Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste delibs mars 2026
Déliberation - Liste delibs janvier 2026
Déliberation - Liste delibs fevrier 2026
Déliberation - Liste délibs mars 2023
Procès Verbal - PV du 20 mars 2026
Déliberation - Liste délibs Janvier 2023
Déliberation - Liste délibs Novembre 2023
Déliberation - Liste délibs oct 2024
Déliberation - Liste deliberations avril 2026
Déliberation - DE 2026 23
Déliberation - Liste deliberations mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mercurol-Veaunes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations mars 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
N° Délibération Objet Résultat du vote
20/2026 Délégations du Conseil Municipal au Maire Adoptée à l’unanimité
21/2026 Délégation du Conseil Municipal au Maire pour le recrutement d’agents contractuels Adoptée à l’unanimité
22/2026 Elections des représentants du conseil d’administration du CCAS Adoptée à l’unanimité
23/2026 Commission d’appel d’offres Adoptée à l’unanimité
24/2026 Commission communale des impôts directs - Proposition Adoptée à l’unanimité
25/2026 A.F.R – Renouvellement du bureau Adoptée à l’unanimité
26/2026 Syndicat d’Irrigation Drômois – Désignation de délégués Adoptée à l’unanimité
27/2026 Syndicat départemental d’énergie de la Drôme – Désignation des délégués Adoptée à l’unanimité
28/2026 C.N.A.S – Désignation de délégués Adoptée à l’unanimité
29/2026 Désignation d’un correspondant défense Adoptée à l’unanimité
30/2026 Désignation des référents Ambroisie Adoptée à l’unanimité
31/2026 Création des commissions municipales et désignation des membres Adoptée à l’unanimité
32/2026 Fonctionnement du conseil municipal – Règlement intérieur Adoptée à l’unanimité
33/2026
Rénovation énergétique Gymnase Marcel BANC –
Demande de subvention complémentaire auprès du
département
Adoptée à l’unanimité
34/2026 Mise en conformité de l’arrêt de bus de la Chapelle – demande de subventions à la région Adoptée à l’unanimité
35/2026 Construction du pôle associatif intergénérationnel – attribution du marché Adoptée à l’unanimité
36/2026 Construction du pôle associatif – demande de subvention Adoptée à l’unanimité
Publication le 31 mars 2026