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Convocation - Convocation+
Document publié le Jeudi 9 avril 2015 par la commune de Vernet-les-Bains.
Lien du pdf (Convocation - Convocation+)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
E-mail : Ordre du Jour : PYRÉNÉES-ORIENTALES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE VILLE DE Le 9 Avril 2015 SL VECNeT ILES B A I NS Code Postal : 66820 Téléphone 04 68 05 53 25 Télécopie 04 68 05 66 67 mairie.vernetlesbains@wanadoo.fr CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL Madame, Monsieur, J’ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui se déroulera le Mardi 14 Avril 2015 à 18 h 30 dans la salle de la mairie. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée. Le Maire, Henri GUITART, - Approbation du compte-rendu de la séance - Information sur les décisions municipales - Comptes administratifs 2014 : Commune et Spa-Hammam - Approbation comptes de gestion 2014 : Commune et Spa-Hammam - Affectation du résultat 2014 - Vote des taux d’imposition 2015 - Budget primitif 2015 : Commune et Spa-Hammam - Autorisation de pacage en forêt domaniale de Casteil pour l’année 2015 - Convention portant réglementation des cours privés de natation à l’espace aquatique - Chemins de randonnée autorisations de passage et de balisage : conventions avec les Communes de Corneilla-de-Conflent, Fillols et Sahorre - Convention pour l’occupation d’un local communal avec le « Club de l’Amitié » - Appartements Ancienne Gendarmerie : avance sur la consommation d’eau - Encaissement de dons - Questions diverses