Arrêté - Préfecture - Creuse - Spécial 23 2017 021

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Arrêté - Préfecture - Creuse - Spécial 23 2017 021 Document publié le Lundi 10 juillet 2017 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Creuse - Spécial 23 2017 021)Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Vieillesse, 1

CREUSE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°23-2017-021

PUBLIÉ LE 10 JUILLET 2017Sommaire

PRefecture de la Creuse

23-2017-07-03-001 - Décision de délégation de signature du chef d'établissement de la

maison d'arrêt de Guéret (7 pages) Page 3

2PRefecture de la Creuse

23-2017-07-03-001

Décision de délégation de signature du chef

d'établissement de la maison d'arrêt de Guéret

PRefecture de la Creuse - 23-2017-07-03-001 - Décision de délégation de signature du chef d'établissement de la maison d'arrêt de Guéret 3DIRECTION DE L'ADMINISTRATION PÉNITENTIAIRE

DIRECTION INTERRÉGIONALE DES SERVICES PÉNITENTIAIRES DE BORDEAUX

Etablissement : MAISON D’ ARRET de GUERET

Décision Portant Délégation

Vu le code de procédure pénale, notamment ses articles R57-6-24, R57-7-5 Vu l’article 7 de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978

Vu l’article 30 du décret n°2005-1755 du 30 décembre 2005

Vu l’arrêté 3062521-47741 du ministre de la justice en date du 22 mai 2017 nommant Monsieur Eric MANIN, commandant pénitentiaire, en qualité de chef d’établissement à compter du 3 juillet 2017

Article 1 :

Délégation permanente de signature et de compétence est donnée à CLEACH Philippe capitaine pénitentiaire, adjoint au chef d’établissement

, pour toutes les décisions administratives individuelles visées dans le tableau ci-joint.

Article 2 :

Délégation permanente de signature et de compétence est donnée à GOZARD Patrice, premier surveillant

, pour toutes les décisions administratives individuelles visées dans le tableau ci-joint.

Article 3 :

Délégation permanente de signature et de compétence est donnée à GUIBERT Pierre Emmanuel, premier surveillant

, pour toutes les décisions administratives individuelles visées dans le tableau ci-joint.

Article 4 :

Délégation permanente de signature et de compétence est donnée à CLEACH Sandrine, première surveillante , pour toutes les décisions administratives individuelles visées dans le tableau ci-joint.

Article 5 :

Délégation permanente de signature et de compétence est donnée à VIRGO Jean-Pierre, premier surveillant , pour toutes les décisions administratives individuelles visées dans le tableau ci-joint.

A Guéret le 03 juillet 2017 ,

Le Chef d’établissement

Eric MANIN

PRefecture de la Creuse - 23-2017-07-03-001 - Décision de délégation de signature du chef d'établissement de la maison d'arrêt de Guéret 4Décisions du Chef d'établissement pouvant faire l’objet d’une délégation de signature en vertu des dispositions du code de procédure pénale (R.57-6-24 ; R.57-7-5)

Délégataires possibles :

1 : adjoint au chef d’établissement

2 : directeurs des services pénitentiaires et autres catégories A :attachés... 3 : personnels de commandement (lieutenants, capitaines, commandants) 4 : majors et 1ers surveillants

* Décret 2013-368 du 30 avril 2013 – Annexe à l’article R.57-6-18 du CPP –

Décisions concernées Articles 1 2 3 4

Organisation de l’établissement

Elaboration et adaptation du règlement intérieur type R. 57-6-18 X Autorisation de visiter l’établissement pénitentiaire R. 57-6-24 D. 277 X

Détermination des modalités d’organisation du service des agents D. 276 X

Vie en détention

Elaboration du parcours d’exécution de la peine 717-1 X Désignation des membres de la CPU D.90 X Mesures d’affectation des personnes détenues en cellule R. 57-6-24 X X Définition des modalités de prise en charge individualisée des personnes détenues D. 92 X Désignation des personnes détenues à placer ensemble en cellule D.93 X X Suspension de l’encellulement individuel d’une personne détenue D.94 X X Affectation des personnes détenues malades dans des cellules situées à proximité de l’UCSA D. 370 X X Désignation des personnes détenues autorisées à participer à des activités D. 446 X

Destination à donner aux aménagements faits par une personne détenue dans sa cellule, en cas de changement de cellule, de transfert ou de libération (ancien D.449)

* Annexe à l’article

R.57-6-18 du CPP-

Art 46 RI type

x

Décision en cas de recours gracieux des personnes détenues, requêtes ou plaintes (ancien D.259) * Annexe à l’article

R.57-6-18 du CPP-

Art 34 RI type

x

Interdiction du port de vêtements personnels par une personne détenue ( pour raisons d’ordre, sécurité , d’hygiène)

