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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 042B Election du 6eme vice president tampon 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Exploration spatiale,
4
SO GRAND
CHAMBORD COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 1‘ juillet 2024
DATE DE LA CONVOCATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE
24 juin 2024 Séance du 1° juillet 2024
Nombre de conseillers en exercice : L'an deux mil vingt quatre
36 Titulaires et 7 Suppléants Et le 1° juillet à 18h30
Le Conseil de Communauté, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par
la loi, au siège de la Communauté de communes du Grand Chambord, sous la présidence
de Monsieur Gilles CLEMENT, Président de la Communauté de Communes.
Titulaires présents : 25
Suppléants votants : O
Pouvoirs : 6
Total votants : 31
Membres Titulaires présents :
Henry LEMAIGNEN (Bauzy), Hélène PAILLOUX (Bracieux), André JOLY (Chambord), Claudette SORIN (Crouy-sur-Cosson), Joël
DEBUIGNE, Claire CAILLON, Jean-Luc DAUTREMÉPUIS (Huisseau-sur-Cosson), Anne-Marie THOMAS, Dimitri BRUNEAU (La Ferté-
Saint-Cyr), Christine MONGELLA (Maslives), Gilles CLEMENT, José COELHO, Dominique GIBAUD (Mont-près-Chambordl),
Fabienne GENDRIER (Montlivault), Patrick MARION (Neuvy), Laurent ALLANIC, Françoise CHAMPY (Saint-Claude-de-Diray), Didier
HEITZ, Mireille BIZERAY (Saint-Dyé-sur-Loire), Michel LAURENT, Yves-Marie HAHUSSEAU, Jacky HERNANDEZ, Christian LALLERON
(Saint-Laurent-Nouan), Florence BARRAUD RODET (Thoury), Virginie VERNERET (Tour-en-Sologne).
Membres Suppléants présents à voix délibérative : -
Membres Titulaires absents et ayant donné pouvoir à un autre Titulaire :
Jean-Luc VINGERDER a donné pouvoir à Hélène PAILLOUX (Bracieux).
Cécile JORY-JANVIER a donné pouvoir à Jean-Luc DAUTREMEPUIS (Huisseau-sur-Cosson).
Gérard CHAUVEAU a donné pouvoir à Fabienne GENDRIER (Montlivault).
Nathalie BINVAULT a donné pouvoir à José COELHO (Mont-près-Chambord).
Danièle DEBOUT a donné pouvoir à Gilles CLEMENT (Mont-près-Chambord).
Patrice DUCHET (Tour-en-Sologne) a donné pouvoir à Henry LEMAIGNEN (Bauzy).
Membres Suppléants présents sans voix délibérative :
Anne-Marie BARBILLON (Neuvy), Jean-Michel TURPIN (Thoury).
Membres Titulaires absents ou excusés :
Gérard BARON (Fontaines-en-Sologne), Julien MARCILHAC (Saint-Claude-de-Diray), Elisabeth GUIBERTEAU, Valérie LODI, Christine SOUCHET (Saint-Laurent-Nouan).
Les membres présents, formant la majorité des conseillers en exercice, Madame Anne-Marie THOMAS (La Ferté-Saint-Cyr) a été désignée secrétaire de séance.
Délibération 041-042-2024
Objet : Election du 6*"° Vice-Président
Vu l'arrêté préfectoral n°41-2019-09-18-013 en date du 18 septembre 2019, constatant le nombre total de sièges que compte
l'organe délibérant de l'EPCI et leur répartition par commune membre ;
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 5211-2 et L. 5211-10;
Vu le procès-verbal de l'élection du 6°"° Vice-Président annexé à la présente délibération ;
Vu les résultats du scrutin ;
GRAND CHAMBORD - Communauté de Communes Tél : 02 54 46 53 80
22, avenue de la Sablière - 41250 Bracieux Fax: 02 54 465381 www.grandchambord.fr
Envoyé en préfecture le 05/07/2024
Reçu en préfecture le 05/07/2024
Publié le
ID : 041-244100798-20240701-041_042B_2024-DE S'LO7
Considérant qu'en l'absence de dispositions légales particulières, le vice-président dOIt étre TU au SCrUtM UNNOmMIMaAT à Ta
majorité absolue ;
Le Conseil communautaire :
> DÉCIDE de proclamer : Monsieur Patrice DUCHET, conseiller communautaire, élu 6*"° Vice-Président et le
déclare installé.
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits.
Extrait certifié conforme.
La secrétaire de séance Le Président
Anne-Marie THOMAS Gilles CLEMENT
Envoyé en préfecture le 05/07/2024
Reçu en préfecture le 05/07/2024
Publié le
ID : 041-244100798-20240701-041_042B_2024-DE