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Compte-Rendu - CR CA 01 07 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Noves.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CA 01 07 2020)
Thèmes du document : Vieillesse, Démocratie, Budget,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
1°" JUILLET 2020
1. NOMINATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE ......sssissesnssnenneerrerenererensnnnsessnnennense 2
2. ELECTION DU VICE-PRÉSIDENT ssssssneerrsnerssnesnsersnnernsneeresnnenneneensenseeceneteeneneeseeeresneneeneenee 2
3. PRESENTATION SYNTHETIQUE DES DECISIONS D'AIDES ATTRIBUEES DE JANVIER A MAI 2020... 2
4. ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR... ressens eesereenrresenenesneeseneeeneesneenenesseenenee 3
5. AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DU C.C.A.S D'EXERCER CERTAINS POUVOIRS PAR
DELEGATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION nes seerrrsnnrnnennnnnessseneeseenennneeneeneee 3
6. AUTORISATION DONNEE PAR LE CONSEIL D'ADMINISTRATION D'OCTROYER AUX ADMINISTRES DE
NOVES ET DES PALUDS-DE-NOVES DES AIDES PAR DECISION DU PRESIDENT OÙ PAR SIGNATURE DE
BONS DONT LE MONTANT SERA INFERIEUR A 500 EUROS un esenenssssneennesee 3
7. ADOPTION DU REGLEMENT D'ATTRIBUTION DES AIDES FACULTATIVES 3
8. VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020... rresrrrassnnes sens sseneeneeesmneneeneteeneesssseennee 3
9. PARTICIPATION FINANCIERE POUR LA REALISATION D'ACTIONS POUR LES RESIDENTS DE LA
MAISON DE RETRAITE PUBLIQUE INTERCOMMUNALE DE LA DURANCE nn 3
10. VERSEMENT A L'ASSOCIATION DE LA CROIX-ROUGE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE L’ANNEE
2020 mn nnnrrrssrresrrsscreenenrenerosscncsssenesnesnnnes rence senc sreesenenesemeenenmn seen eneneeneeseenenneeetenenenetenne eee 3
11. SUBVENTION AU RAM POUR 2020... nn ne sserssnresssneeeneresenenseeeesreensneentnensnne essence 3
12. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ATTRIBUEE AU RAM POUR ACQUERIR DIVERS MOBILIERS ET
MATERIELS... rrenrnnnessrssssranssneenenesssns esse snesse esse enemeseeneseeensesseeenneensneeeesneeesee 4
13. VERSEMENT A L'ASSOCIATION ENTRAIDE SOLIDAIRE 13 DE NOVES D’UNE SUBVENTION POUR
2020 rrnrrrererresennrensessesencenreennennosesnecensnecenrneessecssnesnsnne seen sance nee nseeenreneneneeseeessenesssensennecsenenee 4
14. VERSEMENT A L'ASSOCIATION ALP’AGES COORDINATION D’UNE SUBVENTION POUR 2020... 4
Monsieur Georges JULLIEN, Président, ouvre la séance à 18 heures 30 et procède à l'appel :
Présents : Georges JULLIEN, Mireille MEYNAUD, Marine CHABANNES, Valérie CHARAVIN, Madeleine
CIBRARIO, Magali FROSSARD, Monique ROGGI, Guy VERMEE
Absente excusée : Marie-Line MULET procuration Mireille MEYNAUD
Absent : //
Secrétaire de séance : Magali FROSSARD
Page 1/4 1. NOMINATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
MT Magali FROSSARD est élue à l’unanimité.
2. ELECTION DU VICE-PRESIDENT
CREER)
ME Mireille MEYNAUD est élue à l'unanimité.
K_E_E_E_#Æ
3. PRESENTATION SYNTHETIQUE DES DECISIONS D'AIDES ATTRIBUEES DE JANVIER À MAI 2020
Objet Nombre d’aides Montant total
Aides sur les frais de cantine 2 165€
Prises en charge de factures d’électricité 2 200€
Prises en charges de factures d’eau 6 333,47€
Bons de chauffages couple 14 2 100€
Bons de chauffage personnes seules 38 3 800€
Total : 62 6598,47€
4 +44
Page 2/4 4. ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR
Vote : POUR à l’unanimité
Æ_X_+K_ 4 +
5. AUTORISATION DONNÉE AU PRESIDENT DU C.C.A.S D'EXERCER CERTAINS POUVOIRS PAR
DELEGATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Vote : POUR à l’unanimité
kXCE EX
6. AUTORISATION DONNEE PAR LE CONSEIL D'ADMINISTRATION D'OCTROYER AUX ADMINISTRES
DE NOVES ET DES PALUDS-DE-NOVES DES AIDES PAR DECISION DU PRESIDENT OÙ PAR SIGNATURE
DE BONS DONT LE MONTANT SERA INFERIEUR A 500 EUROS
Vote : POUR à l’unanimité
KE EEE
7. ADOPTION DU REGLEMENT D'ATTRIBUTION DES AIDES FACULTATIVES
Vote : POUR à l'unanimité
CRE.
8. VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020
Vote : POUR à l'unanimité
k_K KE K
9, PARTICIPATION FINANCIERE POUR LA REALISATION D’ACTIONS POUR LES RESIDENTS DE LA
MAISON DE RETRAITE PUBLIQUE INTERCOMMUNALE DE LA DURANCE
Vote : POUR à l'unanimité
ER KE X
10. VERSEMENT A L'ASSOCIATION DE LA CROIX-ROUGE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE L’ANNEE
2020
Vote : POUR à l'unanimité
LA KE |
11. SUBVENTION AU RAM POUR 2020
Vote : POUR à l'unanimité
CRRRE,
Page 3/4 12. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ATTRIBUEE AU RAM POLIR ACQUERIR DIVERS MOBILIERS ET
MATERIELS
Vote : POUR à l’unanimité
CREER)
13. VERSEMENT A L'ASSOCIATION ENTRAIDE SOLIDAIRE 13 DE NOVES D’UNE SUBVENTION POUR
2020
Vote : 8 POUR
M€ Monique ROGGI étant déléguée de l’ES 13 ne vote pas.
RER.
14. VERSEMENT A L'ASSOCIATION ALP’AGES COORDINATION D’UNE SUBVENTION POUR 2020
Vote : POUR à l'unanimité
PRE
La séance est levée à 19 heures.
A Noves, le 1° juillet 2020
Le Président,
Georges JULLIEN
Page 4/4