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Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Foissiat.
Lien du pdf (Procès Verbal - index.php?f=c07d6d8241c3ff8283762a71c7b04e01)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Énergies,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 21 SEPTEMBRE 2023 À 20H30
PROCÈS-VERBAL
Présents: PICARD Jean-Luc, RENOUD Bruno, MERLIN Béatrice, BURTIN Christian, DUBOIS
Nathalie, MICHON Yves FAVIER Jean-Louis, JAILLET Aurélie, PEULET Sylvie, THÊTE Patrice,
DAUJAT Samuel, HENRI Nadine, FLOUR Sylvie, HEUZÉ Guillaume, PUVILLAND Marie-Laure, ,
BOUILLOUX Didier, TISSOT Stéphanie
Excusés : ANDRÉ Nicolas, HAMEL Philippe
Secrétaire : Stéphanie TISSOT
KOK OK HRK OHOH AH HHKONE
> Le compte-rendu de la précédente réunion de conseil municipal a été approuvé.
> Aliénation d’une partie du chemin Verger Guyot
L'enquête publique s’est terminée le 18 juillet 2023. Aucune observation n’a été consignée
dans le registre.
Le commissaire-enquêteur a rendu son rapport avec un avis favorable.
Le conseil municipal accepte la désaffectation et l’aliénation du chemin ainsi que la vente à M.
Georges CORDIER qui en supportera tous les frais.
> Approbation du rapport de la CLECT
Le rapport de la CLECT évoque la restitution des charges correspondant au versement des
subventions aux associations, aux communes concernées. Le montant fixé est figé.
Le rapport est adopté par le conseil.
> Travaux d'aménagement de la rue du stade
L'ouverture des plis a été effectuée le 8 septembre. 6 entreprises ont répondu. L'étude des
propositions est en cours.
> Projet d’autoconsommation collective
Certains membres du conseil se sont rendus à Mézériat pour voir le nouveau bâtiment de
l’école sur lequel des panneaux photovoltaïques ont été installés.
Concernant notre projet, un diagnostic de la charpente est nécessaire et divers devis sont
présentés :
L'entreprise BETEC est retenue pour un montant de 3000 TTC.
Une rencontre avec le SIEA, SBTP et INFRATECH a eu lieu afin de déterminer les travaux de
raccordement à effectuer.
> Lotissement des Poëpes
Un mémoire complémentaire a été transmis au tribunal administratif par Me CORDIER. La
date limite était fixée au 15 septembre. > Personnel
Véronique FAUSSABRY, ATSEM, qui a demandé une disponibilité d’une année, est remplacée
par Fabienne DAUJAT.
Murielle MEUNIER, agent d'entretien à l’école ayant donné sa démission, en raison de
problèmes de santé, ses heures ont été proposées à Cendrine DAUJAT.
> Référent déontologue de l’élu local
Dans le cadre de la charte de l'élu local, chaque élu a le droit de consulter un référent
déontologue. GBA a indiqué avoir recruter un référent pour tous les élus.
Coût : 80 € par mission.
> Bâtiments divers
Une réflexion est en cours sur la vente de divers bâtiments communaux.
> Réaménagement de la place du Carouge
Une réunion a eu lieu avec les commerçants le lundi 25 septembre afin de recueillir les idées
et souhaits de chacun.
> Compte-rendu des commissions
e Voirie
Les travaux de voirie, de peinture et d’empierrement des chemins ont été
effectués.
Une réunion est prévue pour la reprise de travaux de voirie effectués à Laval.
Divers travaux ont été effectués par l’entreprise CHANEL.
2 acacias dans le clos de la cure et 1 acacia dans le clos de la salle multimédia
ont été coupés par l’entreprise BOCHARD.
° Affaires scolaires, communication
Rentrée scolaire : M. Pierrick DESGOUILLES a été nommé directeur. 174 élèves
fréquentent l’école cette année.
Compte rendu de diverses AG
Sou des écoles : Le bureau est composé de 21 membres. Un bilan financier est
donné. Les cotisations et manifestations diverses ont permis une prise en charge de
73€/enfant en moyenne pour l’année écoulée.
Sucre d’Orge : 125 adhérents. 38 enfants fréquentent en moyenne le centre en
périscolaire et 20 enfants le mercredi. Le remplacement de Fabienne DAUJAT est en cours.
P'tit _ Resto: 130 repas en moyenne sont servis par jour. Plusieurs
manifestations sont prévues pour permettre de maintenir le prix des repas à 4,75 €. Un
nouveau bureau est en cours de constitution.
Un appel aux parents a été lancé pour rejoindre l'association.
e L'ordinateur de la bibliothèque a été changé pour un montant de 1000€.
° Aménagement
Le vidéo projecteur de la salle multimédia est toujours en attente de réparation. Rénovation du parc éclairage public: présentation de 2 scénarii pour le
remplacement des lampes actuelles par les leds. Les 2 solutions vont être étudiées et des
informations complémentaires vont être demandées.
* Affaires sociales et petite enfance
Démarrage de la formation Happy tab2 le 25 septembre
Le sondage pour le choix colis/repas pour le CCAS se termine en octobre.
° Gestion du patrimoine
Espace multisport
Les films occultants sur les vitres ont été posés dans la salle d'expression
Les assistantes maternelles, par le biais du Relais Petite Enfance, vont utiliser la
salle un mardi par mois
Logements :
1 logement T2 est disponible au Clos Chenevier
La porte et les 2 fenêtres de la maison Louise ont été changées
Appartement au-dessus de l’ancienne mairie : les devis des entreprises sont en
cours d'étude pour la faisabilité de la rénovation de l'appartement.
Itinéraires randonnées : les panneaux de randonnées ont été posés
Un Schéma cyclable sur le territoire de GBA afin de favoriser le vélo pour divers
déplacements (loisirs et professionnels) est présenté.
> Questions diverses
+ Zones d'accélération des énergie renouvelables. Les communes doivent déterminer
des zones qui pourraient accueillir des énergies renouvelables. Le travail se fera en partenariat
avec Grand Bourg Agglomération.
° Un compte rendu de l'inauguration du projet HYPSTER : fabrication et stockage
d'hydrogène sur le site d'ETREZ a été donné.
+ Un compte-rendu des diverses réunions et AG est présenté.
La secrétaire, Le maire,