* Annexe à l’article

R.57-6-18 du CPP-

Art 10 RI type

x

Opposition à la désignation d’un aidant R. 57-8-6 X

Mesures de contrôle et de sécurité

Appel aux forces de l’ordre pour assurer le maintien de l’ordre et de la sécurité D. 266 X Utilisation des armes dans les locaux de détention D. 267 X

PRefecture de la Creuse - 23-2017-07-03-001 - Décision de délégation de signature du chef d'établissement de la maison d'arrêt de Guéret 5Retrait à une personne détenue pour des raisons de sécurité, d’objets, substances, médicaments, outils dangereux ou vêtements lui appartenant et pouvant permettre un suicide, une agression ou une évasion (ancien D.273)

* Annexe à l’article

R.57-6-18 du CPP-

Art 5 RI type+ Art 14

RI type

X X

Retrait à une personne détenue pour des raisons d’ordre et de sécurité de matériels et appareillages médicaux Art 14 RI type X X

Contrôle et Retenue d’équipement informatique ( ancien D. 449-1)

* Annexe à l’article

R.57-6-18 du CPP-

Art 19 RI type

X

Interdiction pour une personne détenue de participer aux activités sportives pour des raisons d’ordre et de sécurité ( ancien D. 459-3)

* Annexe à l’article

R.57-6-18 du CPP-

Art 20 RI type

X

Décision de procéder à la fouille des personnes détenues R. 57-7-79 X Demande d’investigation corporelle interne adressée au procureur de la République R. 57-7-82 X Utilisation des menottes ou des entraves à l’occasion d’un transfert ou d’une extraction (ancien D.283-4) * Annexe à l’article R.57-6-18 du CPP-

Art 7 III RI type

X X

Utilisation des moyens de contrainte à l’encontre d’une personne détenue (ancien D.283-3) * Annexe à l’article R.57-6-18 du CPP-

Art 7 III RI type

x X

Constitution de l’escorte des personnes détenues faisant l’objet d’un transfert administratif D. 308 X

Décision de mise en œuvre des mesures de contrôle, pour des motifs de sécurité, des personnes accédant à l’établissement pénitentiaire

R.57-6-24, al 3, 5° X X

Discipline

Placement à titre préventif en cellule disciplinaire ainsi qu’en cellule de confinement R.57-7-18 X X Suspension à titre préventif de l’activité professionnelle R.57-7-22 X X Engagement des poursuites disciplinaires R.57-7-15 X Présidence de la commission de discipline R.57-7-6 X Elaboration du tableau de roulement des assesseurs extérieurs R. 57-7-12 X Demande de retrait de l’habilitation d’un assesseur extérieur D. 250 X Désignation des membres assesseurs de la commission de discipline R. 57-7-8 X Prononcé des sanctions disciplinaires R.57-7-7 X Ordonner et révoquer le sursis à exécution des sanctions disciplinaires R. 57-7-54 à R. 57-7-59

X

Dispense d’exécution, suspension ou fractionnement des sanctions R.57-7-60 X Désignation d’un interprète pour les personnes détenues qui ne comprennent pas ou ne parlent pas la langue française

R.57-7-25 X

Isolement

Désignation d’un interprète pour les personnes détenues qui ne comprennent pas ou ne parlent pas la langue française R.57-7-64 x Autorisation pour une personne détenue placée à l’isolement de participer à une activité organisée pour les détenus soumis au régime de détention ordinaire R. 57-7-62 X

Autorisation pour un détenu placé à l’isolement de participer aux offices célébrés en détention *Annexe à l’article

R.57-6-18 du CPP-

Art 7 RI type

x

PRefecture de la Creuse - 23-2017-07-03-001 - Décision de délégation de signature du chef d'établissement de la maison d'arrêt de Guéret 6Autorisation pour une personne détenue placée à l’isolement de participer à une activité commune aux personnes placées au quartier d’isolement R. 57-7-62 X Décision de ne pas communiquer les informations ou documents de la procédure d’isolement de nature à porter atteinte à la sécurité des personnes ou des établissements pénitentiaires R. 57-7-64 X

Proposition de prolongation de la mesure d’isolement R. 57-7-64 R. 57-7-70 X

Rédaction du rapport motivé accompagnant la proposition de prolongation de la mesure d’isolement R. 57-7-67 R. 57-7-70 X

Placement provisoire à l’isolement des personnes détenues en cas d’urgence R. 57-7-65 X

Placement initial des personnes détenues à l’isolement et premier renouvellement de la mesure R. 57-7-66

