur provisoire de chantier avec robinets de puisage
pour les besoins du chantier et baraquements y compris
protection de ce compteur contre les intempéries
- installation d'un compteur électrique de chantier avec
protection conforme à la norme
- mise en place de bennes de chantier compris vidage, paiement
des droits de décharge et gestion du tri sélectif
- signalisation de protection conforme au règlement en vigueur,
dispositifs de sécurité et de protection conformes à la
réglementation
- fourniture et mise en œuvre d'une clôture de chantier avec
portails et signalisation. Cette clôture sera positionnée de
manière à sécuriser les abords immédiat de la construction et sur
la périphérie totale.
- mise en place des mesures pour maintenir le chantier "clos et
indépendant" du reste de l'établissement
- démarches à réaliser auprès des services EDF/GDF, Téléphone
pour signaler, modifier et arrêter
les arrivées de courant, établissement d'une DICT
3 900,00 € 3 900,00 €
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20260224-DEC2026-096-AU
Date de télétransmission : 02/03/2026
Date de réception préfecture : 02/03/2026 Décomposition du Prix Global et Forfaitaire -
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LOT n°02. GROS OEUVRE
Localisation
02.2.2
02.2.3
02.2.3.1
02.2.4
02.2.5
02.2.5.1
* L'entreprise assurera pendant toute la durée du chantier et
jusqu'à la réception des travaux, la protection de tous ses
ouvrages y compris le nettoyage en fin de chantier précédant la
réception des travaux avec évacuation des déchets aux décharges
publiques.
L'accès au chantier se fera exclusivement et seulement sur le coté
du bâtiment
PANNEAU DE CHANTIER u 1 450,00 €
Panneau en bois, de construction solide, dimensions
prévisionnelles 1.50 x 2.50 m avec :
- Indication du chantier
- Adresse du constructeur
- Adresse de l'architecte
- Liste des entreprises
- Numéro de permis de construire selon indications du Maître
d'Oeuvre
L'ensemble y compris les frais accessoires : peinture, lettres, etc.
ETUDE BETON ARME
Étude d'EXE BA à la charge de l'entreprise ensa 1,000 3 600,00 €
L'entreprise du présent lot à obligation de faire appel à un bureau
d'étude béton pour la réalisation des plans d'exécution et de
ferraillage.
L'étude géotechnique de conception à été établi par le bureau SIC
INFRA joint à cette appel d'offre.
Le bureau d'étude devra être agrée par l'Architecte.
- Ces plans seront fournis au Maître d'Œuvre en 4 exemplaires.
- Les structures BA sont définies et calculées pour rester en
cohérence avec le projet architectural. Tous les calculs et
justifications seront fait en respectant les réglementations en
vigueur.
- Les notes de calcul devront clairement indiquer les hypothèses
prisent en compte (charges climatiques, permanentes, surcharges
d'exploitation et de service).
-Plan de coffrage et ferraillage.
Sous-Total HT de ETUDE BETON ARME
MPLANTATION DES OUVRAGES ft 1 780,00 €
Matérialisation des implantations. Exécution et entretien des
traits de niveau au cours du chantier.
L'exécution et la protection des traits de niveau sont à la charge
du présent lot, en accord et en coordination avec les corps d'état
intéressés. Ce trait de niveau sera repris et reporté après travaux
de doublage.
TERRASSEMENTS - FONDATIONS
TERASSEMENT POUR PLOTS BETON ET LONGRINES m° 24,720 43,00 €
Dans terrain de toutes natures réalisées mécaniquement et
manuellement compris
- étaiement, blindage et épuisement,
450,00 €
3 600,00 €
3 600,00 €
780,00 €
1 062,96 €
- dressement des parois et des fonds, protection contre le gel,
emploi du brise roche, chargement et évacuation des terres à la
décharge public.
Volume théorique non foisonnés
Accusé de réception en préfecture
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LOT n°02. GROS OEUVRE
Localisation Plots pour poteau charpente métallique
02.2.5.2 GROS BETON ET BETON DE PROPRETE m? 0,900 156,00 € 140,40 €
Béton C20/25
Localisation En propreté sous semelles
02.2.5.3 GROS BETON DE FONDATION
Gros béton de fondation, C25/30
Armatures Hall pour acier de liaisons
Localisation En fondations
02.2.5.3.1 Béton m* 17,264 165,00 € 2 848,56 €
02.2.5.3.2 Aciers (60kg/m3) kg 1036 4,20 € 4 351,20 €
Sous-Total HT de GROS BETON DE FONDATION 7 199,76 €
02.2.5.4 BETON DE DES SUPPORT DE CHARPENTE
Béton de Dés support de charpente, classeXC1, C25/30
Coffrage ordinaire en bois y compris toutes sujétions de mise en
œuvre
Armatures par acier Hall compris toutes sujétions de façonnage
et ligature
Réservation d'ancrage et scellement
Localisation Sous pieds de charpente
02.2.5.4.1 Béton m° 1,296 210,00 € 272,16 €
02.2.5.4.2 Coffrage m? 14,40 32,00 € 460,80 €
02.2.5.4.3 Acier (75kg/m3) kg 97 4,20 € 407,40 €
02.2.5.4.4 Réservation d'ancrage et scellement u 6 97,50 € 585,00 €
Sous-Total HT de BETON DE DES SUPPORT DE CHARPENTE 1 725,36 €
02.2.5.5 BETON DE LONGRINES ml
Béton de longrines, classeXC1, C25/30
Coffrage ordinaire en bois y compris toutes sujétions de mise en
œuvre
Armatures par acier compris toutes sujétions de façonnage et
ligature
Localisation Longrines périphérique local rangement
02.2.5.5.1 Béton m° 2,146 210,00 € 450,66 €
02.2.5.5.2 Coffrage m? 21,46 32,00 € 686,72 €
02.2.5.5.3 Acier (90kg/m3) kg 193 4,20 € 810,60 €
Sous-Total HT de BETON DE LONGRINES 1 947,98 €
Sous-Total HT de TERRASSEMENTS - FONDATIONS 12 076,46 €
MONTANT HT - 02 - GROS OEUVRE 20 806,46 €
MONTANT TVA - 20,00% 4161,29 €
MONTANT TTC - 02 - GROS OEUVRE 24 967,75 €
Mr GUENIOT Patrice, gérant
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LOT n°03. CHARPENTE METALLIQUE / COUVERTURE BAC ACIER ISOLE / BARDAGE DOUBLE PEAU
03.2
03.3
03.3.1
03.3.1.1
03.3.2
Résistance à la flexion :
Pour les vis autoperçeuses et auto-taraudeuses de longueur
supérieure ou égale à 70 mm posées en sommet de nervure, la
résistance conventionnelle à la flexion est déterminée selon la
norme PrXP P 30-312.
L'interprétation des résultats d'essai se fera de la façon suivante
et on ne doit constater aucune amorce de rupture des vis avant
d'avoir réalisé un déplacement :
De 11 mm pour les vis de longueur nominale > 70 mm et < 90 mm
De 17 mm pour les vis de longueur nominale > 90 mm.
ETUDES ft 1
-Exécution de plans d'implantation et calcul de descente de
charges à fournir aux maître d'ouvrage, lot maçonnerie pour
étude structure
-Note de calculs
-Plans d'exécution: perspectives, vue en plan, coupes, façades
-Plans de calepinage
L'ensemble des ces éléments seront à faire valider aux maître
d'ouvrage et d'œuvre avant exécution
CHARPENTE/OSSATURE
SECURITE
Sécurité de chantier { filets ) ft L
La sécurité de chantier sera assurée par des filets tendus en
partie horizontale et par des garde-corps verticaux en rive sur
toiture
Sous-Total HT de SECURITE
Fourniture et pose de charpente métallique ens 1.000
Cette structure sera calculée conformément aux prescriptions et
recommandations des textes et règles en vigueur en tenant
compte de :
* Poids propre de la charpente,
* Poids de la couverture :panneaux bac acier isolé 40 mm
15daN/m?
* Surcharges générales d'exploitation 15 daN/m°
* Surcharges climatiques
* Surcharges d'entretien + matériel.
Les sections seront définies par étude de la charpente métallique
à la charge de l'entreprise. L'entrepreneur est tenu de fournir
l'étude de charpente métallique, tous les plans et sections avant
exécution. L'ensemble devra avoir reçu l'accord du bureau
d'Etude Technique le cas échéant :
Pente de toiture : 5 %
Altitude: 885 m.
- Portique en IPE.
- Pannes : Z ou IPE permettant la pose de la couverture
- Cours de pannes en profilés IPE ou Z et sablières en HEA.
Comprenant liens de pannes, et assemblages.
4 620.00 €
1 200.00 €
15 876.00 €
4 620.00 €
1 200.00 €
1 200.00 €
15 876.00 €
Accusé de réception en préfecture
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LOT n°03. CHARPENTE METALLIQUE / COUVERTURE BAC ACIER ISOLE / BARDAGE DOUBLE PEAU
Localisation
03.3.3
03.4
- Contreventements cornières de 50 X 50mm et 40 X 40mm.
- Ossature encadrements et chevêtre des menuiseries extérieures
- Acrotère sur 3 cotés
-Ossature complémentaires pour poutre porteuse treillis sur
façade nord est
* Traitement de surface :
Tous les fers seront parfaitement dérouillés PAR GRENAILLAGE,
dégraissés, décalaminés, brossés et débarrassés de toutes
souillures. Ils recevront en atelier une application de primaire
inhibiteur de corrosion au phosphate de zinc à base de résine
glycérophtalique. Cette peinture sera appliquée à la brosse ou au
pistolet. L'épaisseur de peinture sèche sera de 70 microns. La
teinte de la peinture sera laissée au choix du Maître d'Oeuvre.
L'entrepreneur remettra un nuancier à l'architecte pour le choix
de la couleur.
Cette peinture sera considéré comme peinture de finition et
devra être parfaite des retouches pourront être faite après la
pose
Observations : l'entrepreneur prendra toutes dispositions pour
protéger cette peinture en cours de manutention, transport et
levage. Après montage, l'entrepreneur effectuera tous les
raccords de la couche primaire ainsi que la mise en peinture des
boulons de montage, pièces rapportées, parties soudées, etc.
Charpente du bâtiment préau compris ossature teinte RAL 7016
Ossature complémentaire pour cadre, ouverture, etc …
L'accès au chantier se fera exclusivement et seulement sur le coté
du bâtiment
Brise soleil ft 1 8 900.00 €
Fourniture et mise en œuvre de brise-soleil en acier
thermolaquée RAL 7016 sur les murs de façades extérieurs à
l'horizontal (charpente métallique existante), comprenant:
-Consoles, poteau et cadre métalliques de sections appropriées
sur poteau de la charpente métallique.
-Remplissage cadre en profil U (couper à 45° dans les angles) par
ailettes inclinées en acier profils Z.
