Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - AR2024 515 Commemoration de l Appel du 18 juin 194
Arrêté - AR2025 472 Commemoration de l Appel du 18 juin 194
Arrêté - 2024 469 Commemoration de lappel du 18 juin 1940
Arrêté - Arrete G2019 056 Commemoration de lappel du 18 jui
Arrêté - pm 2024 32 commemoration de lappel du 18 juin 1940
unknown - pm 2026 28 commemoration de lappel du 18 juin 1940
unknown - pm 2025 27 commemoration de lappel du 18 juin 1940
unknown - pm 2026 28 commemoration de lappel du 18 juin 1940
Arrêté - AR2026 487 Commemoration du 81eme anniversaire de
Arrêté - AR2024 1391 Commemoration du 106eme anniversaire d
Arrêté - AR2026 810 Commemoration de lAppel du 18 juin 1940
Document publié le Samedi 6 juin 2026 à 11h53 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2026 810 Commemoration de lAppel du 18 juin 1940)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Ville de utheliard
Arrêté du Maire N° 2026-810/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu Le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1 et
L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles R.110-
4, R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à R.411-7,
R.411-25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Et afin de permettre le bon déroulement de la
commémoration de l'Appel du 18 juin 1940, tout en
assurant la sécurité des usagers.
Objet : Commémoration de l'Appel du 18 juin 1940
Arrêtons,
Article 1 :
Le stationnement de tout véhicule sera interdit parking rue des Tours, sur moitié
côté rue de Belfort, de 14h00 à 18h30.
Article 2 :
La circulation de tout véhicule sera interdite :
* Rue de Belfort, dans sa partie comprise entre l'avenue Wilson et le parking de
la rue des Tours,
* Rue des Tours, dans sa partie comprise entre la nouvelle voie sise entre la rue
du Château et la rue Henri Mouhot et la rue de Belfort
De 17h55 à la fin d'arrivée du cortège au square du Souvenir.
En conséquence :
- Les véhicules en provenance de l'avenue du Président Wilson ou de la rue Henri Mouhot seront déviés par l'avenue d’Helvétie à l'intersection avec la rue
de Belfort pendant la durée de la cérémonie au square du Souvenir.
- Les véhicules en provenance de la nouvelle voie sise entre la rue du Château
et la rue Henri Mouhot seront déviés en direction de la rue Henri Mouhot
pendant la durée de la cérémonie au square du Souvenir.
Les usagers devront se conformer aux injonctions des Services de Police.
Article 3 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée de la
commémoration seront assurées par les services municipaux (B.L.E.P. — C.T.M.).
Article 4:
Les présentes dispositions sont applicables le jeudi 18 juin 2026.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
fax 03 81 99 22 64
www.montbeliard.com 2026-235N° 2026-810/AG (suite)
Article 5 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le
Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le lundi 1 Juin 2026 Le Maire
Pour le Maire,
le Conseiller municipal délégué
ù Gilles Maillard
Affiché le : 03/06/2026
Notifié le :
Le Maire,
* certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
* informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
2026-2385