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unknown - n076izda1c23pcq Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montvalent. Lien du pdf (unknown - n076izda1c23pcq)Thèmes du document : Budget, Banque, Investissement et développement économique, Conge- ends

vas. du Qdgek Di + Qt du 9er) SIL COMMUNE DE MONTVALENT CA 202

IT - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET JE

VUE D'ENSEMBLE AI

EXECUTION DU BUDGET

| DEPENSES RECETTES |

REALISATIONS DE L'EXERCICE | Section de Fonctionnement 187 148.75 209 553.63

(Mandats ot Titres) Section d'investissement 57 042.45 35 052.42

Report en Section

de Fonctionnement (002) 0.00 115 202.36 REPORTS DE L'EXERCICE N-1

Report en Section

d'investissement (001) 0.00 63 931.62

TOTAL (Réalisations + Reports) 244 191.20 423 740.03

Section de Fonctionnement 0.00 0.00

Restes à réaliser à Section d'investissement reporter en N+t {1) 53 626.08 0.00

TOTAL des restes à réaliser

à reporter en N+1 53 626.08 0.00

Section de Fonctionnement 187 148.75 324 755.99

Résultat cumulé Section d'investissement 4110 668.53 98 984.04

TOTAL cumulé 297 817.28 423 740.03

DETAIL DES RESTES A REALISER

Chap. ! Libellé Dépenses sigagées Titres restant à émettre

TOTAL | SECTION DE FONCTIONNEMENT 0.00 6.00

===> DÉPENSES 0.00 0.00

see» RECETTES 0.09 0.06

TOTAL | SECTION D'INVESTISSEMENT 53 626.08 0.00

REE=> DEPENSES 53 626.08 0.00

204131@4) Biens mobiliers, matériel 17 367.63 0.00

205€9 L'ACHAT DU DROIT D UTILISER 1 000.00 0.00

218361) | Materiel informatique 1 000.00 0.00

2157866) | MATERIEL ET OUTILLAGE DE (DiQtE 162.94 0.00

218469 | instal diverses 600.00 0.00

218866) | installation diverses 2 300.00 0.06

2162€74) Installations de voirie 798.51 0.00

2135@2) | installations générales, 1 000.00 0.00

218869) | Autres immobilisations co 1 800.00 0.00

2031@2) | Frais d'études 5 000.00 0.00

216167) | Réseaux de voirie 22 597,00 0.00

2222 RECETTES 0.00 0.06

© n° da Dapredion :

Some. Carcoprd OUAK recto a kck'er RL priés ax Guchyet SU

(#) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent, en dépenses, aux dépenses engagéesnon mandatées et non rattachées

telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements, et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2314-11 du CGCT).

Les restes à réatiser de la section d'investissement correspondent, en dépenses, aux dépenses engagé

précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements, et en recettes, aux recettes d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT).

pandatées au 31/12 de l'exercice

ar pas donné lieu à l'émission

copyright A GE.D.. Page 4

M14 Ver. 3.11

CR Ve à Aunowumite-Comps- rendu .

3

Vote ous Gage far | 2 9 d 98 o3 COMMUNE DE MONTVALENT - COMMUNE DE MONTVALENT -BP -2013

IE— PRESENTATION GENERALE DU BUDGET ll | VUE D'ENSEMBLE Aî

FONCTIONNEMENT

DEPENSES DE LA SECTION DE RECETTES DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT FONCTIONNEMENT

V Oo] CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES

T| AUTITRE DU PRESENT BUDGET (1) 319 514,75 198 592,00 E

+ + +

ê RESTES A REALISER (R.A.R) DE 000 000 F L'EXERCICE PRECEDENT (2) ; "

° i défici î excédi R | 002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT (si déficit) (Si excédent) Ts REPORTE (2) 0,00 125 922,75

TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (3) 319 54,75 319 514,75

INVESTISSEMENT

DEPENSES DE LA SECTION RECETTES DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT D'INVESTISSEMENT

D | CREDITS INVESTISSEMENT (1) VOTES ° AU TITRE DU PRESENT BUDGET (y 169 163,00 180 847,49

E compris le compte 1068)

+ + +

R RESTES A REALISER (R.A.R) DE

E L'EXERCICE PRECEDENT (2) 53 626,08 9,00

è 001 SOLDE D'EXECUTION DE LA (si soïde négatif (si solde positif) À | SECTION D'INVESTISSEMENT REPORTE

ï @ 0,00 41 941,59

TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT (3) 222 189,08 222 789,08

TOTAL

TOTAL DU BUDGET (3) 542 303,83 542 303,83 i

(1) Au budget primitf les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire, De même, pour les décisions modificalives et le budget supplémentaire, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de l'étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice. (2) À servir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, sait en cas de reprise anlicipée des résultats,

Les restes à réaliser de la section de fonctionnement corespondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité

des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné fieu à l'émission d'un ütre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT).

Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la

comptabilité des engagements el aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT).

{3} Total de ta section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés.

Total de la section d'investissement = RAR + soïde d'exécution reporté + crédits d'investissement votés.

Totel du budget + Total de la section de fonctionnement + Totai de la section d'investissement.

\ 19 LR ke i : ! TA forme NS Complémentaire :

Cbitent au 24/19) Q12: Eidathemant çar fab: 3

Je € pa Rokctent. [ MobtoALENT

c LE al CC Pabilor As >"Henne de pau temon 829 ge

Page 6COMMUNE DE MONTVALENT - COMMUNE DE MONTVALENT - BP - 2013

I —- VOTE DU BUDGET hi ! SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES Bt

Chap / art (t) Libellé {1} Pour mémoire Propositions Vote (4) budget précédent nouvelles (3)

{2)

010 Stocks 0,00 0,00 9,00 20 Immoblllsations incorporelles (sauf opérations et 204) 0,00 0,00 0,00

204 Subventlons d'équipement versées {hors opérations) 0,00 8,00 0,00

21 Immobilisations corporelles {hors opérations) 0,00 9,00 0,00

22 Immobillsations reçues en affectation (hors opérations) 0,00 0,00 0,00 i

23 Immobilisations en cours (hors opérations) a 0,00 0,00 9,00

44 Opération d'équipement n° 44 (5) ER (OL VemanF reau FAR TE 0,00 0,00 0,00 st Opération d'équipement n° 51 (5) Mateuet Tférmadique 0,00 4 000,00 4 000,00 66 Opération d'équipement n° 66 (3 TASTAP Grala_ 0,00 0,00 0,00 73 Opération d'équipement n° 73 (5) FRE LOU 0,00 2 509,00 2 500,00 14 Opération d'équipement n° 74 (5) SIG-NALASATi OÙ 0,00 200,00 200,00 82 Opération d'équipement n° 82 (5) AOHAT" HOËte 0,00 3 500,00 3 500,00 86 Opération d'équipement n° 86 (5) ARor d'xtindqurs 0,00 500,00 600,00 87 Opération d'équipement n° 87 (5) Gimpüu EM Cediordr 0,00 600,00 600,00 8e Opération d'équipement n° as (5 AOY dthuRol 0,00 0,00 0,00 92 Opération d'équipement n° 92 (5) Anenod Gt Cou huile 0,00 96 500,00 91 500,00 97 Opération d'équipement n° 97 (5) Atom ment D QU eh © 0,00 52 403,00 62 403,00 98 Opération d'équipement n° 98 (5) à Ad un durer 0,00 1 300,00 1 300,00 Total des dépenses d'équipement 0,00 158 503,00 153 503,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 6,00 9,00

4 Subventions d'investissement 0,00 0,00 6,00

16 Emprunts et dettes assImilées 0,00 1 660,00 1 660,00

1641 Emprints en euros 0,00 1 660,00 1 660,00

18 Compte de Haison : affectat” (BA,régle} 0,00 0,00 0,00

26 Participat® et créances rattachées LA 0,00 0,00

27 Autres Immobilisations financières 0,00 6,00 0,00

020 Dépenses imprévues 0,00 14 000,00 11 000,00

Total des dépenses flnancières 0,00 42 660,00 12 660,00

Total des dépenses d'opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00

TOTAL DEPENSES REELLES 0,00 171 463,00 166 163,00

049 Opérat” ordre transfert entre sections {7} 0,00 3 000,00 3 000,00

Reprises sur autofinancement antérieur (8j 0,00 0,00 0,00

Charges transférées (9} 0,00 3 000,00 3 000,00

21318 Autres bâtiments publics 0,00 1 500,00 1 500,00

2152 installations de voirie 0,00 1 509,00 1 500,60

041 Opérations patrimoniales (10} 0,00 0,00 0,00

TOTAL DEPENSES D'ORDRE 9,00 3 090,00 3 000,00

TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE 9,00 174 163,00 169 463,00

{= Total des dépenses réelles et d'ordre)

+

Î RESTES À REALISER N-1 (11) | 53 626,08 || +

il D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (11) | 0,00 ||

Î TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 222 789,08 |

{1} Détail les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (2) Cf. Modalités de vote, LB.

