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Déliberation - Liste des deliberations du 8 novembre 2023 1
Document publié le Mercredi 8 novembre 2023 par la commune de Montpezat.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 8 novembre 2023 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Industrie, Jeunesse,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil Municipal – séance du 8 novembre 2023
N° de la
Délibération
Résumé Vote
65/2023 Approbation du Procès-Verbal de la séance du
9 octobre 2023
Pour
Contre
Absentions
12
0
0
Approuvé à
l’unanimité
66/2023 Etude d’un projet de mise en place de
vidéosurveillance dans le bourg,
Pour
Contre
Absentions
12
0
0
Approuvé à
l’unanimité
67/2023 Etude de devis protection contre les pigeons au
Moulin
Pour
Contre
Absentions
12
0
0
Approuvé à
l’unanimité
68/2023 Etude de devis pour nettoyage complet de la
salle des fêtes
Pour
Contre
Absentions
12
0
0
Approuvé à
l’unanimité
69/2023 Etude de devis plafond d’une salle de classe à
l’école
Pour
Contre
Absentions
12
0
0
Approuvé à
l’unanimité
70/2023 Etude de devis pour création d’une aire de jeux Pour
Contre
Absentions
12
0
0
Approuvé à
l’unanimité
71/2023 Création d’une aire de jeux au Moulin
Demande de subventions
MSA
Etat DETR
Pour
Contre
Absentions
12
0
0
Approuvé à
l’unanimité
72/2023 Etude de devis système d’information à la
population (Panneau Pocket)
Pour
Contre
Absentions
12
0
0
Approuvé à
l’unanimité
73/2023 Rythmes scolaires Pour Contre
Absentions
12
0
0
Approuvé à
l’unanimité
74/2023 Adhésion à la convention système
d’information Géographique Infogeo47
Pour
Contre
Absentions
12
0
0
Approuvé à
l’unanimité
75/2023 Adhésion à la convention «
Accompagnement Numérique »
Pour
Contre
Absentions
12
0
0
Approuvé à
l’unanimité
76/2023 Adhésion à la convention Intérim Territorial 47 Pour
Contre
Absentions
12
0
0
Approuvé à
l’unanimité
77/2023 Recensement de la Population Pour Contre
Absentions
12
0
0
Approuvé à
l’unanimité