-Finition de l’ensemble: En acier thermolaqué coloris RAL 7016
-Ensemble des fixations par boulons identique à la teinte du brise-
soleil
COUVERTURE
HYPOTHESES DE CALCUL
* Conditions climatiques :
- Zone climatique : 3
8 900.00 €
- Zone neige : A2
- Zone vent : 2, site exposé
- Altitude :907 m
- Pente toiture : 29% et 4%
Accusé de réception en préfecture
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LOT n°03. CHARPENTE METALLIQUE / COUVERTURE BAC ACIER ISOLE / BARDAGE DOUBLE PEAU
03.4.1 COUVERTURE BAC ACIER ISOLE
Panneau sandwich prélaqué pour couverture, âme laine de
roche de 50 mm d'épaisseur U=0.044 W/M.k
Panneaux laine de roche épaisseur 50 mm
03.4.1.1 m? 113.44 65.00 €
Réaction au feu : MO ou euroclasse A2-s1, dO
Finition : au choix de la maîtrise d'œuvre dans la gamme.
Localisation Surface complète du bâtiment
03.4.1.2 FAITAGE SIMPLE EN SOLIN ml 9.04 35.00 €
Linéaire de faîtage double en acier galvanisé, toutes sujétions de
fixations et finitions
Localisation Partie faîtage
03.4.1.3 CLOSOIR BAS DE PENTE ml 7.17 19.50 €
Fourniture et pose closoirs échancrés AT CLP1 y compris toutes
sujétions de fixation
Localisation Bas de versant de toiture
03.4.1.4 SOLINS RAMPANT ml 28.34 25.00 €
Localisation En toiture sur les 2 rampants compris sur bardage existant
03.4.1.5 LANTERNEAU u 2 2 850.00 €
Fourniture et pose de lanterneau Bluebac Therm Fix de la marque
BLUETEK ou équivalent :
Urc : 1,4 W/m° K (150/150, Ht 300 mm, PCA 32, B1)
Arc = 3,6
Ap = 0,7 m°/h/ml
14 = 0,08 m°/h/ml
Remplissage PCA 16 mm opale
Joint tubulaire sur la périphérie de la costière
Embase polyester armée fibres de verre, parois extérieures
protégées par un gel coat et isolée 19 mm.
BSL (Brise-Soleil Lumineux)
Réduit le facteur solaire de 35%*
Améliore la performance thermique du lanterneau
Limite l’éblouissement et les tâches de lumière au sol
Disponible en incolore et opale
* par rapport à un PCA 16 mm opale
Sous-Total HT de COUVERTURE BAC ACIER ISOLE
03.4.2 CHENEAUX ET DESCENTE
03.4.2.1 GOUTTIERES CARRE TAG 1000 MM ml 7.17 115.00 €
Fourniture et mise en œuvre de gouttières TAG 20/10e en acier
galvanisé y compris naissances et gargouille
eSection carrée, moignons de raccordement pour les DEP
eFixation sur crochets galvanisés et laqués
Localisation selon calculs surfaces de toitures et plans architecte
7 373.60 €
316.40 €
139.82 €
708.50 €
5 700.00 €
14 238.32 €
824.55 €
Toutes sujétions de mise en œuvre, de finition et conformité aux
DTU
Les sections seront déterminées en fonction de la pente et des
surfaces des pans de toiture à évacuer.
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LOT n°03. CHARPENTE METALLIQUE / COUVERTURE BAC ACIER ISOLE / BARDAGE DOUBLE PEAU
Localisation
03.4.2.2
Localisation
03.5
03.5.1
Localisation
03.5.2
03.5.2.1
Localisation
03.5.2.2
Localisation
03.5.3
03.5.3.1
03.5.3.2
03.5.3.3
Localisation
03.5.4
Sur les bas de pente
TUYAUX DE DESCENTE EN ACIER THERMOLAQUE ml 2.66
Posés par colliers à 2 boulons compris coudes, contre coudes. Les
diamètres de ces tuyaux seront calculés compte tenu de la charge
d'eau maximum à évacuer.
-Bas de pente
Sous-Total HT de CHENEAUX ET DESCENTE
BARBAGE
BARDAGE SIMPLE PEAU HORIZONTAL POUR CONTRE BARDAGE nË 19.84
ACROTERE °
Fourniture et pose d'un bardage simple peau constitué de :
- Bac acier FACADEO 4.25 teinte RAL 7016 pose verticale
Contre bardage acrotère
BARDAGE METALLIQUE
Fourniture et pose d'un bardage métallique comprenant à partir
du support bardage métallique :
- Fourniture et pose d'une ossature métallique galvanisée
adaptée
- Fourniture et pose d'un bardage plan type Coques MD de chez
Arval, en bac acier galvanisé prélaqué (teinte Coral 3000ou
équivalent), épaisseur 1.5 à2.00 mm, largeur et longueur suivant
calepinage d'environ 600 mm { identique à l'existant), fixé sur
l'ossature métallique ci-avant par vis autotaraudeuses toutes
sujétions de fixations, coupes, assemblages, complément
d'étanchéité selon prescriptions du fabricant et DTU en vigueur
Bardage y compris ossature support m? 52.45
Sur façades
Plus-value traitement du raccord bardage entre existant et ai 6.02
projet ‘
-Sur bâtiment
Sous-Total HT de BARDAGE METALLIQUE
ACCESSOIRES DE BARDAGE
En tôle teinte identique au bardage y compris toutes sujétions de
fixation et d'étanchéité.
Angles saillants et rentrants ml 13.80
Larmiers en fond de bardage ml 10.96
Couvertine symétrique en tôle d'aluminium, laquée ml 23.21
Mise en œuvre de couvertine en tôle de 15/10° d'épaisseur,
finition laquée, RAL suivant choix du Maître d'oeuvre. Mise en
œuvre sur support, épaisseur suivant longueur de mise en œuvre
et de contraintes techniques avec un minimum de 15/10°.
Façonnage à 2 plis et 2 pinces formant larmier, compris toutes
pièces d'angles rentrants et sortants. Jonction des profils par
raccords coulissants avec joint d'étanchéité au mastic
élastomère.
Couvertines sur acrotères
Sous-Total HT de ACCESSOIRES DE BARDAGE
ENCADREMENT DE BAIES ml 41.26
250.00 € 665.00 €
1489.55 €
30.00 € 595.20 €
325.00 € 17 046.25 €
35.00 € 210.70 €
17 256.95 €
25.00 € 345.00 €
22.50 € 246.60 €
45.00 € 1044.45 €
1636.05 €
L 444.10 €
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20260224-DEC2026-096-AU
Date de télétransmission : 02/03/2026
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SAINT FLOUR COMUNAUTE - Projet d'Aménagement de la cour de l'ALSH avec Préau
LOT n°03. CHARPENTE METALLIQUE / COUVERTURE BAC ACIER ISOLE / BARDAGE DOUBLE PEAU
Réalisation des encadrements de baies teinte identique au
bardage venant en habillage des tableaux, seuil et linteaux en
tôle pliée . Cet habillage des tableaux recouvrira les tableaux,
appuis, linteaux sur toute la largeur avec retour sur bardage y
compris toutes sujétions de fixations et d'étanchéité.
Localisation Selon plan de façades.{ porte sectionnelle, porte du rangement et
ouverture préau)
MONTANT HT - 03 - CHARPENTE METALLIQUE / COUVERTURE BAC ACIER ISOLE / BARDAGE DOUBLE PEAU 67 256.17 €
MONTANT TVA - 20,00% 13 451.23 €
MONTANT TTC - 03 - CHARPENTE METALLIQUE / COUVERTURE BAC ACIER ISOLE / BARDAGE DOUBLE PEAU 80 707.40 €
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LOT n°04. MENUISERIES ALUMINIUM EXTERIEURES
N°
04.1.1
04.1.1.1
04.1.1.2
04.1.1.3
04.1.2
04.1.2.1
Désignation U Gté
MENUISERIES ALUMINIUM EXTERIEURES
IGÉNÉRALITÉS
OBJET ET CONNAISSANCE DES TRAVAUX
Description succincte des travaux
Le présent C.C.T.P a pour objet de décrire l'ensemble des
prestations liées à la réalisation des travaux.
L'entrepreneur par le fait même de soumissionner est réputé
avoir pris connaissance de l'article ."GENERALITES" et devra
réaliser tous les travaux nécessaires en fonction de leur nature,
de leur importance, et reconnaît avoir suppléé par ses
connaissances professionnelles de sa spécialité aux détails qui
pourraient être omis dans les différentes pièces contractuelles du
dossier. Cette directive a pour effet d'obtenir une parfaite finition
de l'ouvrage quelque soit les méthodes et matériels employés.
Seront également compris dans son offre l'évacuation et la mise
en décharge des gravas des démolitions ou de l'excédent des
terres végétales ou autres provenant des terrassements.
Connaissance des lieux
Lors de sa visite l'entrepreneur est réputé avoir pris connaissance
des lieux et de toutes les conditions pouvant avoir une influence
sur l'exécution de ses travaux ainsi que celles des autres lots
concernant la conception des détails, la qualité et le prix de
chaque ouvrage à réaliser,
Cette prise de connaissance concerne l'accessibilité au site et
notamment pour : grues, nacelles, échafaudage, giration des
camions et engins divers ou autres équipements, ainsi que la
possibilité de stockage et d'installation de chantier, les servitudes
qui peuvent y être attachées, la position et l'état des ouvrages
existants, les contraintes d'horaires, les interdictions de nuisance
vis-à-vis des tiers et les dégradations des installations
avoisinantes. L'entrepreneur ne peut donc arguer d'ignorance
quelconque à ce sujet pour prétendre à des suppléments de prix
ou à des prolongations de délais. L'entrepreneur devra fournir
tous ses plans d'exécution ainsi que le détail des moyens qu'il
mettra en place pour exécuter ses travaux et cela afin de
respecter tous les documents normatifs et contractuels dans ce
projet.
Objectif de la démarche HQE
Dans le présent document il est précisé à l'entrepreneur le choix
du Maître d'Ouvrage de faire réaliser son programme dans une
démarche HQE et cela pour l'ensemble des lots. L'entrepreneur
devra en tenir compte dans son offre et porter une attention
toute particulière lors du choix des matériaux ainsi que de leurs
mises en œuvre. L'entrepreneur devra atteindre le maximum de
cibles dans sa démarche avec pour objectif la maîtrise des
impacts sur l'environnement extérieur et créer un environnement
intérieur satisfaisant. Ces performances seront mentionnées dans
un cahier dit performantiel et annexé au présent C.C.T.P.
TYPES DE MARCHÉS TRAVAUX ET OBLIGATION DE RÉSULTAT
Lot traité global et forfaitaire
Prix Unitaire Montant HT
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LOT n°04. MENUISERIES ALUMINIUM EXTERIEURES
Ilest précisé à l'entrepreneur que dans le présent document il est.
fait le choix de traiter tous les ouvrages à prix global et forfaitaire.! |
Le prix forfaitaire rémunère le présent titulaire pour un ensemble |
de prestations, un ouvrage ou une partie d'ouvrage définis dans
le marché et cela indépendamment des quantités mises en Î
œuvre pour réaliser une prestation décrite dans le CCTP. Chaque i
ouvrage sera chiffré dans la DPGF et réalisé conformément aux ! ÿ
plans d'appel d'offres de la maîtrise d'œuvre et suivant les
indications du présent document.
