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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Sainte-Terre.
Lien du pdf (Procès Verbal - liste d libs 07 juillet 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Procès-verbal de de la réunion du Conseil Municipal
du 07 juillet 2025
L’an deux mille vingt-cinq, sept juillet à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la commune de Sainte-Terre, dûment convoqué, à la salle du Conseil municipal sous la présidence de Madame ALFONSO-CHARIOL, Maire.
Après scrutin, Fabrice MICHEL a été nommé pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Présents : MM. ALFONSO-CHARIOL, BAILLEUX, BIHR, CANTE, CANTIN, GRANEREAU, GUÉ, LAGUILLON, LERUTH, LOREAU, MICHEL, MOULIERAC, ROSSI, UGOLINI.
Absents excusés : MM. CURELY , DURAND, FONMARTY .
• Mme CURELY a donné pouvoir à Mme ALFONSO-CHARIOL
• M. CANTE a donné pouvoir à Mme GRANEREAU
Absents non excusés : MM. DUPONT, PONS-COUEPEL.
Date de convocation : 02 juillet 2025
LISTE DES DELIBERATIONS :
2025.07.01 Admission en non-valeur de créances éteintes
2025.07.02 Tarifs de la salle de Brondeau
2025.07.03 Tarifs Sainte-Terre Bouge
2025.06.04 Subventions exceptionnelles