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Déliberation - 1obq0grer3w5ozl
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - 1obq0grer3w5ozl)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Union Européenne,
République
française
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT DU
RHONE
DE
LA
COMMUNE
D'YZERON
Séance
du
28
Novembre
2024
NOMBRE
DE
MEMBRES
L'an
deux mil
vingt-
quatre
et
le vingt huit
novembre
à
18
heures
30,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
Mairie,
sous
la présidence
de
AFFERENTS | EN EXERCICE | QUI
ONT PRIS
Madame
NELTAS
Agnès, Maire.
AU
CONSEIL
PART
À
LA
UNICIPAL
IBERATIO
ONE
u
PÉRERATEON |
Etaient présents : Agnès NELTAS - Yes BELTRAN - Christian RULLIAT
-
Virginie
BLUM
-
Jocelyne
DAVIRON
RADIX
-
Fabrice
FOURDIN
- Guy
LHOPITAL
DATE
DE
LA
CONVOCATION:
Etaient
excusés/absents:
Olivier
AIGLON
(pouvoir
à
Agnès
22
Novembre
2024
NELTAS)
-
Fanny
CHABRAN
(pouvoir
à
Fabrice
FOURDIN)
-
Pierre
DURAND
- Valérie
DEJOUR
Secrétaire
de
séance
: Virginie
BLUM
Date
de
convocation
: 22
Novembre
2024
D/2024-104 Objet
de
la
délibération
: Modification
des
Tarifs
appliqués
au
service
Espace
jeunes
Madame
la Maire
rappelle
que
les
tarifs
appliqués
à
l'Espace
Jeunes
ont
été
votés
par
le Conseil
Municipal
lors
de
sa séance
du
15
mai
2024.
Après
quelques
semaines
de
fonctionnement
sur
la base
des
dispositions
arrêtées
lors
de
cette
séance,
le service
sollicite
une
précision
concernant
les tarifs
inférieurs
à 5 €.
Il est
proposé
que
ces
tarifs
soient
arrêtés,
au
cas
par
cas,
par
Décision
de
Madame
la Maire,
de
la même
façon
que
ceux
supérieurs
à 40
€.
Cette
proposition
a été
présentée
en
commission
Vivre
ensemble,
laquelle
a rendu
un avis
favorable/défavorable.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
par
9
voix
POUR,
0
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION,
DECIDE
que
les tarifs
applicables
à l'Espace
Jeunes,
sont
fixés
comme
suit :
Activités
(yzeronnais
et
non
yzeronnais)
Quotient
familial
1/700
701/1200
1201/1600
1601
et
+
Activités
: principe
de calcul
-10%
-5%
0%
5%
Activité
à
: 5
euros
4,50
€
475€
5,00
€
5,25€
Activité
à : 10 euros
9,00
€
9,50
€
10,00
€
10,50
€
Activité
à : 15 euros
13,50€
14,05€
15,00
€
15,75€
Activité
à : 20
euros
18,00€
19,00
€
20,00€
21,00€
Activité
à
: 25
euros
22,50
€
23,75€
25,00
€
26,25€
Activité
à
: 30
euros
27,00€
28,50
€
30,00
€
31,50
€
Activité
à
: 35
euros
31,50
€
33,25€
35,00
€
36,75€
Activité
à
: 40
euros
36,00
€
38,00€
40,00
€
42,00
€
a eh
pride
de
calcul
10%
«8%
8%
197 DIT
que
les
activités
inférieures
à 5 €,
et
celles
supérieures
à 40
€
feront
l'objet
d'une
Décision
de
Madame
la
Maire,
et
ne
seront
pas
soumis
à un
ajustement
au
quotient
familial
PRECISE
qu'une
cotisation
de
2 € par
jeune
et
par
an
sera
facturé
en
sus,
RAPPELLE
que sont
acceptés
les règlements
par chèques,
espèces,
virements
bancaires,
prélèvements
automatiques,
CHARGE
Madame
la Maire
de
l'exécution
de
la présente
décision.
AUTORISE
Madame
la Maire
à la signature
de
tous
documents
afférents.
Fait
et
délibéré
les jours,
mois
et an
ci-dessus
Virginie
BLUM
Agnès
NELIAS
)
Secrétaire
Madame
la
Maire
Acte
rendu
exécutoire
-
?
DEC,
2074
Après
dépôt
en
Préfecture
le :
- 9
DEC.
9074
Publication
ou
notification
du
:
Publication
site
internet
le :
"2
DEC.
2024
Affichage
de
la liste
des
délibérations
le :
- 7 DEC, 2074