L'entrepreneur devra prendre connaissance des prestations des
autres corps d'état dont les travaux seront exécutés en liaison
avec les siens, et adapter ses propres travaux pour assurer une
parfaite finition de l'ensemble de l'ouvrage. Dans le cas ou
l'entrepreneur estimerait qu'il y a dans ce dossier de consultation
des omissions, erreurs ou non conformités avec la
réglementation en vigueur qui le conduisent à modifier ou à
compléter les dispositions prévues dans ce dossier, il devra en
tenir compte dans l'établissement de son prix. Cette modification
s'accompagnerait d'une note explicative détaillée et jointe à son
offre. De ce fait, si l'ouvrage concerné figure sur les plans,
l'entrepreneur ne pourra arguer d'un oubli de description et de
localisation par l'auteur du présent document pour prétendre à
un supplément concernant un ensemble d'ouvrages traités
globalement au prix forfaitaire et faisant l'objet du présent
marché.
DOCUMENTS TECHNIQUES CONTRACTUELS : NON LIMITATIFS
l'est fait le rappel à l'adjudicataire des dispositions particulières à
chacun des lots qui seront précisées dans leurs spécifications
techniques respectives, sauf dispositions particulières indiquées
dans le présent document, les calculs, la conception, ainsi que la
fabrication en usine puis l'exécution sur le chantier, la mise en
œuvre et le réglage des ouvrages, la nature et la qualité des
matériaux, la protection de l'ouvrage. Toutes les dispositions
précédemment énumérées seront dans leur ensemble conforme
aux normes et règlement ainsi qu'aux prescriptions techniques et
recommandations professionnelles en vigueur au moment des
travaux.
Il est précisé à l'adjudicataire du présent lot devra proposer au
maître d'œuvre ses plans d'exécution pour Visa avant tout
démarrage de ses travaux et se reporter impérativement aux
pièces générales du marché de ses annexes ainsi qu'aux
documents dits particuliers de chacun des lots afin d'en avoir une
parfaite connaissance.
que pour tous les documents qui seront mentionnés ci-après, il
sera retenu leur dernière parution et cela à la date de la présente
prescription du marché de travaux. De ce fait, en cas d'erreurs,
voire de contradiction entre les documents cités ci-dessus et le
projet (C.C.T.P, plans, etc...), il devra immédiatement en avertir le
maître d'œuvre et prévoir tout complément en annexe de son
offre. De plus, lorsque l'adjudicataire utilisera certains procédés
et des matériaux dits non traditionnels et non régis par les
documents de référence cités ci-avant, ceux-ci devront alors être
obligatoirement instruits et validés par le C.S.T.B et posséder
obligatoirement un Avis Technique voire un A.T.E.X
("Appréciation Technique d'Expérimentation" pour les produits
récents)
Nota :
En cas de réédition, de modification ou de mise à jour, le
document de référence est celui qui est en vigueur à la date de
consultation des entrepreneurs.
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20260224-DEC2026-096-AU
Date de télétransmission : 02/03/2026
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LOT n°04. MENUISERIES ALUMINIUM EXTERIEURES
04.1.3.1 i Normes françaises auxquels se réfère le cahier des charges
Annexe tableau des principaux documents et normes françaises
auxquels se réfère le cahier des charges.
Ilest précisé à l'adjudicataire qu'en cas de réédition, de
modification ou de mise à jour, le document de référence est
celui qui est en vigueur à la date de consultation des
entrepreneurs.
|
|
Les Normes françaises et européennes Homologuées (NF - EN) et |
documents de référence, en particulier :
-Blocs-portes pour piétons, fenêtre, façades rideaux, grilles et
fermetures ;
-Résistance à l’effraction ;
-NF EN 1627 Prescription et classification (indice de classement : p
20-607);
-NF EN 1628 Méthode d'essai pour la détermination de la
résistance à la charge statique (indice de classement : P 20-608) ;
-NF EN 1629 Méthode d'essai pour la détermination de la
résistance à la charge dynamique (indice de classement : P 20-
609) ;
-NF EN 1630 Méthode d'essai pour la détermination de la
résistance aux tentatives manuelles d’effraction (indice de
classement : P 20-610).
Stores intérieurs :
-NF EN 13120+A1 Exigence de performance y compris la sécurité
(indice de classement : P 25-508);
-NF EN 13561 Exigence de performance y compris la sécurité
(indice de classement : P 25-511);
-NF EN 16433 Protection contre les risques de strangulation ;
*Méthodes d’essai (indice de classement : P 25-518)
-NF EN 16434 Protection contre les risques de strangulation ;
*Exigences et méthodes d'essai pour les dispositifs de sécurité
(indice de classement : P 25-519).
-NF EN 13659 Fermetures pour baies équipées de fenêtres ;
*Exigence de performance y compris la sécurité (indice de
classement : P 25-512).
-Réglementation thermique : RT 2012 ;
-NF EN 1090-1+A1 Partie 1 : exigences pour l'évaluation de la
conformité des éléments structuraux (indice de classement : P 22-
101-1);
-NF EN 1090-3 Partie 3 : Exigences techniques pour les structures
en aluminium (indice de classement : P 22-101-3) ;
-XP P 23-308 Menuiseries extérieures - Ouvrages mixtes avec
éléments en bois - Spécifications techniques pour la liaison
mixte ;
-Menuiserie métallique ;
-NF P 24-301 Spécifications techniques des fenêtres, portes-
fenêtres et châssis fixes métalliques ;
-NF P 24-351 Fenêtres, façades rideaux, semi-rideaux, panneaux à
ossature métallique - Protection contre la corrosion et |
préservation des états de surface + Amendement A1 +
Amendement A2 ;
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-NF EN 14637 Systèmes de retenue contrôlés électriquement
pour blocs-portes, coupe-feu ou pare-fumée (indice de
classement : P 26-332) ;
É
|
-NF EN 1527 Quincaillerie pour portes coulissantes et portes |
pliantes - Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : P;
26-427);
-NF EN 1670 Résistance à la corrosion - Prescriptions et méthodes;
d'essai (indice de classement : P 26-433) ;
-NF EN 14024 Exigence preuves et essais des profilés à rupture de :
pont thermique ;
-Brise-soleil métalliques - Conception et mise en œuvre - Neuf ;
-Brise-soleil métalliques - Conception et mise en œuvre -
Rénovation ;
-Menuiseries extérieures avec une isolation thermique par
l'extérieur - Mise en œuvre - Neuf - Rénovation ;
-Règle UFME : Traverse basse : fixation et calfeutrement (Fiche
technique 23, octobre 2013),
04.1.3.2 Les eurocodes, en particulier
Eurocode 9 :
ENV 1999-1-2 calcul des structures en alliages d'aluminium
Partie 1-2 : calcul du comportement au feu.
ENV 1999-2 calcul des structures en alliages d'aluminium
Partie 2 : structures sensibles à la fatigue.
Eurocode EC1-4 :
Pour les bâtiments situés en bordure du littoral :
Exécution des ouvrages - prescriptions techniques et
fonctionnelles
Tous les ouvrages seront exécutés suivant les règles de l'art et
devront répondre aux prescriptions techniques et fonctionnelles
comprises dans les textes officiels existants le premier jour du
mois de la signature du marché et notamment au présent marché.
suivant les conditions et prescriptions des documents techniques
qui leur sont applicables.
04.1.3.3
L'adjudicataire du marché est réputé les connaître dans leur
totalité. Toutefois, les principaux sont rappelés dans le présent
document, sans que cette liste ne puisse aucunement être
considérée comme exhaustive.
Le code de l'Urbanisme ;
Le code de la construction et de l'habitation ;
Les Règles de l'Art ;
Les Normes Françaises (NF) et Européennes (EN) homologuées ;
Les Cahiers des Charges des D.T.U (Documents Techniques
Unifiés) et de leurs additifs publiés par le CSTB avec les
différentes mises à jour et annexes ;
Les Cahiers des Clauses Spéciales des DTU, les règles des D.T.U. ;
Les Règles Professionnelles ;
Éventuellement les AT.E.C, A.T.X ou E.T.N ;
La Nouvelle Réglementation Acoustique (N.R.A) ;
La Réglementation Thermique (RT 2012) ;
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La législation sur l'accessibilité aux handicapés applicable en 2015
+
Documents techniques COPREC n° 1 et n° 2 "Contrôle technique
des ouvrages" publiés au supplément 82.51 Bis de Décembre
1982 du Moniteur ;
Les lois, décrets, arrêtés, circulaires et recommandations
intéressant la construction ;
Le code du travail (livre 2) ;
Le code général des collectivités territoriales (livre 2) ;
Le code de l'environnement (partie législative) ;
Les réeglements de sécurité ;
Loi du 11 février 2005 relatif à l'accessibilité des personnes
handicapées ;
Les réglementations incendie ;
La note de sécurité ;
Les prescriptions de la santé publique ;
Le règlement sanitaire duquel relève la ville ;
Les avis des Bâtiments De France (A.B.F) ;
Le Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux
marchés privés (Norme P 03.001 de décembre 2000) ;
Le Cahier des Clauses Administratives Générales pour les travaux
en marchés publics. Arrêté du 8 septembre 2009 ;
Le résultat de la campagne de sol ;
Les remarques du permis de démolir ;
Les attendus du permis de construire ;
La note de sécurité ;
Les avis du coordonnateur de sécurité existants ou à venir ;
Les avis et observations du contrôleur technique existants ou à
venir.
L'acceptation du présent CCTP par l'entrepreneur entraîne
l'acceptation totale des documents applicables à son lot et
d'avoir pris connaissance de ceux des autres lots du projet.
04.1.3.4 Zones climatiques, effet de la neige : suivant règles NV 65
Il'est fait ici le rappel à l'adjudicataire que la France est divisée en
4 zones d'application (en prenant en compte la concomitance
vent pluie). Pour chaque zone il est nécessaire de prendre
l'ensemble de ces effets et de les placer l'une au dessus de l'autre
en fonction de la situation dite locale. Ce qui implique pour
chaque zone de faire une compartimentation en 3 types de
situations et elles correspondent à des surfaces dites de très
faible étendue par rapport aux diverses zones géographiques et
de la prise en compte de chaque cas exposé ci-dessous.
Situation dite normale
Elle est dite en situation normale n'ayant que des pentes
inférieures à 10%.En effet zone dite normale se situe en plaine ou
en plateau, dans le cas de vallonnements ou d'ondulations et
peut présenter en fonction de leurs superficies des différences
minimes de niveaux.
Situation dite exposée
Au voisinage de la mer :
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04.1.3.4.1
04.1.3.4.1.1
04.1.3.4.1.2
04.1.3.4.1.3
04.1.3.4.1.4
04.1.3.4.2
Elle est dite en situation dite exposée puisqu'elle se situe sur le |
littoral sur une profondeur d'environ 5 à 6 km, le sommet des
falaises, les îles et presqu'iles dites étroites, les estuaires ou les
baies encaissées et profondément découpées dans les terres.
A l'intérieur du pays :
Et elle concerne l'ensemble des vallées et est dites étroites où le
vent vient s'engouffrer, les montagnes dites isolées et élevées et
de certains cols.
Par ailleurs, pour les constructions qui ne sont pas calculées aux
états limites, il était devenu nécessaire d'utiliser simultanément
la partie « neige » de l'édition originelle des Règles NV 65 et les
Règles N 84 « Actions de la neige sur les constructions ».
