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Déliberation - 844igmtjqvf64hu
Déliberation - if3n3uukgb19jr
Déliberation - gcoov2mr1xfr6pv
Document publié le Vendredi 20 juin 2025 par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - gcoov2mr1xfr6pv)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Union Européenne,
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
République
française
DEPARTEMENT DU
RHONE
DE
LA
COMMUNE
D'YZERON
Séance
du
26
Juin
2025
NOMBRE
DE
MEMBRES
L'an
deux
mil
vingt-
cinq
et
vingt
six juin,
le Conseil
Municipal
de
cette
AFFERENTS |
EN
EXERCICE |
QUI
ONT
PRIS
ns
5
__.
.
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
AU
CONSEIL
PART
À
LA
:
Le
aid
d
MUNICIPAL
DELIBERATION
la
loi,
en
Mairie,
sous
a présidence
de
15
09
08
Madame
NELTAS
Agnès,
Maire.
Etaient
présents:
Agnès
NELTAS
-
Christian
RULLTAT
-
Jocelyne
DAVIRON
RADIX
-
Fabrice
FOURDIN
-
Fanny
CHABRAN
- Olivier
ATGLON
- Guy
LHOPITAL
Étaient
absents:
Pierre
DURAND
(Pouvoir
donné
à
Agnès
NELIAS)
- Virginie
BLUM
Secrétaire
de
séance
: Fabrice
FOURDIN
Date de convocation
: 20 Juin 2025
DATE
DE
LA
CONVOCATION :
20
Juin
2025
D/2025-079 Objet
de
la
délibération
: Modification
des
Tarifs
appliqués
au
service
Espace
jeunes
pour
l'année
scolaire
2025-2026 Madame
la Maire
rappelle
que
les
tarifs
appliqués
à
l'Espace
Jeunes
ont
été
votés
par
le Conseil
Municipal
lors
de
sa
séance
du
15
mai
2024.
Ils
ont
ensuite
été
modifiés
par
délibération
du
28
novembre
2024,
afin
de
préciser
le
montant
des
activités
inférieures
à 5 €, puis
lors
de
la séance
du
4 avril
2025,
au
cours
de
laquelle
les
pourcentages
des
séjours
applicables
aux
différentes
tranches
de
quotient
familial,
ont
été
harmonisés
avec
ceux
appliqués
pour
les
activités.
Sur
proposition
de
la commission
Vivre
ensemble,
Fanny
CHABRAN
et
Fabrice
FOURDIN
proposent
une
augmentation
de
5%
sur
l'ensemble
de
la grille
des
tarifs,
pour
la prochaine
année
scolaire,
afin
de
permettre
au
service
d'être
à l'équilibre
dans
ses
frais.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
par
8
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION,
DECIDE
que
les
tarifs
applicables
à l'Espace
Jeunes
pour
l'année
2025-2026
sont
les suivants
:
Activités
(yzeronnais
et
non
yzeronnais)
Quotient
familial
1/700
701/1200
1201/1600
1601
et +
Activités
et séjours
: principe
de
calcul
-5%
0%
5%
10%
Entre
O,1cts
et 4€99
Tarifs
fixés
par
activité,
et
par
Décision
du
Maire
Activité
à
: 5
euros
4,75
€
5,00
€
5,25
€
5,50
€
Activité
à
: 10
euros
9,50
€
10,00
€
10,50
€
11,00
€
Activité
à
: 15
euros
14,25
€
15,00
€
15,75
€
16,50
€
Activité
à
: 20
euros
19,00
€
20,00
€
21,00
€
22,00
€
Activité
à
: 25
euros
23,75
€
25,00
€
26,25
€
27,50
€
Activité
à
: 30
euros
28,50
€
30,00
€
31,50
€
33,00
€
Activité
à
: 35
euros
33,25
€
35,00
€
36,75
€
38,50
€
Activité
à
: 40
euros
38,00
€
40,00
€
42,00
€
44,00
€
Activités
supérieures
à 40
euros
-5%
0%
5%
10%
Séjours
-5%
0%
5%
10% PRECISE
qu'une
adhésion
de
2 €
par
jeune
et
par
an
est
facturée
en
sus,
RAPPELLE
que sont
acceptés
les règlements
par
chèques,
espèces,
virements
bancaires,
prélèvements
automatiques,
DIT
que
ces
tarifs
s'appliquent
pour
l'année
scolaire
2025-2026,
CHARGE
Madame
la Maire
de
l'exécution
de
la présente
décision.
AUTORISE
Madame
la Maire
à la signature
de
tous
documents
afférents.
Fait
et
délibéré
les jours,
mois
et an
ci-dessus
Fabrice
FOURDIN
Secrétaire
AP"
Agnès
NELIAS
?
Madame
la Maire
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en Préfecture
le :
0
1
JUIL.
205
Publication
ou
notification
du :
Ô
1
JUIL.
2075
Publication
site
internet
le :
û
1
JUIL.
2075
Affichage
de
la liste
des
délibérations
le : 27/06/2025