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Document publié le Jeudi 11 mai 2023 par la commune de Foissiat.
Lien du pdf (Procès Verbal - index.php?f=16067779979025684a52271e89b9b749)
Thèmes du document : Énergies, Eau et assainissement, Environnement,
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 11 MAI 2023
PROCÈS-VERBAL
Présents : PICARD Jean-Luc, RENOUD Bruno, MERLIN Béatrice, BURTIN Christian, DUBOIS Nathalie, MICHON
Yves FAVIER Jean-Louis, PEULET Sylvie, , DAUJAT Samuel, HENRI Nadine, ANDRÉ Nicolas, FLOUR Sylvie, ,
PUVILLAND Marie-Laure, HAMEL Philippe, JAILLET Aurélie, BOUILLOUX Didier, TISSOT Stéphanie
Excusés : THÊTE Patrice, HEUZÉ Guillaume (a donné pouvoir à Bruno RENOUD)
Secrétaire : Marie-Laure PUVILLAND
**************
• Approbation du compte-rendu de la précédente réunion de conseil municipal
• Le conseil donne un avis favorable à ce projet d’installation de panneaux photovoltaïques sur le toit de l’école avec une partie en autoconsommation pour les bâtiments communaux. Cette démarche répond aux obligations que nous impose la loi EnR n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables.
• Gestion des déchets
Chaque foyer devrait recevoir un questionnaire de GBA afin de déterminer le type de container qui leur sera attribué.
• Compte-rendu des commissions
➢ Voirie
✓ Une présentation de l’estimatif du programme 2023 est donné. Le coût de tous les travaux est très élevé malgré un groupement de commande. De plus, certains travaux ne sont pas adaptés. Il convient donc de revoir en détail les propositions.
✓ Le conseil donne son accord pour aliéner un bout de chemin d’environ 330 m², situé Verger Guyot, contigû à la propriété de M. Georges CORDIER.
✓ La balayeuse de la CA3B est réparée.
✓ Mme Suzanne BERNARD a accepté la vente de son terrain derrière le cimetière à l’EPF (Etablissement Public Foncier) qui en assure le portage pour la commune.
✓ La parcelle de la commune située derrière le cimetière a été mise en accessibilité afin de pouvoir y accéder pour stocker divers matériaux.
✓ Le bungalow servant de vestiaires au basket va être transporté au Clos Mosoni pour être réhabilité et utilisé par l’école de musique
✓ Des travaux de réfection de chaussée ont été réalisés sur la route de Malafretaz suite aux travaux de renouvellement des canalisations d’eau potable.
➢ Affaires scolaires, communication
✓ La capacité du site internet de la commune arrive à saturation. Le conseil accepte de doubler sa capacité pour un montant de 50 €.
✓ Un retour sur les journées de la restauration collective organisées par GBA est donné.
➢ Aménagement
✓ La réception du chantier des vestiaires est fixée au mercredi 17 mai.
➢ Patrimoine
✓ Logements
Le logement au-dessus de la boucherie a été attribué à Mme Sonia GODIN. Une réflexion sur les travaux à envisager dans le logement au-dessus de l’ancienne mairie est en cours. ✓ Espace multisport
Suite aux pluies, des fuites ont été constatées dans l’espace multisport. Des déchets végétaux se sont accumulés dans les crapaudines, ce qui empêchait l’écoulement de l’eau de pluie dans les descentes de chenaux. Elles ont été enlevées provisoirement et seront remplacées par d’autres plus adaptées.
Les 2, 3 et 4 juin, se dérouleront les finales départementales du basket à l’espace multisport.
Questions diverses
✓ Une ostéopathe, Mme Sarah Pallaud s’installera au pôle médical au 1er juillet 2023. ✓ La commune a été reconnue en catastrophe naturelle au titre de la sécheresse 2022. ✓ Une demande de subvention sera transmise au SDIS pour l’achat de vêtements pour les pompiers. ✓ Un devis de SOGEDO a été reçu en Mairie pour le remplacement d’un poteau incendie qui fuit Route de Saint-Amour. Un devis contradictoire va être demandé.
✓ Le conseil municipal est invité au vin d’honneur pour les 120 ans de la Lyre Bressane qui aura lieu le 17 juin 2023.
✓ Mme Sabrina KEBBAB propose une nouvelle activité sur la commue, de décoration d’intérieur . ✓ Un compte-rendu des diverses réunions est présenté.