Pour supprimer cette difficulté, et avec l'accord de la Commission
Générale de Normalisation du Bêtiment- DTU et de la
Commission de normalisation P 06 A « Bases de calcul des
structures », le chapitre Il « Effets de la neige » du présent
document intègre les dispositions du modificatif n° 3 et les
dispositions correspondantes des Règles N 84.
Zone 1 a
La zone concernée par le projet est : "zone 1a - situation dite
protégée"
Tout l'intérieur du pays situé à une altitude inférieure à 200 m ;
Exemple :
Fond de cuvette entouré de collines sur tout son pourtour et
protégé ainsi pour toutes les directions du vent. Terrain bordé de
collines sur une partie de son pourtour correspondant à la
direction des vents les plus violents et protégé pour cette
direction de vent.
La zone concernée par le projet est : "zone 1a - situation dite
normale"
Tout l'intérieur du pays situé à une altitude inférieure à 200 m ;
Exemple :
Plaine ou plateau pouvant présenter des dénivellations peu
importantes, étendues ou non (vallonnements, ondulations).
La zone concernée par le projet est : “zone 1a - situation dite
exposée au voisinage de la mer"
Tout l'intérieur du pays situé à une altitude inférieure à 200 m ;
Côte Atlantique sur 20 km de profondeur, de Lorient à la frontière:
espagnole. Transition de 20 km environ entre la zone 1 et la zone
1B pour les côtes de la Manche, de la Bretagne et de la Mer du
Nord. Altitudes comprises entre 200 et 500 m ;
Exemple :
Au voisinage de la mer avec un littoral sur une profondeur
d'environ 5 km, le sommet des falaises, les îles et presqu'îles
étroites, les estuaires ou baies encaissées et profondément
découpées dans les terres.
La zone concernée par le projet est : “zone 1a - situation dite
exposée à l'intérieur du pays“
Exemple :
Les vallées étroites où le vent s'engouffre, les montagnes isolées
et élevées et certains cols.
Zone 2a
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04.1.3.4.2.1
04.1.3.4.2.2
04.1.3.4.2.3
04.1.3.4.3
04.1.3.4.3.1
04.1.3.4.3.2
04.1.3.4.3.3
04.1.3.4.3.4
La zone concernée par le projet est : "zone 2a - situation dite
protégée"
Exemple :
Fond de cuvette entouré de collines sur tout son pourtour et
protégé ainsi pour toutes les directions du vent. Terrain bordé de
collines sur une partie de son pourtour correspondant à la
direction des vents les plus violents et protégé pour cette
direction de vent.
La zone concernée par le projet est : "zone 2a - situation dite
normale"
Exemple :
Plaine ou plateau pouvant présenter des dénivellations peu
importantes, étendues ou non (vallonnements, ondulations).
La zone concernée par le projet est : " zone 2a - situation dite
exposée"
Exemple :
A l'intérieur du pays, les vallées étroites où le vent s'engouffre, les
montagnes isolées et élevées et certains cols.
Zone 1b
La zone concernée par le projet est : “zone 1b- situation dite
protégée"
Tout l'intérieur du pays situé à une altitude inférieure à 200 m;
Côte Atlantique sur 20 km de profondeur, de Lorient à la frontière
espagnole. Transition de 20 km environ entre la zone 1 et la zone
18 pour les côtes de la Manche, de la Bretagne et de la Mer du
Nord. Altitudes comprises entre 200 et 500 m;
Exemple :
Fond de cuvette entouré de collines sur tout son pourtour et
protégé ainsi pour toutes les directions du vent. Terrain bordé de
collines sur une partie de son pourtour correspondant à la
direction des vents les plus violents et protégé pour cette
direction de vent.
La zone concernée par le projet est : "zone 1b - situation dite
normale"
Tout l'intérieur du pays situé à une altitude inférieure à 200 m;
Exemple :
Plaine ou plateau pouvant présenter des dénivellations peu
importantes, étendues ou non (vallonnements, ondulations).
La zone concernée par le projet est : “zone 1b - situation dite
exposée au voisinage de la mer"
Tout l'intérieur du pays situé à une altitude inférieure à 200 m;
Au voisinage de la me. Côte Atlantique sur 20 km de profondeur,
de Lorient à la frontière espagnole. Transition de 20 km environ
et Corse. Altitudes comprises entre 200 et 500 m;
Exemple :
Au voisinage de la mer avec un littoral sur une profondeur
d'environ 5 km, le sommet des falaises, les îles et presqu'iles
étroites, les estuaires ou baies encaissées et profondément
découpées dans les terres.
La zone concernée par le projet est : "zone 1b - situation dite
exposée à l'intérieur du pays"
Exemple :
Les vallées étroites où le vent s'engouffre, les montagnes isolées
et élevées et certains cols.
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04.1.3.4,4 , Zone2b i
0413441 La zone concernée par le projet est : "zone 2b- situation dite
i protégée
Exemple :
Fond de cuvette entouré de collines sur tout son pourtour et
protégé ainsi pour toutes les directions du vent. Terrain bordé de
collines sur une partie de son pourtour correspondant à la
direction des vents les plus violents et protégé pour cette
direction de vent. |
La zone concernée par le projet est : "zone 2b - situation dite
normale"
Exemple :
04.1.3.4.4.2
Plaine ou plateau pouvant présenter des dénivellations peu
importantes, étendues ou non (vallonnements, ondulations).
La zone concernée par le projet est : “zone 2b situation dite
exposée"
Vallée du Rhône. Altitudes au-dessus de 500 m.
04.1.3.4.4.3
Exemple :
A l'intérieur du pays, les vallées étroites où le vent s'engouffre, les
montagnes isolées et élevées et certains cols.
04.1.3.4.5 Zone 3
La zone concernée par le projet est : "zone 3 situation dite
protégée"
Exemple :
04.1.3.4.5.1
Fond de cuvette entouré de collines sur tout son pourtour et
protégé ainsi pour toutes les directions du vent. Terrain bordé de
collines sur une partie de son pourtour correspondant à la
direction des vents les plus violents et protégé pour cette
direction de vent.
La zone concernée par le projet est : "zone 3 situation dite
normale"
Exemple :
04.1.3.4,5.2
Plaine ou plateau pouvant présenter des dénivellations peu
importantes, étendues ou non (vallonnements, ondulations).
La zone concernée par le projet est : “zone 3 situation dite
exposée"
A l'intérieur du pays :les vallées étroites où le vent s'engouffre,
les montagnes isolées et élevées et certains cols ;
04.1.3.4.5.3
Au voisinage de la mer. Vallée du Rhône, Provence, Languedoc,
Roussillon. Altitudes au-dessus de 500 m;
Exemple :
Les Alpes, sur le littoral sur une profondeur d'environ 5 km, le
sommet des falaises, les îles et presqu'îles étroites, les estuaires
ou baies encaissées et profondément découpées dans les terres.
A l'intérieur du pays : les vallées étroites où le vent s'engouffre,
les montagnes isolées et élevées et certains cols.
04.1.3.4.6 Zone 4
La zone concernée par le projet est : "zone 4 situation dite
| protégée"
Exemple :
04.1.3.4.6.1
Fond de cuvette entouré de collines sur tout son pourtour et
protégé ainsi pour toutes les directions du vent. Terrain bordé de
collines sur une partie de son pourtour correspondant à la
direction des vents les plus violents et protégé pour cette
direction de vent.
La zone concernée par le projet est : “zone 4 situation dite 04.1.3.4.6.2 ñ
normale
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LOT n°04. MENUISERIES ALUMINIUM EXTERIEURES
04.1.3.4.6.3
04.1.3.5
04.1.3.6
04.1.3.7
Exemple :
Plaine ou plateau pouvant présenter des dénivellations peu
importantes, étendues ou non (vallonnements, ondulations).
La zone concernée par le projet est : "zone 4 situation dite
exposée"
A l'intérieur du pays : les vallées étroites où le vent s'engouffre,
les montagnes isolées et élevées et certains cols. Altitudes au-
dessus de 500 m;
Au voisinage de la mer. Languedoc, Roussillon. Altitudes au-
dessus de 500 m.
Exemple :
Tout le département des Pyrénées Orientales.
Zone climatique, effet du vent : suivant règles NV 65
Règles professionnelles
Il est fait le rappel à l'adjudicataire qu'il devra respecter, pour les
ouvrages concernés, les « Règles professionnelles »
L'entrepreneur est contractuellement réputé en avoir eu
connaissance.
La liste faisant référence pour le présent marché est celle en
cours à la date de signature dudit marché.
Dans le cas ou l'adjudicataire souhaiterait mettre en œuvre l'un
de ces produits ou autres procédés il devra :
-Vérifier, auprès de son assureur, si celui-ci ne fait pas l'objet de
conditions spéciales de souscription d'assurance ;
-Si cela est le cas, faire part par écrit au maître d'ouvrage de
l'ouvrage concerné par cette mise en observation ainsi que des
démarches effectuées pour garantir l'assurance des prestations
objet du présent marché.
Liste des DTU applicables au marché (y compris leurs
modifications, amendements et erratums)
Les DTU se réfèrent pour la réalisation des travaux, à des produits
ou procédés de construction, dont l'aptitude à satisfaire aux
dispositions techniques des DTU est reconnue par l'expérience.
Lorsque le présent document se réfère à cet effet à un Avis
Technique ou à un Document Technique d'Application ou encore
à une certification de produit. Alors, le titulaire du marché pourra
proposer au Maître d'Ouvrage des produits qui bénéficient des
modes de preuve en vigueur dans d'autres états membres de
l'espace économique européen, qu'il estime équivalents et qui
sont attestés par des organismes accrédités par des organismes
signataires des accords dits « E.A., » ou à défaut fournissant la
preuve de leur conformité à la norme EN 45011.
L'adjudicataire du marché devra alors apporter au Maître
d'Ouvrage les éléments de preuve qui sont nécessaires à
l'appréciation de l'équivalence.
L'acceptation par le maître d'ouvrage d'une telle équivalence
suppose que tous les documents justificatifs de cette équivalence
lui soient présentés au moins un mois avant tout acte constituant
un début d'approvisionnement. Accusé de réception en préfecture 015-200066660-20260224-DEC2026-096-AU Date de télétransmission : 02/03/2026
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Le maître d'ouvrage dispose d'un délai de trente jours calendaires:
pour accepter ou refuser l'équivalence du produit ou procédé
: } proposé.
-Tout produit ou procédé livré sur le chantier, pour lequel
l'équivalence n'aurait pas été acceptée par le maître d'ouvrage,
est réputé en contradiction avec les clauses du marché et devra
être immédiatement retiré, sans préjudice des frais directs ou i
indirects de retard ou d'arrêt de chantier.
En l'absence de DTU, les Règles Professionnelles (RP) et les
qualifications spécifiques sont nécessaires et suffisantes. Les RP
doivent impérativement être rédigées en concertation, par
plusieurs professionnels experts dans ces techniques, qui
confrontent leurs pratiques et valident collégialement un texte
descriptif et technique.
Document de référence élaboré par assureurs, experts.
