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Déliberation - liste des deliberations 18 septembre 2023 1
Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune de Montpezat.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 18 septembre 2023 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Animaux,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil Municipal – séance du 18 septembre 2023
N° de la
Délibération
Résumé Vote
49/2023 Approbation du Procès-Verbal de la séance du
1er août 2023
Pour
Contre
Absentions
13
0
0
Approuvé à
l’unanimité
50/2023 Nouvelle Opération Façades Pour Contre
Absentions
13
0
0
Approuvé à
l’unanimité
51/2023 CDG 47Contrat Groupe d’Assurance des risques
Statutaire (CGAS) 2025/2028
Pour
Contre
Absentions
13
0
0
Approuvé à
l’unanimité
52/2023 Transport scolaire
Avenant à la convention de délégation de la
compétence transports scolaires
Pour
Contre
Absentions
13
0
0
Approuvé à
l’unanimité
53/2023 Etude de devis pour remplacement
d’extincteurs
Pour
Contre
Absentions
13
0
0
Approuvé à
l’unanimité
54/2023 Aide financière pour le centre faune sauvage
de Tonneins
Pour
Contre
Absentions
13
0
0
Approuvé à
l’unanimité
55/2023 Etude de devis remplacement de menuiseries
de la salle de musique
Pour
Contre
Absentions
13
0
0
Approuvé à
l’unanimité
56/2023 Implantation d’un poste de transformation
électrique à Floirac
Autorisation de signature d’un acte notarié
Pour
Contre
Absentions
13
0
0
Approuvé à
l’unanimité
57/2023 Signature d’une convention d’adhésion au
service de paiement en ligne des recettes
publiques locales
Pour
Contre
Absentions
13
0
0
Approuvé à
l’unanimité
58/2023 Ajout d’une adresse
rue du Château
et retrait d’un adresse avenue du Point du Jour
Pour
Contre
Absentions
13
0
0
Approuvé à
l’unanimité