Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1695635318 liste des deliberations CM 21092023
Déliberation - 1669045790 liste delib 17112022
Déliberation - 1726844212 LISTE DES DELIBERATIONS CM19092024
Déliberation - 1709538162 liste delib du 29022024
Déliberation - 1764062716 LISTE DELIB 20112025
Déliberation - 1766138243 LISTE DELIBERATIONS 18122025
Déliberation - 1780324403 Liste des deliberations du CM28052026
Déliberation - 1721998515 LISTE DES DELIBERATIONS CM25072024
Déliberation - 1732641051 liste des deliberations du 21112024
Déliberation - 1769607121 LISTE DELIBERATION 27012026
Déliberation - 1719229235 Liste DES Delib CM20062024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Margency.
Lien du pdf (Déliberation - 1719229235 Liste DES Delib CM20062024)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
ea Margency
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20/06/2024
——
ou
/
Approuvé
à
DEL1
- 20062024
INomination
du
secrétaire
de
séance
PP
ue
l'unanimité
|
.
:
Approuvé
à
DEL2
- 20062024 | Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
23/05/2024
PE
ue
l'unanimité
..
:
.
Approuvé
à
DEL3
- 20062024
|Compte
rendu
des
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
PP
ue
l'unanimité
.
.…
À
Approuvé
à
DELA
- 20062024
|Désignation
des
membres
de
la commission
Enfance
et
Education
PP
ue
l'unanimité
.
o
Approuvé
à
DELS
- 20062024
JElection
d’un
administrateur
élu
au
sein
de
la
Caisse
des
Ecoles
PP
in
l'unanimité Approuvé
à
DEL6-20062024
Désignation
des
Délégués
du
SCERGIS
PF
ue
l'unanimité Retrait
de
DEL7-
20062024
[Cession
d’une
parcelle
de
16
m?
(AC
229
p)
l'ordre
du
jour
DEL8-
20062024
Modification
de
la délibération
N°16
du
28
mars
2024
concernant
les
tarifs
d'occupation
du
domaine
public
pour
la
Fête
du
Village
(tarifs
Approuvé
à
l'
imité
journaliers
food-truck)
unantmité
DEL9-
20062024
Modification
de
la
délibération
N°7
du
15/02/2024
des
tarifs
de
APPrOUVÉ
à
location
de
salles
(+
scène
Rideau
Rouge)
l'unanimité
DEL10a
-20062024
Modification
de
la délibération
7a
du
23/05/2024
Demande
de
subvention
‘ Chaleur
et
froid
renouvelables
” auprès
de
la
Région
Ile
de
France
concerant
les
travaux
de
Géothermie
sur
les
3 Grands
projets
—
Ancienne
Mairie
Approuvé
à
l'unanimité
DEL10b-20062024
Modification
de
la
délibération
7b
du
23/05/2024
Demande
de
subvention
* Chaleur
et
froid
renouvelables
* auprès
de
la
Région
Ile
de
Approuvé
à
France
concerant
les
travaux
de
Géothermie
sur
les
3
Grands
projets
-{
l'unanimité
Anciennes
Ecuries
Modification
de
la délibération
7c
du
23/05/2024
Demande
de
subvention
* Chaleur
et
froid
renouvelables
? auprès
de
la Région
Ile
de |
Approuvé
à
DEL10c
- 20062024]
À
.
.
ue
France
concerant
les
travaux
de
Géothermie
sur
les
3 Grands
projets
— |
l'unanimité
Maison
de
Santé
Modification
de
la demande
de
subvention
auprès
du
Département
Approuvé
à
DEL11
- 20062024
{concernant
les
travaux
de
géothermie
sur
les
Anciennes
Ecuries
et
r
imité
.
.
.….
unanimité
Ancienne
Mairie
Demande
de
subvention
auprès
du
Département
concernant
la
Approuve
à
DEL12-
20062024
tranche
2 des
travaux
de
la
Maison
de
Santé
et
du
parking
souterrain
l'unanimité
Accusé de réception en préfecture 095-219503695-20240621-LISTEDELIB20624-AU Date de télétransmission : 21/06/2024 Date de réception préfecture : 21/06/2024