-DTU 33.1 (P28-002) de mai 2008 : Façades rideaux - Partie 1-1 :
Cahier des clauses techniques types (indice de classement : P 28-
002-1-1)-Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux
(indice de classement : P 28-002-1-2)- Partie 2 : Cahier des
clauses administratives spéciales types (indice de classement : P
28-002-2) ;
-DTU 33.2 (P28-003) de décembre 1996 : Tolérances
dimensionnelles du gros œuvre destiné à recevoir des façades
rideaux, semi-rideaux ou panneaux ;
-DTU 34.1 (P25-201) de mai 1993 : Ouvrages de fermeture pour
baies libres-Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types
(indice de classement : P 25-201-1-1)-Partie 1-2 : Critères
généraux de choix des matériaux (indice de classement : P 25-201-
1-2) - Partie 2 : Cahier des clauses spéciales types (indice de
classement : P 25-201-2);
-DTU 34.2 (P25-202) d'octobre 2011 : Choix des fermetures pour
baies équipées de fenêtres en fonction de leur exposition au vent
-DTU 34.3 (P25-203) d'octobre 2011 : Choix des portes
industrielles, commerciales et de garage en fonction de leur
exposition au vent ;
-NF DTU 34.4 Mise en œuvre des fermetures et stores - Partie 1-
1 : Cahier des clauses techniques types (indice de classement : P
25-204-1-1)-Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux
(indice de classement : P 25-204-1-2) Partie 2 : Cahier des clauses
administratives spéciales types (indice de classement : P 25-204-
2);
-DTU 36.1 (P23-201) de novembre 2000, décembre 2001 et août
2002 : Menuiserie en bois :
-DTU 36.5 (P20-202) d'avril 2010 : Mise en œuvre des fenêtres et
portes extérieures :
-DTU 37.1 (P24-203) de mai 1993 et mai 2001 : Menuiseries
métalliques ;
-DTU 37.2 (P24-204) de décembre 2003 : Menuiseries métalliques
en rénovation sur dormant existant ;
-DTU 39 (P78-201) d'octobre 2006 et juillet 2012 : Travaux de
miroiterie-vitrerie FD DTU 39 P4 : Travaux de miroiterie-vitrerie,
mémento de calcul des épaisseurs de vitrages ;
-FD DTU 39 PS : Travaux de miroiterie-vitrerie, mémento sécurité
‘
-Réglementation thermique RT 2012. Accusé de réception en préfecture
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04.1.3.7.1
Liste ci-dessus est indicative et non limitative. En effet, lorsque les
références DTU-Normes figurent, elles sont destinées à attirer ;
l'attention de l'adjudicataire :
-Sur un document de parution récente qui aurait pu échapper à
sa sagacité ;
-Sur un détail technique particulier pour lequel le descripteur n'a
pas voulu volontairement reprendre l'intégralité du texte figurant
dans les documents réputés connus de l'adjudicataire.
Vitrage
Les travaux de vitrerie seront exécutés conformément aux
clauses et conditions générales des documents ci-après en
vigueur à la date de remise des offres, à savoir :
Les documents déjà définis dans les généralités relatives aux
ouvrages du présent lot ;
Les prescriptions des normes NF DTU 39 Travaux de vitrerie-
miroiterie ;
Partie 1-1 Cahier des clauses techniques (indice de classement :
P 78-201-1-1 ;
Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux (CGM)
(indice de classement : P 78-201-1-2 ;
Partie 2 : Cahier des clauses spéciales (CCS) (indice de
classement : P 78-201-2) ;
Partie 3 : Mémento calculs des contraintes thermiques (indice de
classement : P 78-201-3) ;
Partie 4 : Mémento calculs pour le dimensionnement des vitrages
(indice de classement : P 78-201-4) ;
Partie 5 : Mémento Sécurité (indice de classement : P 78-201-5) ;
Les normes NF EN concernant les produits verriers et le verre
dans la construction ;
NF B 32-002 Verre étiré - Généralités ;
NF B 32-003 Glace non colorée - Généralités ;
NF B 32-500 Verres de sécurité pour vitrage de bâtiment,
Généralités - Terminologie ;
NF EN 572-1 à 572-9 Produits de base : verre de silicate
sodocalcique (indice de classement : P 78-102-1 à P 78-102-8 et P
78-111);
NF EN 1748 Produits de base spéciaux (indice de classement : P
78-109) ;
NF EN 14178 Verre de silicate alcalino-terreux de base (indice de
classement : P 78-178) ;
NF EN 14179 Verre de silicate sodocalcique de sécurité trempé
thermiquement et traité Heat Soak (indice de classement : P 78-
179);
NF EN ISO 12543 Verre feuilleté et verre feuilleté de sécurité -
Parties 1 à 6 (indice de classement : P 78-211 à P 78-216);
NF EN 1863-1 Verre de silicate sodocalcique durci thermiquement
- Partie 1 : définition et description (indice de classement : P 78-
220-1);
NF EN 12150 Verre de silicate sodocalcique de sécurité trempé
thermiquement (indice de classement : P 78-221);
NF EN 12337 Verre de silicate sodocalcique renforcé
chimiquement (indice de classement : P 78-222);
NF EN 1096 Verre à couche (indice de classement : P 78-312):
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04.1.3.7.2
NF EN 14321 Verre de silicate alcalino-terreux de sécurité trempé
thermiquement (indice de classement : P 78-321);
NF EN 14449 Verre feuilleté et verre feuilleté de sécurité -
Évaluation de la conformité/norme de produit (indices de
classement : P 78-449) ;
NF EN 1279 Vitrages isolants préfabriqué et scellé (indice de
classement : P 78-471 à P 78-476) ;
NF EN 13024 Verre borosilicate de sécurité trempé
thermiquement - Parties 1 et 2 (indice de classement : P 78-801-1
et P 78-801-2) :
Règle de calcul DTU ‘Règles N.V. 65.67’, ‘Règles Th 77’;
Les conditions générales d'emploi et de mise en œuvre des
vitrages isolants faisant l’objet d’un Avis Technique (CSTB mai
1984).
Les épaisseurs des vitrages sont à vérifier en fonction de leurs
surfaces, leurs largeurs et hauteurs, l'exposition des baies et la
pression du vent. Les épaisseurs définies ci-après ne sont
données qu’à titre indicatif, et n’ont aucune valeur contractuelle,
seul l'entrepreneur étant responsable du choix de l'épaisseur du
vitrage.
Pour les vitrages isolants le système d'étanchéité en fonction de
l'exposition du vitrage, de la nature et la géométrie de la
menuiserie ainsi que la prise en feuillure minimale offerte par la
menuiserie sera conforme au chapitre 7.3 de la norme NF DTU 39
P1-1 (indice de classement : P 78-201-1-1).
Les vitrages feuilletés sont constitués de composant en verre
minéral uniquement. Les chants doivent être ventilés et drainés.
Dans tous les cas, les vitrages doivent répondre aux exigences des
normes NF ISO 12543 et NF EN 14449, Dans le cas où le chant du
vitrage peut se trouver en contact avec une garniture
d'étanchéité ou un produit utilisé pour le collage des verres, la
compatibilité de ceux-ci avec l'intercalaire doit être justifiée.
Mise en œuvre suivant les prescriptions techniques du fabricant
et les règles de l’art.
Protections
Les dimensions exactes des ouvrages à réaliser devront tenir
compte de la nature des façades prévues aux plans et documents
d'appel d'offres, et en particulier pour les tolérances de clair,
d’alignement, de fabrication et de mise en œuvre des éléments.
L'indication de profils portée sur les plans permet de préciser
certains détails les sections de tous les éléments devront être
vérifiées et adaptées aux sollicitations et aux dispositions
constructives.
Les réservations seront précisées en temps voulu aux Entreprises
concernées. L'Entrepreneur du présent lot devra vérifier si la
position et la dimension des réservations sont conformes.
Les matériaux ‘non traditionnels’ devront avoir fait l'objet d’un
Avis Technique du CSTB, valable à la date d'exécution des travaux :
et d’une décision d'acceptation par la commission du Service
Technique Assurance Construction (STAC).
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L’entrepreneur étant seul responsable de ses ouvrages jusqu'à la
réception du bêtiment, devra en assurer la protection pendant i
toute la durée du chantier et le nettoyage soigné en fin de
chantier ainsi que la vérification d'aspect, de bonne tenue des
ensembles, du bon fonctionnement des parties mobiles : }
graissage, etc.
La fermeture dans son ensemble devra être conforme aux
‘Directives communes de l’'UEAtc’. Les essais au ‘sac de sable’
exécutés conformément au document de l'UEAtc ci-dessus
pourront être demandés.
Toutes les pièces métalliques auront une résistance à la corrosion
au moins équivalente à une galvanisation à chaud de 60 microns
minimum, la visserie apparente sera en acier inox 18/10.
Tous les ouvrages en aluminium seront anodisés classe 20 EWAA,
Les fermetures pour baies équipées de fenêtres, seront
conformes à la norme NF EN 13659+A1 Exigence de performance
y compris la sécurité (indice de classement : P 25-512). Les
fermetures suivant :
Chapitre 4.4 Classes de résistance au vent seront en classe 6
(pression nominale d'essai p[N/m2] 400 pascals, pression d'essai
de sécurité 1,5 p[N/m2] 600 pascals) ;
Chapitre 6.3 Exigence de performance et classes d'effort de
manœuvre seront en classe 2.
Les fermetures pour baies libres seront conformes aux normes :
NF EN 13241-1 Portes industrielles, commerciales et de garage -
Norme de produit - Partie 1 : Produits sans caractéristiques coupe-
feu, ni pare-fumée (indice de classement : P 25-320-1) ;
NF P 25-362 et amendement Ai Fermetures pour baies libres et
portails - Spécifications techniques - Règles de sécurité. En
particulier pour le comportement aux pressions, classe Ce
(pressions normales supérieures à 600 Pascals, pressions
extrêmes supérieures à 1050 Pascals) et pour les fermetures
motorisées en ce qui concerne les règles de sécurité ;
Les fermetures pour baies libres bénéficieront d'un marquage et
étiquetage CE.
Les Fermetures pour baies équipées de fenêtres et stores
extérieurs seront conformes aux normes :
-NF EN 1932 Fermetures pour baies équipées de fenêtres et
stores extérieurs - Résistance aux charges de vent - Méthodes
d'essai et critères de performance (indice de classement : P 25-
602);
Conformément à la norme NF DTU 34.4 P2 (CCS), dans le cas où
les fermetures ou stores sont motorisés, la conformité du
raccordement au réseau électrique aux prescriptions de la NF C
15-100 est exigée. Les fermetures pour baies équipées de
fenêtres telles que définies en 8 3.1.7 ‘Fermeture pour baies
équipées de fenêtres (produits situés en extérieur)’ de la NF DTU
34.4 P1-1, les stores extérieurs tel que définis en 8 3.1.11 ‘Store
extérieur de la NF DTU 34.4 P1-1, doivent être considérés comme
des équipements extérieurs. La mise à la terre de l'équipement
n'est pas nécessaire, seule la motorisation doit être reliée à la
terre en fonction de sa classe d'isolation.
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Dans le cas de l'isolation par l'extérieur, il est très important de
prévoir, dès la conception du projet, une bonne coordination
entre la fermeture ou le store et l'isolation par l'extérieur. En
particulier, la fixation de la fermeture ou du store ne doit pas se
reprendre sur l’isolant. La conception doit par ailleurs être
adaptée pour l'intégration des différents composants, mais aussi
pour assurer leur entretien et/ou maintenance,
Dans le cas des portes-fenêtres, les organes de guidage doivent
permettre de respecter la largeur de passage minimale exigée
pour le passage de personnes handicapées en fonction de la
destination de l'ouvrage.
