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Document publié le Lundi 20 janvier 2025 par la commune de Maignelay-Montigny.
Lien du pdf (Déliberation - 01 20janv25)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
DEPARTEMENT
OISE
ARRONDISSEMENT
CLERMONT
CANTON
ESTREES ST DENIS
NOMBRE
De conseillers en exercice 23
De présents 20
De votants 22
OBJET
Désignation d’un secrétaire de
séance
Date de la convocation : 13/01/25
Nombre de votes pour : 22
Nombre de votes contre :
Nombre d’abstentions : ©S
©
Envoyé en préfecture le 21/01/2025
Reçu en préfecture le 21/01/2025
Publié le
ID : 060-216003715-20250120-21JANV26_01-DE
Signé par : Denis FLOUR
Date : 21/01/2025
Qualité : Maire
MAIGNELAY-MONTIGNY
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 20 janvier 2025
L'an deux mille vingt-cinq le vingt janvier à 19 heures, le
Conseil Municipal de la Commune de Maignelay-Montigny s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Denis FLOUR, Maire.
Etaient présents :
M. LEGUEN Gilles, Mme BROWET Joëlle, M. CZEPCZYNSKI Jean-Pierre, Mme WALLON Christine, M. PETIT Jean-Luc, Mme MOKRI Djamila, Mme MARCHAND Marie-Jeanne, Mme PRUVOST Gisèle, M. MARCHAND Jean-Pierre, M. FIEVEZ Patrick, M. CARPENTIER Didier, M. RUCHOT Éric, Mme DELPLANQUE Sophie, M. NAVARRO Julien, M. VAUCHELLE Patrick, Mme LOISEL Marie-Christine, M. LEFRANC Dominique, M. DELAME Cédric.
Absents représentés :
Mme COURSEAUX Estelle qui avait donné pouvoir à M. FLOUR
MH POCHOLLE Stéphanie qui avait donné pouvoir à M. LEGUEN Gilles.
Absente excusée : Mme Anik MATS
Absente : Mme GRIGNON LECLUZE Amélie.
Secrétaire : M. CARPENTIER Didier
VU le C.G.C.T. et notamment son article L 2121-15,
CONSIDERANT l'obligation de désignation d’un secrétaire de séance
Le conseil municipal,
A L’UNANIMITE ET A MAIN-LEVEE
DECIDE de désigner M. CARPENTIER Didier, secrétaire de séance.
Le Maire,
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,
- informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal
Administratif d’ Amiens (80) dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Ce recours peut être déposé sur l’application informatique « Télérecours citoyens », accessible par le site
SiICrTeCOUrS.IT