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Déliberation - 01 11mars24
Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune de Maignelay-Montigny.
Lien du pdf (Déliberation - 01 11mars24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT
OISE
ARRONDISSEMENT
CLERMONT
CANTON
ESTREES ST DENIS
NOMBRE
De conseillers en exercice 23
De présents 23
De votants 23
OBJET
Désignation d’un secrétaire de
séance
Date de la convocation : 05/03/24
Nombre de votes pour : 23
Nombre de votes contre: 0
Nombre d’abstentions : 0
MAIGNELAY-MONTIGNY
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 11 mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre le 11 mars à 19 heures, le Conseil
Municipal de la Commune de Maignelay-Montigny s'est réuni au lieu
ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence
de Monsieur Denis FLOUR, Maire.
Etaient présents :
M. LEGUEN Gilles, Mme BROWET Joëlle, M. CZEPCZYNSKI
Jean-Pierre, Mme WALLON Christine, M. PETIT Jean Luc, Mme
COURSEAUX Estelle, Mme MARCHAND Marie-Jeanne, Mme PRUVOST Gisèle, M. MARCHAND Jean-Pierre, M. FIEVEZ
Patrick, M. Didier CARPENTIER, M. RUCHOT Éric, Mme MATS
Anik, Mme MOKRI Djamila, Mme DELPLANQUE Sophie, Mme
POCHOLLE Stéphanie, M. NAVARRO Julien, Mme LOISEL Marie-
Christine, M. LEFRANC Dominique, M. VAUCHELLE Patrick, M.
DELAME Cédric, Mme GRIGNON-LECLUZE Amélie.
Secrétaire : M. DELAME Cédric
VU le C.G.C.T. et notamment son article L 2121-15,
CONSIDERANT l'obligation de désignation d’un secrétaire de séance
Le conseil municipal,
A L’'UNANIMITE ET A MAIN-LEVEE
DECIDE de désigner M. DELAME Cédric, secrétaire de séance.
Fait et délibéré, les jours, mois et an que susdits.
Extrait certifié conforme
Le Maire
Publié le
Envoyé en préfecture le 12/03/2024
Reçu en préfecture le 12/03/2024
ID : 060-216003715-20240311-12MARS24 01-DE Denis FLOUR
Signé par: Denis FLOUR
Date : 12/03/2024
Qualité : Maire