L'emplacement des organes de commande doit être déterminé
en prenant en compte les contraintes dues à l’environnement
spécifiées en 8 5.3 ‘Types de mise en œuvre du NF DTU 34,4 P1-1
ainsi que celles relatives à l'accessibilité des personnes
handicapées.
04.1.3.8 Liste des règles de calcul
Outre les prescriptions particulières contenues dans la présente
notice, les calculs seront soumis aux règles, normes DTU et
prescriptions en vigueur à la date de remise des offres :
-Règles NV 65 (de mars 2000) : Règles définissant les effets de la
neige et du vent sur les constructions et annexes ;
-Règles N 84 modifiée 95 (de septembre 1996) : Action de la neige
sur les constructions ;
-DTU-Th K77 : Règles de calcul des caractéristiques thermiques
des parois ;
-DTU-Th, titre | : Règles de calcul des déperditions de base des
bâtiments ;
-Aux DTU 36.1, 36.5, 39 et 44.1:
-Aux règles TH de calcul de déperditions de base des bâtiments :
-Aux bases de calcul des constructions pour ce qui concerne les
charges d'exploitation des bâtiments et charges dues aux forces
de pesanteur ;
-Aux certificats d'agrément et avis techniques du CSTB ;
-Aux normes françaises de l'association de normalisation (AFNOR)
homologuée par arrêté ministériel en vigueur à la date de remise
des offres ;
-Aux normes NF P 24.101 à 24.351 pour ce qui concerne la
menuiserie et NF B 32.002 à 32.003, NF P 78.301 à 78.445, P
78.101 pour le vitrage ;
-Aux normes et règlements acoustique de la NRA ;
-Au code du travail.
Liste non exhaustive
04.14 DOCUMENTS EXE À FOURNIR PAR L'ENTREPRISE ET PAR LE
TT MAÎTRE D'ŒUVRE
L'adjudicataire doit établir le dossier d'exécution, qui comprend.
les documents suivants '
Après la vérification et compléments des plans EXE du Maître
04.1.4.1
d'Oeuvre l'entreprise établira son dossier d'exécution suivant les
directives ci-dessous:
-Les plans de repérage et d'implantation des éléments de
l'ouvrage ;
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04.1.4.1.1
04.1.4.1.2
-Les plans d'exécution ;
-Les plans d'atelier et de chantier ;
-Les notes de calculs ;
-Les procédures de fabrication, de montage ;
-Les procès-verbaux d'essais d'étude et d'agrément ;
-Les fiches techniques et C.C.P.U. des matériaux utilisés ;
-Les fiches techniques définissant les revêtements de surface des
métaux et leurs procédures d'application ;
-La description des techniques particulières, hors normes, mises
en œuvre pour respecter le Cahier des Charges.
Ce dossier sera accompagné des échantillons requis. Tous les
documents d'exécution du présent lot devront être établis et
avoir été visés par le maître d'œuvre préalablement à l'exécution.
Après la signature du présent marché, l'entrepreneur soumettra
au Maître d'Oeuvre pour visa la liste des documents d'exécution
et le calendrier de production de ces documents. Ce calendrier
sera compatible avec le calendrier d'exécution général des
travaux, et tiendra compte des temps d'approbation et des
éventuels allers-retours.
Plans d'exécution
Les plans d'exécution devront définir complètement à eux seuls
les formes et la constitution des ouvrages, de toutes leurs pièces
et leurs assemblages. Ils comprendront les plans de repérage, les
plans d'implantation et les plans de détails, chacun d'eux étant
établi à une échelle appropriée.
Il'est précisé à l'adjudicataire que tous ses plans d'exécution
seront prévus avec tous les détails d'assemblages nécessaires à
une bonne réalisation et compréhension de tous. De plus, la
totalité des pièces sera dessinée à l'échelle ainsi que tous les
éléments contigus mis en œuvre par d'autres lots.
Les plans d'exécution seront établis à partir du dossier et des
indications fournies par le Maître d'œuvre, en cohérence avec le
tracé géométrique, la note de calculs et les procédures de
fabrication et de montage.
Ces plans seront alors exécutés conformément aux règles de l'art,
et comprendront notamment les indications suivantes :
La nature des matériaux structurels et leurs caractéristiques
mécaniques (qualités, charges de rupture, etc.) ;
La nomenclature et le repérage complets des éléments
représentés ;
Toutes les sujétions de raccordement à l'interface avec d'autres
corps d'état ;
Tous les percements, réservations ou trémies pour les passages
de gaines, conduits, canalisations des autres corps d'état ;
Toutes les dimensions des éléments ;
Les surcharges admissibles sur les divers éléments ou zones.
Visa du dossier d'exécution
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ilest fait le rappel à l'adjudicataire qu'il devra remettre son
dossier d'exécution au Maître d'œuvre. Ce dossier pourra être ;
remis par étapes, suivant un calendrier approuvé au préalable par
le Maître d'œuvre et à la seule condition qu'à chaque étape, les
plans présentés soient cohérents et accompagnés des calculs et
pièces justificatives correspondants.Le non-respect de cette
directive entraînera automatiquement les pénalités de retard
prévues dans les pièces de ce projet.
04.1.4.1.3 :_ Notes de calculs
Ilest fait le rappel à l'adjudicataire qu'il devra établir une note de
calcul complète et cohérente avec la zone du projet ( cas d'une
zone sismique ou non sismique rappel des règles PS 92) pour la
justification de l'ensemble de ses ouvrages et cela sur la base de
la modélisation unique et de toutes les modélisations
complémentaires requises.L'adjudicataire effectuera la
justification de l'ensemble de l'ouvrage, notamment pour le
dimensionnement de tous les éléments de couverture et façade
ainsi que pour tous assemblages et détails.
L'adjudicataire devra également fournir la justification du calcul
pour le dimensionnement de certaines pièces permettant
l'évacuation des eaux-pluviales pureaux, recouvrement etc. La
justification de la totalité des pièces devra respecter les normes
et spécifications décrites dans le présent document.
Ilest précisé à l'adjudicataire qu'il effectuera des analyses des
phases de montage. Dans le cas où certains points feront l'objet
d'une objection de la part du Maître d'œuvre (d'ordre technique
ou de non-respect de l'esprit de la conceptioninitiale), alors
l'adjudicataire en fera toute modification et à ses frais.
04.1.4.1.4 Dossiers d'ouvrages exécutés (DOE)
L'adjudicataire à la fin de ses travaux devra remettre au Maître
d'œuvre tous les plans, notes de calcul ainsi que toutes les fiches
techniques qui devront être complétées ou refaites de façon à
être rendues conformes à l'exécution définitive.
L'adjudicataire devra alors remettre son dossier d'exécution à la
maîtrise d'œuvre. Son dossier pourra être remis par étapes, en
fonction du calendrier qui aura été préalablement approuvé par
le maître d'œuvre, mais à la seule et unique condition qu'à
chaque étape, les plans qui lui seront présentés soient dits
cohérents et accompagnés pour chacun des calculs et pièces
justificatives correspondantes.
Le dossier des ouvrages exécutés comprendra :
Le dossier d'exécution mis à jour ;
Les fiches de contrôles et de la fabrication, du montage et des
produits utilisés ;
Les notices d'utilisation, de réparation et de maintenance des
ouvrages ;
Le présent dossier sera diffusé conformément aux spécifications
des pièces générales du marché.
:
04.1.4.2 |! Plan d'exécution fournis par la maîtrise d'œuvre en phase EXE
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04.1.4.3
04.1.5
04.1.5.1
04.1.5.1.1
Le Maître d'œuvre signale à l'adjudicataire que ses plans ne sont
en aucun cas limitatifs. Charge à l'adjudicataire en fonction de
son savoir et à la lumière de son étude de lui soumettre ses
éventuelles modifications dans le souci de réaliser une économie,
tout en respectant les règles de l'art et DTU propre à son lot et le
planning général des travaux.
Documents et instructions du coordinateur SPS
L'adjudicataire devra fournir dans le délai indiqué par le
coordinateur SPS tous les documents mentionnés dans les pièces
de ce dernier.
PRÉSERVATION DES MATÉRIAUX
Protection des aluminiums
Protection des aluminiums
Les menuiseries en alliage d'aluminium devront être protégées
contre l'action des agents atmosphériques en fonction, d'une
part de la composition de l'alliage, d'autre part des conditions
d'exposition aux dits agents. A cet effet, les alliages d'aluminium
seront affectés d'un indice dit de durabilité, qualifiant leur
aptitude à résister à l'action des agents atmosphériques.
TENUE DES OUVRAGES
Dans le présent document, il est fait le rappel de l'intervention
d'un maître d'œuvre et d'un organisme de contrôle qui ont la
charge de surveiller la bonne exécution des travaux, leurs
interventions ne dégagent en rien la responsabilité du titulaire du
présent lot qui sera tenu de garantir la bonne tenue de ses
ouvrages, et cela en fonction de l'état des sols existants et des
charges diverses imposées.Tous ses ouvrages devront être
conformes aux DTU et à la législation en vigueur au moment des
travaux.
INDICATIONS DU PRÉSENT DOCUMENT (CCTP)
l'entrepreneur du présent lot devra :
La fourniture de tous les matériaux et le matériel nécessaire à
leur mise en œuvre ainsi que tous les transports et manutentions
diverses. Il sera également dû, tous les travaux annexes
nécessaires à la parfaite tenue et finition des ouvrages.
Le soumissionnaire est tenu de :
Vérifier si les détails de construction décrits au CCTP et en plans
sont complets, si les types de construction sont appropriés et s'ils
présentent les qualités requises à l’utilisation pour laquelle ils
sont prévus. Ceci s'applique également aux raccords à la
maçonnerie et aux sollicitations auxquelles ils sont soumis ;
Les modifications ou compléments jugés utiles ou nécessaires
devront être joints à la soumission, accompagnés des
justifications correspondantes.
Hygiène, sécurité et conditions de travail.
Les règles d'hygiène et sécurité des travailleurs seront conformes
au code du travail, 4ème partie : Santé et sécurité au travail
(partie Législative créé par Ordonnance n° 2007-329 du 12 mars
2007, partie Réglementaire créé par Décret n° 2008-244 du 7
mars 2008) modifiées et complétées.
CHOIX DES FERMETURES EN FONCTION DE LEUR EXPOSITION Accusé de réception en préfecture 015-200066660-20260224-DEC2026-096-AU
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'BAIES ALUMINIUM À RUPTURE DE PONT THERMIQUE (RPT)
|
Fourniture et pose de menuiseries extérieures avec des éléments
traités en alliage d'aluminium laqué.
Coloris : Antracite RAL 7016
Référence des menuiseries.
Classement A.E.V. minimum demandé :
- fonction du site du projet.
Qualité :
Toutes les menuiseries sont composées à partir de profils
extrudés en alliage d'aluminium répondant à la norme NF A 50.
710, alliage codifié 6060 AGS TS suivant la norme NF A 50 401;
Disposer d'un certificat éventuel du CERFF délivré par le CEBTP
{rapport à fournir au Maître d'oeuvre et au Maître d'ouvrage).
