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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Sainte-Terre.
Lien du pdf (Procès Verbal - liste d lib 15 d cembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Procès-verbal de de la réunion du Conseil Municipal
du 15 décembre 2025
L’an deux mille vingt-cinq, quinze décembre à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la commune de Sainte-Terre, dûment convoqué, à la salle du Conseil municipal sous la présidence de Madame ALFONSO-CHARIOL, Maire.
Après scrutin, Aurore ROSSI a été nommée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance. Le PV précédent est approuvé
Présents : MM. ALFONSO-CHARIOL, BIHR, CANTE, CANTIN, CURELY, DUPONT, DURAND, GRANEREAU, LAGUILLON, LERUTH, MICHEL, ROSSI, UGOLINI.
Absents excusés : MM. BAILLEUX, FONMARTY, GUÉ, MOULIERAC.
Mme Elisabeth GUE a donné pouvoir à M. Patrice LAGUILLON.
Absents non excusés : MM. LOREAU, PONS-COUEPEL.
Date de convocation : 10 décembre 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
• 2025.12.01 Ouverture anticipée de la section d’investissement pour l’année 2026
• 2025.12.02 Loyers communaux pour l’année 2026
• 2025.12.03 Régularisation des loyers Graine de Santé pour l’année 2025 et fixation du montant du loyer 2026
• 2025.12.04 Forfaits Commerces ambulants / Place des arts
• 2025.12.05 Admission en non-valeur
• 2025.12.06 Admission en non-valeur pour les montants inférieurs à 100 €
Aurore ROSSI
secrétaire de séance