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Conseil Municipal - CM+Décembre+
Document publié le Lundi 14 novembre 2022 par la commune de Saint-Pantaléon-les-Vignes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+Décembre+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Investissement et développement économique,
Nombre de conseillers : 11
En exercice : 11
Présents : 10
Votants : 11
L’AN DEUX MILLE VINGT DEUX
LE DOUZE DECEMBRE
Le Conseil Municipal de la commune de Saint PANTALEON
LES VIGNES, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire,
à la Mairie, sous la présidence de Madame Céline LASCOMBES, Maire. Date de convocation du conseil municipal : le 05/12/2022
Présents : LASCOMBES Céline, ROUSSIN Jean-Marie, VALOIS Christophe, FAGE Monique, ROUSSIN Françoise, SAUVAN-MAGNET Nadine, MERCIER Dominique, EYDOUX Guy, SERRES Olivier, SERVES Paul.
Excusé : DRANCOURT Bernard (a donné pouvoir à MERCIER Dominique)
Secrétaire de séance : FAGE Monique
Ouverture de la séance à 20h.
Compte rendu du CM du 14 novembre 2022 approuvé.
Avant de commencer la séance, Madame le Maire a souhaité, de la part du Conseil Municipal, des vœux de prompt rétablissement à l’attention de Bernard DRANCOURT, et le remercie du mot pour les élus lu par Dominique MERCIER.
CONTRAT REGION : CONVENTION POUR PROJET DE TRAVAUX Le Maire rappelle la délibération prise lors du dernier Conseil et y joindra le tableau explicatif (projet, chiffrage estimatif, calendrier) d’un des projets, l’école en priorité ainsi que les salles des fêtes.
CAUE/VITESSE VILLAGE : CONVENTION D’ACCOMPAGNEMENT Suite à la réunion qui a eu lieu en mairie, le CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement de la Drôme) a envoyé un projet de convention d’accompagnement, dans la réflexion sur les déplacements dans le village, centré sur la Route des Marais et prenant en amont l’entrée par le giratoire de la RD 548, le cahier des charges et le montage du dossier. Le Maire fait part des divers échanges avec le CAUE. Cette convention comprend une adhésion au service de 1 215€, comprenant 4 jours de travail, et une participation volontaire de 1 956€ correspondant à 6 jours (ou moins si cela n’était pas nécessaire). Les élus s’accordent sur le fait de s’appuyer sur les conseils du CAUE mais également sur leur propre ressenti pour être clair sur leurs attentes. Les élus valident la convention proposée par le CAUE.
SCHEMAS DIRECTEURS EAU/ASSAINISSEMENT : CALENDRIER Une réunion avec le chargé de mission au Département, M. VERGNE, aura lieu mercredi afin de finaliser le cahier des charges des études et le chiffrage estimatif avant le 23 décembre, consultation des entreprises janvier février, analyse des offres et choix février mars et les demandes de subventions en mars.
COMMISSION FINANCES : POINT BUGETAIRE
Le Maire fait part de la réunion de la Commission qui a eu lieu mardi 6 décembre, en présence de Paul SERVES et de Dominique MERCIER. Un point sur les consommations est fait pour les différentes sections des deux budgets avant la clôture le 20 ; un point sur les projets en cours ou terminés et les subventions attendues ; les prévisions budgétaires 2023 pour les Restes A Réaliser et les projets 2023 (actés ou en cours de réflexion) ; le financement du projet Eclairage public/LED 53 000€HT par un emprunt, sachant qu’il n’y a plus qu’un emprunt en cours (jusqu’en 2025), des propositions seront demandées pour acter mi-janvier. La Commission fait part de son avis favorable aux élus.
QUESTIONS DIVERSES
Logement au-dessus de l’école : remplacement de 3 radiateurs défectueux pour 1 218.41€TTC.
Exposition artistique de la Compagnie des Remarquables à la petite salle des Fêtes les 16-17-18 décembre.
La Fibre sur la commune : le Maire a demandé à la Communauté de Commune l’avancée du déploiement de la fibre sur le territoire drômois : selon les dernières prévisions d’ADN (Ardèche Drôme Numérique) « Objectif de lancement opérationnel des études avant la fin de l’année 2022 ; mise en service commerciale prévisionnelle à l’horizon 2024/2025 ». Le Maire attire l’attention sur les démarchages hâtifs des opérateurs. Cette information sera intégrée dans la prochaine Gazette en janvier.
Goûter de Noël et confections des colis des Ainés : Le Maire tient à remercier sincèrement Nadine GIGONDAN, Lucile EYDOUX, Christine BONFILS, Monique FAGE Dylan POUDIERE pour la déco de la grande salle Urdy, Marine GIGONDAN pour les photos des enfants avec le Père Noël lors du goûter qui a eu lieu le 10 décembre, Christophe VALOIS, Dominique et Pierrette MERCIER. Remercier parents et grands- parents qui ont confectionné les pâtisseries. Egalement TOURNEBOULE pour l’activité « jeux en bois » appréciée par tous ceux qui ont participé.
Préfecture 26/ Délestage électrique hiver 2023 : cette fiche réflexe sera envoyée aux élus.
Un élu fait part d’une buse et d’un fossé à déboucher sur la route des Marais.
Une élue fait part du constat de parents d’élèves que le bus scolaire du matin ne passe pas systématiquement derrière l’école pour prendre les collégiens-lycéens à l’arrêt désigné mais plutôt par un arrêt dans le giratoire à proximité de la place de l’école. Ce constat sera remonté au service des transports de la Région.
Séance levée à 21h00.