R. 57-7-70

R. 57-7-74

X

Levée de la mesure d’isolement R. 57-7-72 R. 57-7-76 X

Mineurs

Présidence de l’équipe pluridisciplinaire assurant le suivi individuel du mineur D. 514 X Placement en cellule la nuit, à titre exceptionnel, d’une personne mineure avec une personne détenue de son âge soit pour motif médical, soit en raison de sa personnalité R. 57-9-12 X Autorisation, à titre exceptionnel, de la participation d’une personne mineure aux activités organisées dans l’établissement pénitentiaire avec des personnes majeures

R. 57-9-17

D. 518-1 X

Proposition, à titre exceptionnel, d’une activité de travail à une personne mineure âgée de 16 ans et plus D. 517-1 X Mise en œuvre d’une mesure de protection individuelle D. 520 X

Gestion du patrimoine des personnes détenues

Fixation de la somme que les personnes détenues placées en semi-liberté ou bénéficiant d’un placement extérieur, d’un placement sous surveillance électronique ou d’une permission de sortir, sont autorisés à détenir D.122 X

Autorisation pour les condamnés d’opérer un versement à l’extérieur depuis la part disponible de leur compte nominatif D. 330 X

Autorisation pour les personnes détenues d’envoyer à leur famille, des sommes figurant sur leur part disponible( ancien D. 421)

* Annexe à l’article

R.57-6-18 du CPP-

Art 30 RI type

X

Autorisation pour une personne détenue hospitalisée de détenir une somme d’argent provenant de la part disponible de son compte nominatif ( ancien D. 395)

* Annexe à l’article

R.57-6-18 du CPP-

Art 14 II RI type

X

Autorisation pour les personnes détenues de recevoir des subsides de personnes non titulaires d’un permis permanent de visite ( ancien D. 422)

* Annexe à l’article

R.57-6-18 du CPP-

Art 30 RI type

X

Autorisation pour une personne condamnée à recevoir des subsides pour une dépense justifiée par un intérêt

particulier

* Annexe à l’article

R.57-6-18 du CPP-

Art 30 RI type

X

Retenue sur la part disponible du compte nominatif des personnes détenues en réparation de dommages matériels causés D. 332 X

Refus de prise en charge d’objets ou de bijoux dont sont porteurs les détenus à leur entrée dans un établissement pénitentiaire ( ancien D. 337)

*Annexe à l’article

R.57-6-18 du CPP-

Art 24 III RI type

X

PRefecture de la Creuse - 23-2017-07-03-001 - Décision de délégation de signature du chef d'établissement de la maison d'arrêt de Guéret 7Autorisation de remise ou d’expédition à un tiers, désigné par la personne détenue, d’objets lui appartenant ( ancien D. 340)

*Annexe à l’article

R.57-6-18 du CPP-

Art 24 III RI type

X

Achats

Fixation des prix pratiqués en cantine ( ancien D. 344)

* Annexe à l’article

R.57-6-18 du CPP-

Art 25 RI type X

Refus opposé à une personne détenue de procéder à des achats en cantine ( ancien D. 343) *Annexe à l’article

R.57-6-18 du CPP-

Art 25 RI type

X

Refus opposé à une personne détenue de se procurer un récepteur téléphonique ou un téléviseur individuel ( ancien D. 444)

*Annexe à l’article

R.57-6-18 du CPP-

Art 19 IV RI type

X

Refus opposé à une personne détenue de se procurer un équipement informatique ( ancien D. 449-1) *Annexe à l’article

R.57-6-18 du CPP-

Art 19 RI type

X

Relations avec les collaborateurs du SPP

Autorisation d’accès à l’établissement pénitentiaire des personnels hospitaliers non titulaires d’une habilitation D. 389 X Autorisation d’accès à l’établissement pénitentiaire aux personnes intervenant dans le cadre d’actions de prévention et d’éducation pour la santé D. 390 X Autorisation d’accès à l’établissement pénitentiaire aux personnels des structures spécialisées de soins intervenant dans le cadre de la prise en charge globale des personnes présentant une dépendance à un produit licite ou illicite

D. 390-1 X

Suspension de l’habilitation d’un personnel hospitalier de la compétence du chef d’établissement D. 388 X Autorisation donnée pour des personnes extérieures d’animer des activités pour les détenus D. 446 X Instruction des demandes d’agrément en qualité de mandataire et proposition à la DISP R. 57-6-14 X Suspension provisoire, en cas d’urgence, de l’agrément d’un mandataire agréé et proposition de retrait de l’agrément

R. 57-6-16 X

Fixation des jours et horaires d’intervention des visiteurs de prison ( ancien D. 476) * Annexe à l’article

R.57-6-18 du CPP-

Art 33 RI type

X

Suspension de l’agrément d’un visiteur de prison en cas d’urgence et pour des motifs graves D. 473 X

Organisation de l’assistance spirituelle

Détermination des jours, horaires et lieux de tenue des offices religieux R. 57-9-5 X

