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Déliberation - 1695635318 liste des deliberations CM 21092023
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Thèmes du document : Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes, Environnement,
l Ma
Margency
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21/09/2023
DEL1
- 21092023
Nomination
du
secrétaire
de
séance
Approuvée
à
l'unanimité
DEL2
- 21092023
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
15/06/2023
Approuvée
à
l'unanimité
DEL3
- 21092023
Compte
rendu
des
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
Approuvée
à
l'unanimité
DELA
- 21092023
Convention
de
partenariat
avec
le
PRIF
(Prévention
Retraite
Ile
de
France)
Plan
d’Actions
Approuvée
à
l'unanimité
DELS
- 21092023
Adoption
de
la
Charte
de
Mutualisation
de
la
Communauté
d'Agglomération
de
Plaine
Vallée
— Forêt
de
Montmorency
Approuvée
à
l'unanimité
DEL6
- 21092023
Décision
modificative
budgétaire
N°3
Approuvée
à
l'unanimité
DEL7
-21092023
Modification
du
Tableau
des
Effectifs
Approuvée
à
la
majorité
(1
abstention)
DEL
- 21092023
Demande
de
Subvention
Fonds
Vert
Géothermie
Ancienne
Mairie
Approuvée
à
l'unanimité
DELS
- 21092023
Demande
de
Subvention
Fonds
Vert
Géothermie
Anciennes
Ecuries
Approuvée
à
l'unanimité
DEL10
- 21092023
Demande
de
Subvention
Fonds
Vert
Géothermie
Maison
de
Santé
Approuvée
à
l'unanimité
DEL11
- 21092023
Tarif
de
location
de
la
Maison
du
2
rue
Nicolas
Kichkine
Approuvée
à
l'unanimité
DEL11BIS
- 21092023
Montant
de
la redevance
d'occupation
précaire
pour
la maison
du
2
rue
Nicolas
Kichkine
Approuvée
à
l'unanimité
DEL42
- 21092023
Mutualisation
de
la Donnée
et
de
l'Information
Géographique
Approuvée
à
l'unanimité
DEL13
- 21092023
Rémunération
des
Agents
Recenseurs
Approuvée
à
la
majorité
(1
abstention)
DEL14
- 21092023
Convention
de
partenariat
2023-2024
avec
l’ Association
Unis-
Cité
pour
la
mobilisation
d’une
équipe
de
2
volontaires
(service
civique)
auprès
des
Séniors
isolés
de
la Commune
Approuvée
à
l'unanimité