(8) Hors resles à réafser,

(4) Le vots de l'organe détbérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.

(6) Voir état I B 3 pour le détaï des opérations d'équipement.

(8) Voir annexe IV A 9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.

Page 19COMMUNE DE MONTVALENT - COMMUNE DE MONTVALENT - BP - 2013

Ill — VOTE DU BUDGET ul

SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2

Chap / art {1) Eibellé {t) Pour mémoire Propositions Vote (4)

budget précédent nouvelles (3)

(2)

010 Stocks 0,00 0,06 0,00

13 Subventions d'investissement {hors 138} 0,00 36 250,00 36 250,00

1321 Subv. non transf, Etat, établ. nationaux 0,00 45 000,00 15 000,00

1322 Subv, non transf. Régions 0,00 3 750,00 3 750,00

1323 Subv. non transf. Départements 0,00 7 500,00 7 500,00

1328 Auires subventions d'équip. non transf. 0,00 +0 000,00 10 000,06

16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 0,05 20 000,00 20 000,00

1641 Emprunts en euros 0,00 20 900,00 20 000,00

20 Immobilisations incorporetles (sauf 204) 6,00 0,00 0,00

204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00

21 Immoblifsations corporelles 0,00 0,00 0,00

22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00

23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 9,00

Total des recettes d'équipement 0,00 56 250,00 56 250,00

10 Dotations, fonds divers et réserves 6 300,00 18 284,49 18 284,49

10222 F.CTV.A. 6 300,00 6 600,00 6 600,00

1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 0,00 11 684,49 11 684,48

138 Autres subvent” Invest. non transf. 0,60 0,00 6,00

165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00

18 Compte de fiaison : affectat° (BA régie) 4,00 0,00 0,00

26 Participat* et créances rattachées 0,00 0,00 0,00

27 Autres fmmobilisations financières 0,00 0,00 0,00

024 Produits des cessions d'immobillsations 0,00 0,00 0,00

Total des recettes financières 6 300,00 18 284,49 18 284,49

Total des recettes d'opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00

TOTAL RECETTES REELLES 6 300,09 74 534,49 74 534,49

021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 88 680,63 88 680,63

040 Opérat® ordre transfert entre sections (6) (7) {8} 0,00 17 632,37 17 632,37

2804132 Subv, Dpt : Bêfiments, installations 0,00 17 632,37 17 632,87

TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE 0,09 106 313,00 106 313,00 FONCTIONNEMENT

041 Opérations patrimoniales (9) 0,00 6,00 0,00

TOTAL RECETTES D'ORDRE 0,09 106 313,00 106 313,00

TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE 6 300,00 180 847,49 180 847,49

{= Total des recettes réelles et d'ordre)

+

| RESTES À REALISER N-1 (10) | 0,00 |

+

Î R 901 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE {10) Ï 41 941,59 ]

Ï TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES || 222 789,08 |

(1) Détaiter les chapitres budgétaires par arficte conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'étabissement.

(2) Cf. Modalités de vote, 1-B.

(8) Hors restes à réaïser.

(4) Le vote de l'organe déibérant ports uniquement sur les propositions nouvelles.

6} Voir annexe IV-A9 pour le détaï des opérations pour compte de tiers,

(6} Cf. définitions du chepitre des opérations d'ordre, R{ 040 = DF 042.

(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l'article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d'immobilisations »),

{8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le délaïl du chapitre 040 sa commune ou l'étsblissement applque le régime des provisions budgétaires. {9) Cf. définitions du chapitre d

{10) Inscrire en cas de repris fils de exeroios précédent [après vote du compte adrinistratf ou si reprisa anticipée des résultats). js

re

Ust_ du Bud

Page 21 L'année