PRefecture de la Creuse - 23-2017-07-03-001 - Décision de délégation de signature du chef d'établissement de la maison d'arrêt de Guéret 8Désignation d’un local permettant les entretiens avec l’aumônier des personnes détenues sanctionnées de cellule disciplinaire R. 57-9-6 X

Autorisation de recevoir et conserver les objets de pratique religieuse et les livres nécessaires à la vie spirituelle sous réserve des nécessités liées à la sécurité et au bon ordre de l’établissement R. 57-9-7 X Autorisation pour des ministres du culte extérieurs de célébrer des offices ou prêches D. 439-4 X

Visites, correspondance, téléphone

Délivrance des permis de communiquer aux avocats dans les autres cas que ceux mentionnés à l’alinéa 1 de l’article R. 57-6-5 R. 57-6-5 X

Délivrance, refus, suspension, retrait des permis de visite des condamnés, y compris lorsque le visiteur est un auxiliaire de justice ou un officier ministériel

R. 57-8-10 X

Délivrance, refus, suspension, retrait des permis de communiquer aux officiers ministériels et auxiliaires de justice autres que les avocats ( ancien D. 411)

* Annexe à l’article

R.57-6-18 du CPP-

Art 28 RI type

X

Décision que les visites auront lieu dans un parloir avec dispositif de séparation R. 57-8-12 X Retenue de correspondance écrite, tant reçue qu’expédiée R. 57-8-19 X Autorisation- refus-suspension-retrait de l’accès au téléphone pour les personnes détenues condamnées R. 57-8-23 X

Entrée et sortie d’objets

Autorisation d’entrée ou de sortie de sommes d’argent, correspondances ou objets quelconques D. 274 X

Notification à l’expéditeur ou à la personne détenue du caractère non autorisé de la réception ou de l’envoi d’un objet ( ancien D. 430)

*Annexe à l’article

R.57-6-18 du CPP-

Art 32 I RI type

X

Autorisation de recevoir des objets ou colis par dépôt à l’établissement pénitentiaire en dehors des visites, ou par voie postale pour les personnes détenues ne recevant pas de visite.( ancien D. 431)

* Annexe à l’article

R.57-6-18 du CPP-

Art 32 II RI type

X

Autorisation de recevoir par dépôt à l’établissement pénitentiaire en dehors des visites, des publications écrites et audiovisuelles ( ancien D. 443-2)

*Annexe à l’article

R.57-6-18 du CPP-

Art 19 III RI type

X

Interdiction d’accéder à une publication écrite-audiovisuelle contenant des menaces graves contre la sécurité des personnes et des établissements ou des propos ou signes injurieux ou diffamatoires à l’encontre des agents et collaborateurs du service public pénitentiaire ou des personnes détenues R. 57-9-8 X

Activités

Autorisation de recevoir des cours par correspondance autres que ceux organisés par l’éducation nationale ( ancien D. 436-2)

*Annexe à l’article

R.57-6-18 du CPP-

Art 17 RI type+ Art

18 RI type

X

Refus opposé à une personne détenue de se présenter aux épreuves écrites ou orales d’un examen organisé dans l’établissement D. 436-3 X Signature d’un acte d’engagement concernant l’activité professionnelle des personnes détenues R. 57-9-2 X Autorisation pour les personnes détenues de travailler pour leur propre compte ou pour des associations D. 432-3 X Déclassement ou suspension d’un emploi D. 432-4 X

Administratif

Certification conforme de copies de pièces et légalisation de signature D. 154 X

PRefecture de la Creuse - 23-2017-07-03-001 - Décision de délégation de signature du chef d'établissement de la maison d'arrêt de Guéret 9Divers

Réintégration immédiate en cas d’urgence de condamnés se trouvant à l’extérieur D.124 X Modification, sur autorisation du JAP, des horaires d’entrée et de sortie en cas de placement sous surveillance électronique, semi-liberté, placement extérieur et permission de sortir 712-8

D. 147-30 X

Retrait, en cas d’urgence, et notification de la décision de retrait, de la mesure de surveillance électronique de fin de peine et réintégration du condamné

D. 147-30-47

D. 147-30-49 X

Habilitation spéciale des agents des greffes afin d’accéder au FIJAIS et d’enregistrer les dates d’écrou, de libération et l’adresse déclarée de la personne libérée 706-53-7 X Modification, sur autorisation du juge d’instruction, des horaires de l’ARSE D. 32-17 X

Fait à Guéret, le 03 juillet 2017

Le chef d’établissement

Eric MANIN

PRefecture de la Creuse - 23-2017-07-03-001 - Décision de délégation de signature du chef d'établissement de la maison d'arrêt de Guéret 10