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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 060 Election dun membre du bureau tampon
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 060 Election dun membre du bureau tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Exploration spatiale,
= Envoyé en préfecture le 25/09/2024
Reçu en préfecture le 25/09/2024
GRAND nee D CH A m B 0 R D ID : 041-244100798-20240923-041_060_2024-DE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 23 septembre 2024
DATE DE LA CONVOCATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE
17 septembre 2024 Séance du 23 septembre 2024
Nombre de conseillers en exercice : L'an deux mil vingt quatre
36 Titulaires et 7 Suppléants | Et le 23 septembre à 18h30
Le Conseil de Communauté, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par
la loi, au siège de la Communauté de communes du Grand Chambord, sous la présidence de Monsieur Gilles CLEMENT, Président de la Communauté de Communes.
Titulaires présents: 28
Suppléants votants : 0
Pouvoirs : 6
Total votants : 34
Membres Titulaires présents :
Henry LEMAIGNEN (Bauzy), Hélène PAILLOUX, Jean-Luc VINGERDER (Bracieux), André JOLY (Chambord), Claudette SORIN
(Crouy-sur-Cosson), Gérard BARON (Fontaines-en-Sologne), Joël DEBUIGNE, Claire CAILLON, Jean-Luc DAUTREMÉPUIS
(Huisseau-sur-Cosson), Anne-Marie THOMAS, Dimitri BRUNEAU (La Ferté-Saint-Cyr), Christine MONGELLA (Maslives), Gilles
CLEMENT, Nathalie BINVAULT, José COELHO, Danièle DEBOUT (Mont-près-Chambord), Fabienne GENDRIER (Montlivault), Patrick
MARION (Neuvy), Laurent ALLANIC, Françoise CHAMPY (Saint-Claude-de-Diray), Didier HEITZ, Mireille BIZERAY (Saint-Dyé-sur-
Loire), Michel LAURENT, Yves-Marie HAHUSSEAU, Jacky HERNANDEZ, Christian LALLERON (Saint-Laurent-Nouan), Patrice
DUCHET, Virginie VERNERET (Tour-en-Sologne).
Membres Suppléants présents à voix délibérative : -
Membres Titulaires absents et ayant donné pouvoir à un autre Titulaire :
Cécile JORY-JANVIER a donné pouvoir à Claire CAILLON (Huisseau-sur-Cosson).
Gérard CHAUVEAU a donné pouvoir à Fabienne GENDRIER (Montlivault).
Dominique GIBAUD à donné pouvoir à José COELHO (Mont-près-Chambord).
Julien MARCILHAC à donné pouvoir à Laurent ALLANIC (Saint-Claude-de-Diray).
Christine SOUCHET (Saint-Laurent-Nouan) a donné pouvoir à Christine MONGELLA (Maslives).
Florence BARRAUD RODET (Thoury) a donné pouvoir à Michel LAURENT (Saint-Laurent-Nouan).
Membres Suppléants présents sans voix délibérative :
Jean-Michel TURPIN (Thoury), Anne-Marie BARBILLON (Neuvy).
Membres Titulaires absents ou excusés :
Elisabeth GUIBERTEAU, Valérie LODI (Saint-Laurent-Nouan).
Les membres présents, formant la majorité des conseillers en exercice, Madame Christine MONGELLA (Maslives) a été désignée secrétaire de séance.
Délibération 041-060-2024
Objet : Élection d’un membre du bureau
Vu l'arrêté préfectoral n°41-2019-09-18-013 en date du 18 septembre 2019, constatant le nombre total de sièges que compte
l'organe délibérant de l'EPCI et leur répartition par commune membre ;
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 5211-2 et L. 5211-10;
Vu le procès-verbal de l'élection d'un membre du bureau non vice-président annexé à la présente délibération ;
GRAND CHAMBORD - Communauté de Communes Tél: 02 54 46 53 80
22, avenue de la Sablière - 41250 Bracieux Fax : 02 54 465381 www.grandchambord.fr Envoyé en préfecture le 25/09/2024
Reçu en préfecture le 25/09/2024
Publié le S'LO
ID : 041-244100798-20240923-041_060_2024-DE
Vu les résultats du scrutin ;
Le Conseil communautaire :
> PROCLAME Monsieur Henry LEMAIGNEN, conseiller communautaire, élu membre du bureau et le déclare
installé.
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits.
Extrait certifié conforme.
La secrétaire de séapce Le Présideht
Christine MO Gilles CLEMENT