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Convocation - Convocation+CM+
Document publié le Vendredi 8 avril 2016 par la commune de Vernet-les-Bains.
Lien du pdf (Convocation - Convocation+CM+)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
E-mail : PYRÉNÉES-ORIENTALES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE VILLE DE Le 8 Avril 2016 eu VECNET BAIN Code Postal : 66820 Téléphone 04 68 05 53 25 Télécopie 04 68 05 66 67 mairie.vernetlesbains@wanadoo.fr CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL Madame, Monsieur, J'ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui se déroulera le Jeudi 14 Avril 2016 à 18 h 30 dans la salle de la mairie. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée. Le Maire, Henri GUITART, Ordre du Jour : Approbation du compte-rendu de la séance précédente Comptes administratifs 2015 : Commune et Spa-Hammam Approbation comptes de gestion 2015 : Commune et Spa-Hammam Affectation du résultat 2015 Vote des taux d’imposition 2016 Budgets primitifs 2016 : Commune et Spa-Hammam Délégations consenties à M. le Maire : modifications Effectif communal Demande de subvention au Conseil Départemental: sentiers de randonnée 10. Terrasses Place de la République 11. Autorisation de pacage en forêt domaniale de Casteil pour l’année 2016 12. Demande de licences d’entrepreneur de spectacles vivants 13. Vente tracteur SAME (nouvelle délibération suite au changement d’immatriculation) 14. Tirage au sort jury d’assises 15. Imputation en section d’investissement de biens meubles inférieurs à 500 € TTC 16. Questions diverses LRainnewpbE