Finition :
Ilest prévu le laquage de tous les profilés et quincailleries en
alliage léger , de bénéficier du label QUALICOAT attribué par
l'ADAL et cela pour une épaisseur minimale de laquage de 60
microns.
Étanchéité :
Elle est réalisée suivant le type de châssis par joints en EPDM sur
les périphéries ouvrant et dormant, ou double brosses type "fin
seal" filantes sur les profilés d'ouvrants.
Prévue avec des angles moulés ou des cavaliers spéciaux assurent
ainsi la continuité de l'étanchéité dans les angles.
Elle assure la récupération et l'évacuation contrôlées des eaux de
pluies et de condensation sont prévues par l'intermédiaire d'une
pièce d'appui, les drainages sur la traverse basse du dormant sont
protégés par des déflecteurs.
Quincaillerie :
Type aluminium protégé par une couche anodique, pour les
accessoires devant offrir un état de surface soigné et une
esthétique soulignée.
Type acier zingué ou acier inox, pour les accessoires subissant des
efforts importants et généralement situés en feuillure.
toute la visserie est en acier inoxydable 18/10.
Pose :
Avec des précadres en aluminium tapées de 140 mm
Une mise en place, les fixations, les tolérances et les
calfeutrements sont définis par le DTU 37.1 et facilités par
l'utilisation de cales de réglage assurant un positionnement
précis;
Prévue avec des joints sont réalisés au moyen de mastic élastique
ou plastique de première catégorie ayant le label SNJF
Entrées d'air frais
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Création de réservations pour entrées d'air 30 m3/h avec
fourniture et pose des entrées d'air suivant destination
Finition :
Avec un couvre-joints en aluminium laqué de différentes formes
et sections adaptables sur le cadre dormant à l'intérieur et à
l'extérieur.
Meneaux :
Réalisés avec une isolation thermique en mousse polyuréthane
de 60 mm d'épaisseur minimum et un ou deux parements en
tôles d'aluminium laquées.
Vitrage :
Tous les vitrages sont maintenus par des parecloses aluminium
avec joints EPDM sur une double périphérie pour réaliser
l'étanchéité entre le cadre ouvrant et le vitrage:
Les volumes vitrés sont en double vitrage isolant bénéficiant du
label CEKAL;
Les verres sont de premier choix, d'une teinte pure, sans raies,
tâches, gravier ou pailles e
Sauf prescription contraire figurant dans les articles du présent
CCTP, les vitrages sont à prévoir de la manière suivante :
Ilest prévu des menuiseries recevront un double vitrage isolant
renforcé pour la protection des personnes et des biens
L'ensemble des menuiseries recevront un double vitrage isolant
composé de deux glaces claires en verre recuit de 4 mm
d'épaisseur séparés par une lame d'air de 20 mm d'épaisseur.
Sujétions pour ouvrants coulissants
Des rails en inox et galets sur roulements à billes;
Une poignée à enclenchement automatique et à blocage sur
vantail de service;
Un verrou formant coquille et gâche réglable pour manœuvre
d'ouverture sur vantall semi-fixe;
Des joints périphériques en brosse de polypropylène équipés
d'une lame centrale plastique (fin seal).
Sujétions pour ouvrants à soufflet
Des paumelles en aluminium laqué dito menuiseries;
Un verrou en aluminium à enclenchement automatique avec
manœuvre par ferme-imposte à manivelle;
2 compas de retenu réglables.
Sujétions pour ouvrants à la française (fenêtre et porte-fenêtre)
Des paumelles en aluminium laqué dito menuiseries;
Une poignée intérieure tournante en aluminium laqué dito
menuiseries;
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04.2.1.1
Localisation
04.3
Une crémone à plusieurs points de fermeture compris gâches;
Des cales de relevage sur traverse basse.
Sujétions pour les blocs-portes extérieurs des sas d'entrée.
Sr Î Prévoir sur chaque vantail : |
Les pivots de sol simple action à freinage hydraulique constant, ;
référence SEVAX TS ou équivalent avec plaque inox poli, compris !
scellement soigné du boiter tôle;
Une poignée droite double en nylon, référence NORMBAU RRS
83.40;
Î
Une butée de porte composées d'un corps en aluminium laqué et
d'un butoir en caoutchouc, compris fixation invisible par vis et
cheville;
Un seuil encastré extra-plat, à ressaut de 19 mm maximum, en
aluminium dur ou acier inoxydable;
Des joints d'étanchéité périphériques.
Prévoir sur le vantail principal :
Une serrure de haute sûreté avec cylindre profilé européen haute
sûreté, l'ensemble bénéficiant du label de qualité A2P (Assurance,
Prévention, Protection). Les clés sont non reproductibles et
fonctionnent sur un organigramme
Une crémone pompier encastrée à levier rotatif en aluminium.
PORTE EXTERIEURE SIMPLE OUVRANT VERS L'INTERIEUR
Porte ouvrant vers l'intérieur à 2 vantaux tiercé composée de :
- Ouvrant panneaux plein isolé avec traverse intermédiaire et
plinthe en partie basse
- Ferrements comprenant :
. paumelles réglables en aluminium laqué et axe acier inoxydable
. verrouillage sur le vantail par 3 points de verrouillage dans
gâches haute et basse
- Crémone pompier sur partie semi fixe
- arrêt de porte en nylon (coloris au choix), butoir en
polyuréthane coloris noir, fixation invisible antivol, vissé au sol ou
en plinthe
Dimensions passage : 1.40 x 2.15 m u 1
Accès rangement
Sous-Total HT de PORTE EXTERIEURE SIMPLE OUVRANT VERS L'INTERIEUR
PORTE SECTIONNELLE
Fourniture, pose et fixations de porte sectionnelle en panneaux
sandwich en acier d'une épaisseur de 42 mm.
Portes sectionnelles de type APU F42 Thermo de chez Hôrmann
ou équivalent. RAL au choix du Maître d'œuvre, suivant nuancier
2 418,00 € 2 418,00 €
2 418,00 €
de fabriquant pour la face extérieur et RAL 9002 (Blanc gris) pour
la face intérieure.
Caractéristiques techniques :
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SAINT FLOUR COMUNAUTE - Projet d'Aménagement de la cour de l'ALSH avec Préau
LOT n°04. MENUISERIES ALUMINIUM EXTERIEURES
- Isolation acoustique selon EN 717-1 : R = 23 dB
- Résistance à la charge au vent selon EN 12424 : classe 3
- Étanchéité à l'eau selon EN 12425 : classe 3 (70Pa)
- Étanchéité à l'air selon EN 12426 : classe 2
- Protection au feu : classe B2
Ensemble constitué :
- Socle à rainures inférieur en sections galvanisées, injectées de
mousse de polyuréthane, 750 mm de hauteur,
- Autres panneaux avec vitrages en profilés tubulaires
d'aluminium anodisés à rupture de pont thermique,
- Épaisseur de 42 mm, avec isolation thermique, injecté de
mousse PU selon la norme DIN 4102 et DIN 18164,
- Panneaux avec vitres doubles synthétiques transparentes de 26
mm (52), l'Entrepreneur devra s'assurer de la conformité des
vitrages suivant demande de l'étude thermique,
- Finition intérieures et extérieures à motif Stucco,
- Les panneaux sont constitués de sections articulées, équipés de
dispositifs anti-pince doigts,
- Joint de sol en profilé EPDM à 3 chambres avec lèvre de
compensation, joint latéral et joint de linteau,
- Verrouillage intérieur par verrou coulissant,
- Sécurité anti-relevage anti-intrusion,
- Cadre dormant coudé profilé, fermé latéralement, en acier
galvanisé, avec joint extérieur injecté et rails de guidage de
sécurité vissées, - Rails munis de joint double lèvre,
- Guidage pour remontée,
- Fixation de l’ossature complémentaire nécessaire pour
l'ouverture de la porte sectionnelle depuis la charpente
métallique. Ossature à charge du présent lot (suspentes),
- Fixations sur la structure métallique,
- Dispositifs de sécurité : selon la norme européenne EN 13241-1,
- Chaîne de secours avec déverrouillage à hauteur d'homme,
- Parachute rupture de ressorts,
- Parachute rupture de câbles,
- Protection contre le cisaillement ou le coincement,
- Protection anti-pince doigts,
- Ferrage normal : Type N suivant caractéristiques du Fabricant
référencé ci-avant.
Commande avec motorisation :
- Motorisation sur arbre - Vitesse minimale : 95 mm/s
- Manœuvre par boîte à 3 boutons poussoirs. Déverrouillage de
sécurité intérieur et extérieur. Batterie de secours.
- Cellule photoélectrique embarquée.
Porte de 3.00 m X 2.25 m de hauteur sectionnelle motorisée u 1
Alimentation en Monophasé
Accès Préau en façade ouest
RIDEAU A ENROULEMENT TRANSPARENT
2 680,00 € 2 680,00 €
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20260224-DEC2026-096-AU
Date de télétransmission : 02/03/2026
Date de réception préfecture : 02/03/2026 Décomposition du Prix Global et Forfaitaire -
SAINT FLOUR COMUNAUTE - Projet d'Aménagement de la cour de l'ALSH avec Préau
LOT n°04. MENUISERIES ALUMINIUM EXTERIEURES
Fourniture et pose de Système Ziptrak® Baie à bâche |
Montant intermédiaire amovible le cas échéant, toile cristal anti
UV 0.8 mm avec soudure bord à bord haute fréquence
I ; 04.4.1 {Rideau à enroulement de 8.07 m x 2.40 m de hauteur u li 3 564,00 € 3 564,00 €
Localisation En façade est du préau
04.4.2 iRideau à enroulement de 8.39 m x 2.40 m de hauteur u 1 3 564,00 € 3 564,00 €
Localisation En façade sud du préau
MONTANT HT - 04 - MENUISERIES ALUMINIUM EXTERIEURES 12 226,00 €
MONTANT TVA - 20,00% 2 445,20 €
MONTANT TTC - 04 - MENUISERIES ALUMINIUM EXTERIEURES 14 671,20 €
7 2 ÿ -
(e Glos (tot
S.A.R.L Alain Robert
MENUISERIES - ALU-PVC-BOIS
Z| de Baradel - Avenue du Garric
15000 Aurillac — Tél : 04 71 64 00 25
FR16 339 032 526
Siret 339 032 526 00024 APE : 4332a
Mail : contact@sarlrobertalain.fr
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20260224-DEC2026-096-AU
Date de télétransmission : 02/03/2026
Date de réception préfecture : 02/03/2026 Al Ÿ T RGUE SERGE CAE Zu vd LOTERIE LRENES
Ô Si N° de certificat : E-E122539
L À
3 RUE DE LA PLANEZE ST FLOUR COMMUNAUTE 15100 SAINT FLOUR
R 04 71 60 05 91 ZI DU ROZIER COREN
Email contact@mourguesserge.com VILLAGE ENTREPRISE wWww.mourguesserge.com
15100 SAINT FLOUR
À DEVIS ù
Réf. : 0480033 CD [Tél.: 0471237636 [8 80 00 76 M. Vedi Fax 17 77 99 07 95 Astreintl
Date : 09/01/26
Aménagement de la
cour de l'ALSH avec Préau
Lot n° 05 — PLOMBERIE SANITAIRE
N° Désignation U Qté | Prix unit.| Montant H.T.
