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Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - C01NO)
Thèmes du document : Industrie, Travail et emploi, Investissement et développement économique,
Code
ligne
Coût horaire
(€ HT)
Nombre
d'heures
Coût total
(€ HT)
1a 40,00 1200 48 000,00 1b 30,00 4000 120 000,00 1c 25,00 1000 25 000,00 1d
1e
193 000,00
Code
ligne
Description Année
d'acquisition
Valeur
d'acquisition
Durée de
l'amortissement
(en année)
Ammortissement
annuel
Durée
d'utilisation
(en années)
Coût total
(€ HT)
2a Licence informatique 2016 10 000,00 3 3 333,33 3 10 000,00 2b
2c
2d
2e
9 999,99
Code
ligne
Coût total
(€ HT)
3a
3b
3c
3d
3e
Code
ligne
Coût total
(€ HT)
4a 2 000,00 4b
4c
4d
4e
2 000,00
Code
ligne
Coût total
(€ HT)
5a 5 000,00 5b 8 000,00 5c
5d
5e
13 000,00
Code
ligne
Coût unitaire
(€ HT)
Nombre
d'unités
Coût total
(€ HT)
6a
6b
6c
6d
6e
Code
ligne
Coût total
(€ HT)
7a
7b
7c
7d
7e
Code
ligne
Coût total
(€ HT)
8a 38 600,00 8b 92 640,00 8c 1 750,00 132 990,00
350 989,99
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
(6)
FUI-AAP22 - CSAFE+ - ESHARD - Annexe entreprise.
Plan comptable général.
A la différence de celles des tableaux 1 à 5, les lignes des tableaux 6 et 7 relèvent de facturations internes.
Catégories de personnel pour le tableau 1
L'unité est l'heure pour les tableaux 1 et 6, l'annuité d'amortissement d'un équipement pour le tableau 2. Le coût total est égal au produit du coût unitaire par le nombre d'unités, pour les tableaux 1,2 et 6; il est rempli directement pour les tableaux 3,4,5 et 7
Personnel directement affecté au projet (cf. la ligne 8a pour la prise en compte des dépenses de personnel relatives à l'encadrement ou à l'assistance) : préciser une catégorie par ligne (ex : ingénieur de recherche), exprimée en H/an (équivalent temps plein); Taux horaire direct = salaires bruts annuels (figurant sur la DAS) + charges patronales/1600 heures.
Part assise sur les dépenses de personnel
Total des dépenses prévues T1 +...+ T8 =
Total T8 :
Total T7 :
Tableau 8 : dépenses forfaitaires
Part assise sur les autres dépenses
T1 x 20%
(T1 + 8a) x 40%
(T2 + ... + T5) x 7%
Encadrement/Assistance
Tableau 7 : autres dépenses (6)
Description
Total T5 :
Total T6 :
Tableau 6 : dépenses liées à l'utilisation d'autres équipements de R&D que ceux du tableau 2 (6)
Description
Total T4 :
Tableau 5 : autres dépenses comptabilisées (comptes éligibles du PCG (5) : 601, 6021, 6022, 604, 605, 617, 621, 651)
Description
Sample de test
Petit équipement de R&D
frais de deplacement (4 réunions à Paris)
Tableau 4 : frais de mission (comptes éligibles du PCG (5) : 6251, 6256)
Description
Tableau 1 : dépenses de personnel (4) (comptes éligibles du PCG (5) : 6247, 631, 633, 641, 645, 647, 648)
Total T3 :
Ingénieur R&D senior
Ingénieur R&D
Thésard CIFRE Eshard
Description
Total T1 :
Description
Tableau 2 : amortissement d'équipements de R&D (comptes éligibles du PCG (5) : 6122, 6135, 6811)
Total T2 :
Tableau 3 : dépenses de sous-traitance (compte éligible du PCG (5) : 611)
Reçu au Contrôle de légalité le 24 janvier 2017