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Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil du 18 novembre 2022
Document publié le Vendredi 18 novembre 2022 par la commune de Cieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil du 18 novembre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Humanitaire, Logement,
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CONSEIL MUNICIPAL DU 18 novembre 2022
Compte-rendu de la séance
Le Conseil municipal d’Oradour-sur-Glane, dont les membres ont été convoqués le 07 octobre 2022, s’est réuni en session ordinaire en mairie sous la présidence de M. Philippe LACROIX, Maire.
PRÉSENTS : M. Philippe LACROIX, Maire, M. Francis MANDON, M. Jean BALLOT, M. Jean-Jacques LAMANT, adjoints, M. Maurice GAUTHIER, Mme Yvette DARDILLAC, Mme Colette DESPLOMBAIN, Mme Myriam BEAULIEU, M. Eric FENOLL, Mme Sophie GOURINAT, M. Benoit SADRY, Mme Muriel DELALLET, M. Guillaume GENTY, Mme Astrid COTINEAU.
ABSENTS EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR : Mme Carine VILLEDIEU à M. Jean BALLOT, Mme Chantal TARNAUD à Mme Colette DESPLOMBAIN, Mme Valérie BICHAUD à M. Benoit SADRY, M. Bertrand LIAGRE à M. Philippe LACROIX, M. Landry BOISSELET à M. Eric FENOLL.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Mme Astrid COTINEAU
La séance est ouverte à 19H00.
Le quorum étant atteint, il est proposé de passer à l’ordre du jour.
Appel nominatif et désignation d’un secrétaire de séance :
Monsieur le Maire procède à l’appel nominatif des élus et propose de désigner Mme Astrid COTINEAU comme secrétaire de séance.
Approbation du compte-rendu de la séance du 13 octobre 2022 :
Sur proposition du Maire et avec accord unanime du Conseil, le compte-rendu de la séance du 13 octobre 2022 est validé.
I – DÉLIBÉRATIONS
1 – Renouvellement de la délégation de service public pour la gestion du multi-accueil (délibération 2022/60)
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal autorise le renouvellement du mode de gestion en délégation du multi-accueil pour une durée de 5 ans.
2 – Adoption de la charte des ATSEMs (délibération 2022/61)
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal valide le contenu de la charte des ATSEMs. Page 2 sur 4
3 – Dénomination d’une voie (délibération 2022/62)
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité la prolongation de la dénomination allée Sainte-Marie à la voirie privée nouvellement créée entre le village du Pérou et la rue de Saint-Junien.
4 – Signature d’une convention entre le multi-accueil et la commune pour l’utilisation de la bibliothèque (délibération 2022/63)
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil municipal autorise le Maire à signer la convention de partenariat avec le multi-accueil Brin d’éveil pour l’utilisation de la bibliothèque municipale.
5 – Modification des tarifs municipaux (location de salles et photocopies) (délibération 2022/64)
Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de la mise en place de nouveaux tarifs de location pour les salles municipales et du service de photocopie de la mairie. Cette décision annule et remplace la délibération 2022/56.
6 – Donation à la commune de l’amicale cycliste d’Oradour-sur-Glane (délibération 2022/65)
Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal accepte la donation de 4030,13 € de l’amicale cycliste d’Oradour-sur-Glane suite à sa dissolution.
7 – Décision modificative n°2 du budget 2022 (délibération 2022/66)
Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal accepte la décision modificative n°2 du budget communal 2022.
8 – Admission en non-valeur (délibération 2022/67)
Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal accepte l’admission en non- valeur d’une créance de 60 € sur proposition du Comptable Public.
9 – Admission en non-valeur (délibération 2022/68)
Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal accepte les termes de la convention avec la Préfecture de la Haute-Vienne pour l’adhésion au dispositif ACTES et la télétransmission des actes au contrôle de légalité.
II – AFFAIRES DIVERSES
1 – Compte-rendu des commissions municipales
1.1 – Finances Page 3 sur 4
Francis MANDON indique que l’état de la trésorerie de la commune et estime que les finances de la commune pourraient présenter un excédent de fonctionnement d’environ 44 000 € lors de la clôture du compte administratif.
En outre, il indique que les crédits prévus pour la fourniture de gaz et d’électricité ont été consommés à plus de 80 %.
Le Conseil prend note des informations.
1.2 – Urbanisme
Jean-Jacques LAMANT informe le Conseil Municipal que depuis le début de l’année 2022, 143 certificats d’urbanisme, 66 déclarations préalables, 47 permis de construire dont 20 maisons individuelles et 2 permis d’aménager ont été déposés.
Par ailleurs, il annonce au Conseil Municipal que les travaux de déploiement de la fibre devraient débuter sur la commune en 2023.
Le Conseil prend note des informations communiquées.
1.3 – Travaux
Jean BALLOT informe le Conseil Municipal que les travaux suivants ont été réalisés :
Le terrain de football communal a été nivelé et du gazon a été semé,
La végétalisation du cimetière se poursuit,
Le dispositif expérimental de réduction de la vitesse de circulation a été mis en place rue Pralon,
Des zones de vitesse réduites ont été mises en place dans les villages des Béranges, du Champ du Bois, du Bas Dieulidou et également allée des landes.
Le Conseil prend note des informations communiquées.
1.4 – Commission des affaires scolaires et sociales
Le Maire informe le Conseil Municipal que :
Le Conseil Municipal d’enfants s’est réuni le 5 novembre dernier,
Les conseillers municipaux juniors ont participé aux cérémonies du 11 novembre où ils ont récoltés 101 € en vendant des bleuets. Ils sont également conviés au repas des ainés 2022,
2 familles vivant sur la commune bénéficient des services de l’épicerie solidaire.
Le Conseil prend note des informations communiquées.
1.5 – Commission jeunesse, sport et vie associative
Maurice GAUTHIER donne au Conseil Municipal les informations suivantes :
L’assemblée générale de l’association le SEPTAIN s’est bien déroulée, Page 4 sur 4
L’assemblée générale des genêts d’or a permis d’élire un nouveau Président, Mme DESCHAMPS est la nouvelle Présidente de l’association Fitgym.
Le Conseil prend note des informations communiquées.
1.6 – Commission mémoire et organisation des cérémonies
Benoit SADRY indique au Conseil Municipal que :
la rédaction de prochain Radounaud est en cours,
lors de leur visite à Hersbruck le week-end du 11 novembre dernier, le Maire et Benoit SADRY ont assisté à une cérémonie de commémoration de la libération du camp de concentration, à une cérémonie de commémoration en hommage aux victimes de la guerre et à un match de football à Nuremberg destiné à promouvoir les droits de l’homme,
une représentation de la pièce de Serge REINEIX a eu lieu au CMO le 18 novembre. Une autre représentation aura lieu à l’espace Noriac le 25 novembre.
Le Conseil prend note des informations communiquées.
2 – Affaires diverses
Le Maire donne au Conseil Municipal les informations suivantes :
Le 4 décembre 2022 sera inauguré le rond-point de la Médaille Militaire, La zone limitée à 50 km/h sur la départementale 101 dans le village des bordes a été agrandie.
Le Conseil prend note des informations communiquées.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.
La Secrétaire de séance Le Maire
Astrid COTINEAU Philippe LACROIX