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Compte-Rendu - compte rendu de la reunion du conseil municipal 07 juin 2021
Document publié le Lundi 7 juin 2021 par la commune de Caudecoste.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu de la reunion du conseil municipal 07 juin 2021)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Loisirs,
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal
du 07 juin 2021 à 20h
L’an deux mille vingt-et-un, le 07 juin à 20 heures, le conseil municipal de la commune de Caudecoste
dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur François
DAILLEDOUZE, Maire.
La séance était publique. Date de la convocation : 1er juin 2021.
Etaient présents les conseillers municipaux : Mmes Clémentine CIANNI-BONNIER, Marie GIANIN,
Maryse LESPES, Évelyne LEVEQUE, Delphine MASSON, Sophie MIKULANIEC, Hélène MOLINIER, MM.
Jérôme CAUNES, François DAILLEDOUZE, Cédric DELPECH et Florent OUSTRIN.
M. Gilbert GAILLOUSTE a donné pour voir M. Jérôme CAUNES pour voter en son nom.
M. Philippe VARANNE a donné pouvoir à M. François DAILLEDOUZE pour voter en son nom.
M. Damien ZAVA a donné pour voir M. Florent OUSTRIN pour voter en son nom.
Excusé : M. Mathieu CHAPELET
Le conseil a choisi pour secrétaire Mme Maryse LESPES, Mme Laurence BONNET, secrétaire générale, a
été nommée secrétaire auxiliaire.
M. le Maire vérifie que le quorum est atteint et ouvre la séance.
Point sur le marché public pour la maîtrise d’œuvre des travaux de mise en accessibilité, d’amélioration
énergétique et de réorganisation fonctionnelle de la mairie et de création de logements dans les bâtiments
communaux.
La commission d’appel d’offre a reçu les 3 candidats retenus pour la négociation vendredi 04 juin.
Les offres finales seront remises le 11 juin 2021.
Point sur les travaux de la place Raoul Rogale
Les travaux sont reportés à l’automne car la réalisation est modifiée (placement des avaloirs et des réseaux …)
Point sur les travaux pour la mise en accessibilité du foyer Beaujardin et le cheminement du club house de
rugby
Une mise en concurrence a été faite. Le budget prévisionnel est respecté.
Chemin de Cluny
Le passage entre le château de Rîtes et le lavoir est effondré. Une convention de passage est en cours d’étude
pour sécuriser le passage des randonneurs en contrebas dans un espace boisé et classé.
Cession de deux parcelles
Les parcelles F0304 (30 m²) et F0275 (22m²) appartiennent à Mme TANNER Martine née FRIGOUL qui a
accepté de les vendre à la commune.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
D’ACHETER les parcelles F304 et F0275 pour l’euro symbolique,
AUTORISE M. le Maire, ou à défaut, son adjointe Mme Maryse LESPES, à signer tous documents
relatifs à cette affaire.
Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 0
Frais de scolarité 2020/2021
Monsieur le Maire rappelle que le montant des frais de scolarité est basé sur les dépenses de fonctionnement
définies à l’annexe de la circulaire du 06 août 2007, prise pour application de la loi 2004-809 du 13 août 2004
et issu du compte administratif 2020. Il s’élève à 811,19 € par enfant.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
DE FIXER au titre de l’année scolaire 2020/2021, la participation des communes extérieures à 811,19 €
par enfant. Projet Educatif de Territoire (PEDT)
Mme Molinier, adjointe en charge des affaires scolaires, a travaillé avec Mme la directrice d’école et Mme La
directrice du centre de loisirs (ADMR la maison des Pitchons) pour le renouvellement du PEDT.
Une cohérence doit être organisée entre l’école, le centre de loisirs, le restaurant scolaire et les associations
communales.
Convention entre le SDIS de Lot-et-Garonne et la commune de Caudecoste employeur de sapeur-pompier
volontaire
Monsieur le Maire présente la convention entre le SDIS de Lot-et-Garonne et la commune de Caudecoste
employeur de sapeur-pompier volontaire.
Concernant la disponibilité opérationnelle :
La commune de Caudecoste étant trop éloignée du centre de secours de Layrac, il est proposé que l’agent
bénéficie d’un retard à l’embauche s’il est engagé sur une opération ou dans une demande particulière de renfort
(mobilisation d’une colonne pour feu de forêt dans Les Landes par exemple).
Afin de ne pas pénaliser la collectivité, l’agent propose de rattraper ses heures plutôt que la collectivité soit
subrogée car l’indemnité horaire s’élevant à 7,83 € / heure, la collectivité serait financièrement pénalisée.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
DE SIGNER la convention dans les conditions suivantes :
- article 3 : Bénéficie d’un retard à l’embauche s’il est engagé sur une opération, il doit dans ce cas prévenir ou
faire prévenir son employeur dans les délais les plus brefs.
Fera l’objet d’une demande particulière seulement pour les renforts, les opérations importantes et/ou de
longues durées, sous réserve de ne pas créer de dysfonctionnement auprès de l’entreprise.
- article 5 : L’employeur n’est pas subrogé.
-article 7 : Des jours d’absences pourront être accordés par an pris sur le temps de travail suivant la nécessité
et l’obligation du sapeur-pompier volontaire.
- article 9 : L’employeur n’est pas subrogé.
Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 0
Questions diverses :
Balgau : séjour aux alentours du 15 août
Marché : mardi après-midi de 15h/20h en période estivale à partir du 22 juin
Cérémonie du 23 juin 1944
Chantier jeunes : réflexion en cours
Sinistre église : désolidarisation du clocher de l’église. 10 % des travaux à la charge de la commune.
Tournoi de rugby : samedi 12 juin 2021
La séance est levée à 22h50.