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Déliberation - 01 11dec23
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Maignelay-Montigny.
Lien du pdf (Déliberation - 01 11dec23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT
OISE
ARRONDISSEMENT
CLERMONT
CANTON
ESTREES ST DENIS
NOMBRE
De conseillers en exercice
De présents 20
De votants 33
OBJET
Désignation d’un secrétaire de
séance
Date de la convocation : 05/12/23
Nombre de votes pour : 23
Nombre de votes contre: 0
Nombre d’abstentions : 0
Envoyé en préfecture le 12/12/2023
Reçu en préfecture le 12/12/2023
Publié le
ID : 060-216003715-20231211-12DEC23_01-DE
Signé par : Denis FLOUR
Date: 12/12/2023
Qualité : Maire
MAIGNELAY-MONTIGNY
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 11 décembre 2023
L'an deux mille vingt-trois le 11 décembre à 19 heures, le
Conseil Municipal de la Commune de Maignelay-Montigny s'est réuni
au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Denis FLOUR, Maire.
Etaient présents :
M. LEGUEN Gilles, Mme BROWET Joëlle, M. CZEPCZYNSKI
Jean-Pierre, Mme WALLON Christine, M. PETIT Jean Luc, Mme
COURSEAUX Estelle, Mme MARCHAND Marie-Jeanne, Mme PRUVOST Gisèle, M. MARCHAND Jean-Pierre, M. FIEVEZ
Patrick, M. RUCHOT Éric, Mme BOUCHART Carine, Mme MOKRI Djamila, Mme DELPLANQUE Sophie, M. NAVARRO Julien, Mme
LOISEL Marie-Christine, M. LEFRANC Dominique, M.
VAUCHELLE Patrick, M. DEÉLAME Cédric.
Absents représentés :
M. CARPENTIER Didier qui avait donné pouvoir à Mme BROWET
Joëlle
Mme POCHOLLE Stéphanie qui avait donné pouvoir à M. LEGUEN
Gilles
Mme GRIGNON-LECLUZE Amélie qui avait donné pouvoir à M.
VAUCHELLE Patrick
Secrétaire : Mme LOISEL Marie-Christine
VU le C.G.C.T. et notamment son article L 2121-15,
CONSIDERANT l'obligation de désignation d’un secrétaire de séance
Le conseil municipal,
A L’UNANIMITE ET A MAIN-LEVEE
DECIDE de désigner Mme LOISEL Marie-Christine, secrétaire de
séance.
Fait et délibéré, les jours, mois et an que susdits.
Extrait certifié conforme
Le Ma
Denis FLOUR