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Procès Verbal - Crcm pv Conseil 18 06 2024
Document publié le Mardi 18 juin 2024 par la commune de Preuilly.
Lien du pdf (Procès Verbal - Crcm pv Conseil 18 06 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Enseignement supérieur,
PROCES VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUIN 2024
Rouitl
Le conseil municipal de Preuilly s’est réuni sous la présidence de M. Olivier HOCHEDEL,
Maire, le 18 juin 2024, à 18 heures 30, 24 le bourg (gite de Preuilly), sur convocation préalable
de M. Le Maire, adressée à domicile par voie électronique, le 13 juin 2024.
Présents : MM. HOCHEDEL Olivier, LACLEMENCE Pascal, BESSEMOULIN Cédric,
BRUNET Thierry, SAINT JOANIS Stéphane, AUBAILLY Laurent, PICAULT Angélique.
Excusée : Mme LUQUET Séverine (pouvoir à M. SAINT JOANIS Stéphane)
Absent : M. KLEIN Geoffrey
Après avoir nommé Mme PICAULT Angélique Secrétaire de séance M. Le Maire aborde
l’ordre du jour.
Demande de rajouter 2 droits de préemption à l’ordre du jour par M. Le Maire : Accepté
1 - Approbation du procès-verbal du 15 mai 2024
Le PV a été approuvé à l’unanimité.
2 - Droit de Préemption urbain (05 rue de la république)
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité renonce au droit de préemption présenté par M. Le Maire.
3 - Droit de Préemption urbaïn (12 Chemin du port)
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité renonce au droit de préemption présenté par M. Le Maire.
4 - Droit de Préemption urbain (19 route de Boisgisson)
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité renonce au droit de préemption présenté par M. Le Maire.
5 - Droit de Préemption urbain (1 le Bourg)
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité renonce au droit de préemption présenté par M. Le Maire.
6 - Modification du temps de travail d’un agent.
Monsieur le Maire propose d’augmenter les heures de l’adjoint administratif principal 19e classe soit de passer de 5/35" à 28/35°"% à compter du 01 /09/2024.
Adopté à l’unanimité. 7 - Suppression de la régie (vente de boîte à rat)
Monsieur le Maire rappelle qu’il avait été créé (en 2016) une régie de recettes pour la vente des «boites à rats ».
Il propose que cette régie soit supprimée à compter du 20/06/2024 et de mettre fin aux fonctions
du régisseur.
Adopté à l’unanimité.
8 - Résiliation du bail M. et Mme WINSBACK.
Monsieur le Maire rappelle qu’il avait été signé un bail en date du 16 janvier 2021 pour un local
type bungalow.
Il informe que M. et Mme WINSBACK ont fait savoir par courrier recommandé leur volonté de résilier ce baïl à compter du 12 juin 2024.
Adopté à l’unanimité.
9 - Admission en non-valeur
Monsieur le Maire présente un état des créances irrécouvrables du Service de Gestion
Comptable de Vierzon.
Il précise que cette créance correspond à des loyers impayés sur l’année 2021 pour un montant
de 987.32 €
Monsieur le Maire demande aux membres du conseil de valider cette perte sur créance irrécouvrable et d’ouvrir les crédits correspondants à l’article 6541 sur le budget 2024.
Adopté à l’unanimité.
10 - Jeux d’été en Berry
Monsieur le Maire présente le dispositif des Jeux d’été à Plou pour l’année 2024. Il demande aux membres l’adhésion au dispositif à hauteur de 15 € et de reconduire sa participation du solde au prorata des enfants qui auront participé aux activités.
Adopté à l’unanimité
11 - Convention association 30 Millions d’Amis.
Monsieur le Maire rappelle que la commune avait signé en 2021 une convention avec l'association 30 millions d’amis dans le cadre de la stérilisation et l’identification des chats
errants.
Il demande l’autorisation de signer une nouvelle convention afin de lancer une nouvelle campagne de stérilisation et d’identification des chats errants.
Adopté à l’unanimité.
12 - Adhésion 2024, association TGV Grand Centre Auvergne
Monsieur le Maire propose d’adhérer, pour l’année 2024, à l’association TGV Grand Centre Auvergne dont le montant est de 50 €.
Adopté à l’unanimité. 13 - Autorisation de participer à une vente aux enchères
Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la vente aux enchères du matériel de la boulangerie suite à la liquidation. Il propose que la commune se porte acquéreur de ce matériel à hauteur de 7 000 €
Adopté à l’unanimité.
14 — Informations diverses
- proposition de reconduire le stage de l’élève (stage d’application en milieu professionnel) pour une durée de 15 jours, ce point n’a pas présenté de désaccord.
- L'élève stagiaire pourrait être candidat pour une formation par alternance en espaces verts. Cette proposition n’a pas présenté de désaccord.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h00.
La secrétaire de séance, Le Maire,
Angélique PICAULT. Olivier HOCHEDEL.
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