1 Lot n° 05 - PLOMBERIE SANITAIRE
tt GENERALITES
1.1.1 Distribution d'eau chaude et froide. ens 2,00 190,00 380,00
Distribution en tubes de cuivre sur collier compris robinets
d'arrêts général, compris fourreaux, purges accessoires,
raccords et toutes sujétions.
Localisatio | Pour robinet de puisage
n
1.1.2 Robinet de puisage. u 2,00 75,00 150,00
Comprenant robinet en laiton, robinet d'arrêt et de vidange à
l'intérieur de la construction pour hors gel.
Sous-total GENERALITES 530,00
Sous-total Lot n° 05 - PLOMBERIE SANITAIRE 530,00
Total H.T. 530,00
Total T.V.A. 20,00 % 106,00
Total T.T.C. 636,00
| Net à payer (Euro) 636,00 |
SARL MOURGUES SERGE - 3 RUE DE LA PLANEZE - - 15100 SAINT FLOUR ge 1
)Sage
au capital de 25 000 Euros - RCS AURILLAC : 330 032 830 - APE : 4321A TVA intracommunautaire : FRO533003283000011 - SIRET 33003283000011 Références bancaires : BPMC ST FLOUR - IBAN - FR76 1190 7007 0007 0214 1681 86€ Assurance SMABTP Contrat N°1247000 / 001 336212/69
Le bénéficiaire du service qui ne souhaite pas faire l'objet de prospection commerciale par téléphone peut s'inscrire gratuitement sur la liste d'opposition Bloctel sur le site bloctel.gouv.fr
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20260224-DEC2026-096-AU
Date de télétransmission : 02/03/2026
Date de réception préfecture : 02/03/2026 La TVA à acquitter subira des variations éventuelles découlant des dispositions législatives ou réglementaires en vigueur lors des réglements. Les prix sont établis sur la base du taux de TVA en vigueur au jour de la remise de l'offre. Toute variation ultérieure de taux sera répercutée sur le prix.
09/01/2026
Devis valable 120 jours sous réserve de disponibilité chez le fournisseur.
cnsensseesserennne le : [ Î
Mode de Règlement : Comptant Chèque
Signature - Cachet SARL Mourques Serge
Devis N° 0480033
Bon pour Accord.
Signature - Cachet Client:
©Sage
Références bancaires : BPMC ST FLOUR - IBAN - FR76 1190 7007 0007 0214 168: Le bénéficiaire du service qui ne souhaite pas faire l'objet de prospection commerciale par téléphone peut s'inscrire gratuité bloctel.gouv.fr
N° Récapitulatif Quantité Prix U. Montant H.T.
1 Lot n° 05 - PLOMBERIE SANITAIRE 1,00 530,00 530,00
1.1 GENERALITES 1,00 530,00 530,00
SARL MOURGUES SERGE - 3 RUE DE LA PLANEZE - - 15100 SAINT FLOUI
au capital de 25 000 Euros - RCS AURILLAC : 330 032 830 - APE : 4321A Page 2
iment sur la liste d'opposition Bloctel sur le site
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20260224-DEC2026-096-AU
Date de télétransmission : 02/03/2026
Date de réception préfecture : 02/03/2026 UE SERGE LL
LEO
—l
T (#9)
gr
QUALIBAT, Votrelabeldetabilité
N° de certificat :
E-E122539
[ à
+ RUE SE SA PEANESE ST FLOUR COMMUNAUTE 15100 SAINT FLOUR & 0471 60 05 91 ZI DU ROZIER COREN
Email contact@mourguesserge.com VILLAGE ENTREPRISE
wWww.mourguesserge.com
15100 SAINT FLOUR
DEVIS = ? Réf. : 0480034 PP [Tél.: 0471237636 [8 80 00 76 M. Vedi Fax :17 77 99 07 95 Astreinti Date : 09/01/26
Aménagement de la
cour de l'ALSH avec Préau
lot n° 06 — ELECTRICITE
N° Désignation U Qté | Prix unit.| Montant H.T.
1 LOT n°06. ELECTRICITE
11 ORIGINE DE L'INSTALLATION
1.1.1 Origine de l'installation. ml 27,00 23,00 621,00
Comprenant liaison de puissance depuis le point de livraison
EDF et TGBT existant jusqu'au coffret de protection. Câble de
section conforme à la NFC 15.100.
Localisatio | -A positionner dans le local rangement
n
Sous-total ORIGINE DE L'INSTALLATION 621,00
1.2 TABLEAU DE PROTECTION ELECTRIQUE
1.2.1 Tableau de protection électrique TRIPHASE suivant nouvelle u 1,00 990,00 990,00 NFC 15.100 (Schneider Merlin Gerin ou similaire) :
Sous-total TABLEAU DE PROTECTION ELECTRIQUE 990,00
15 PRISE DE TERRE + BARRETTE DE COUPURE ET
LIAISONS EQUIPOTENTIELLES PRINCIPALES
1.3.1 Prise de terre + barette de coupure et liaisons équipotentielles | u 1,00 250,00 250,00 principales.
Réalisées en cablette cuivre 25mm2 + piquet galvanisé. La
valeur de la prise de terre devant être compatible avec le
calibre du dispositif différentiel général.
Compris mise à la terre de la charpente
1.3.2 Liaison équipotentielle des éléments de charpente métallique | ens 1,00 80,00 80,00
‘OUPURE ET LIAISONS EQUIPOTENTIELLES PRINCIPALES 330,00
SARL MOURGUES SERGE - 3 RUE DE LA PLANEZE - - 15100 SAINT FLOUR igei au capital de 25 000 Euros - RCS AURILLAC : 330 032 830 - APE : 4321A
TVA intracommunautaire : FR0533003283000011 - SIRET 33003283000011 Références bancaires : BPMC ST FLOUR - IBAN - FR76 1190 7007 0007 0214 1681 8 Assurance SMABTP Contrat N°1247000 / 001 336212/69
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015-200066660-20260224-DEC2026-096-AU
Date de télétransmission : 02/03/2026
Date de réception préfecture : 02/03/2026 N° Désignation Qté |Prix unit.| Montant H.T.
1.4 CONTROLE PAR UN ORGANISME DE CONTROLE
AGREE
1.4.1 Contrôle par un organisme de contrôle agrée. 1,00 460,00 460,00
| CONTROLE PAR UN ORGANISME DE CONTROLE AGREE 460,00
1.5 APPAREILLAGES
1.5.1 Éclairage extérieure
1.5.1.1 Interrupteur crépusculaire astronomique 1,00 250,00 250,00
Compris cablage
1.5.1.2 Fourniture et pose de projecteur exterieur 4,00 285,00 1 140,00 LILA Applique Déco rectangulaire 3000K 25W 2100lm 50000h
Asymétrique® IP65 IKO9 de chez ARIC Réf: 51796
Sous-total Éclairage extérieure 1 390,00
1.5.2 RANGEMENT
1.5.2.1 Simple allumage sur 2 points lumineux 1,00 106,00 106,00
1.5.2.2 Fourniture et pose de luminaires 2,00 72,00 144,00 CoreLine Etanche LED 1200 WT120C 840 On/Off 28,6W
40001m 1P65 IK08 50000h L85 de chez Philips Ref : 840480
1.5.2.3 Prise de courant ETANCHE 2P + Terre 10/16 A avec éclips u 2,00 75,00 150,00
Sous-total RANGEMENT 400,00
1.5:3 PREAU
L'entrepreneur devra faire le nécessaire pour obtenir
l'attestation de conformité délivrée par le Bureau Régional du
Comité National pour la Sécurité des Usagers de l'Electricité.
1.5.3:1 Simple allumage sur 5 points lumineux u 5,00 197,00 985,00
1.5.3.2 Fourniture et pose de luminaires u 5,00 72,00 360,00 CoreLine Etanche LED 1200 WT120C 840 On/Off 28,6W
4000Im 1P65 IK08 50000h L85 de chez Philips Ref : 840480
1.9.3,3 Prise de courant ETANCHE 2P + Terre 10/16 A avec éclips u 3,00 75,00 225,00
1.5.3.4 Alimentation porte sectionnelles u 1,00 65,00 65,00
1.5.3:5 Alimentation rideau à enroulement u 2,00 65,04 130,08
Sous-total PREAU 1 765,08
Sous-total APPAREILLAGES 3 555,08
Sous-total LOT n°06. ELECTRICITE 5 956,08
Total H.T. 5 956,08
Total T.V.A. 20,00 % ___ 1 191,22
Total T.T.C. 7 147,30
| Net à payer (Euro) 7 147,30 |
LE
SARL MOURGUES SERGE - 3 RUE DE LA PLANEZE - - 15100 SAINT FLOU au capital de 25 000 Euros - RCS AURILLAC : 330 032 830 - APE : 4321A Page 2 Références bancaires : BPMC ST FLOUR - IBAN - FR76 1190 7007 0007 0214 16B1 ovo Le bénéficiaire du service qui ne souhaite pas faire l'objet de prospection commerciale par téléphone peut s'inscrire gratuit i - # i bloctel.gouv.fr
OSage
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015-200066660-20260224-DEC2026-096-AU
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Date de réception préfecture : 02/03/2026 La TVA à acquitter subira des variations éventuelles découlant des dispositions législatives ou réglementaires en vigueur lors des réglements. Les prix sont établis sur la base du taux de TVA en vigueur au jour de la remise de l'offre. Toute variation ultérieure de taux sera répercutée sur le prix.
09/01/2026
Devis valable 120 jours sous réserve de disponibilité chez le fournisseur.
Devis N° 0480034 le : / /
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Signature - Cachet Client:
OSage
au capital de 25 000 Euros - RCS AURILLAC : 330 032 830 - APE : 4321A Références bancaires : BPMC ST FLOUR - IBAN - FR76 1190 7007 0007 0214 1681 & Le bénéficiaire du service qui ne souhaite pas faire l'objet de prospection commerciale par téléphone peut s'inscrire gratuiteme bloctel.gouv.fr
N° Récapitulatif Quantité Prix U. Montant H.T.
1 LOT n°06. ELECTRICITE 1,00 5 956,08 5 956,08
1.1 ORIGINE DE L'INSTALLATION 1,00 621,00 621,00
1.2 TABLEAU DE PROTECTION ELECTRIQUE 1,00 990,00 990,00
1.3 PRISE DE TERRE + BARRETTE DE COUPURE ET LIAISONS EQUIPOT 1,00 330,00 330,00
1.4 CONTROLE PAR UN ORGANISME DE CONTROLE AGREE 1,00 460,00 460,00
1.5 APPAREILLAGES 1,00 3 555,08 3 555,08
1:51 Éclairage extérieure 1,00 1 390,00 1 390,00
1.5.2 RANGEMENT 1,00 400,00 400,00
1.58 PREAU 1,00 1 765,08 1 765,08
SARL MOURGUES SERGE - 3 RUE DE LA PLANEZE - - 15100 SAINT FLOUR je 3 Accusé de réception en préfecture 015-200066660-20260224-DEC2026-096-AU Date de télétransmission : 02/03/2026
Date de réception préfecture : 02/03/2026